Maintenance des espaces verts du patrimoine de Lyon Métropole Habitat

Lyon Métropole Habitat

Le marché a pour objet la maintenance des espaces verts du patrimoine de Lyon Métropole Habitat.
Le descriptif détaillé des missions est joint au dossier de candidature disponible sur URL: www.lmhabitat.fr
Le marché est découpé en 2 secteurs géographiques:
Secteur 1: agences Lyon Rive Droite, Lyon Rive Gauche, Porte de l'Ouest, Val de Saône.
Secteur 2: agences Bron, Carré de Soie, Givors, Saint-Fons, Vénissieux.
À titre indicatif, le coût des prestations en 2018 s'élève à 630 000,00 EUR HT répartis comme suit:
— entretien courant: secteur 1: 261 000,00 EUR HT + secteur 2: 279 000,00 EUR HT = 540 000,00 EUR HT / an
— taille des arbres et travaux divers: 90 000,00 EUR HT total secteur 1 et 2.
Estimation du montant des commandes par an et par secteur:
Entretien courant: 300 000,00 EUR HT + Taille d'arbre et travaux divers: 45 000,00 EUR HT = 345 000,00 EUR HT
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: mars 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-24 Avis de marché
2019-06-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 18s0041
Brève description:
Le marché a pour objet la maintenance des espaces verts du patrimoine de Lyon Métropole Habitat. Le descriptif détaillé des missions est joint au dossier de candidature disponible sur URL: www.lmhabitat.fr Le marché est découpé en 2 secteurs géographiques: Secteur 1: agences Lyon Rive Droite, Lyon Rive Gauche, Porte de l'Ouest, Val de Saône. Secteur 2: agences Bron, Carré de Soie, Givors, Saint-Fons, Vénissieux. À titre indicatif, le coût des prestations en 2018 s'élève à 630 000,00 EUR HT répartis comme suit: — entretien courant: secteur 1: 261 000,00 EUR HT + secteur 2: 279 000,00 EUR HT = 540 000,00 EUR HT / an — taille des arbres et travaux divers: 90 000,00 EUR HT total secteur 1 et 2. Estimation du montant des commandes par an et par secteur: Entretien courant: 300 000,00 EUR HT + Taille d'arbre et travaux divers: 45 000,00 EUR HT = 345 000,00 EUR HT Date prévisionnelle de démarrage des prestations: mars 2019.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lyon Métropole Habitat
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 43813
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 478959050 📞
URL des documents: http://www.lmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.lmhabitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date limite de soumission: 2018-11-26 📅
Date de publication: 2018-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 208-474927
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.lmhabitat.fr Le présent marché est soumis aux dispositions du décret n Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. L'accord-cadre est découpé en 2 secteurs géographiques. Une entreprise ne peut être titulaire que d'un seul secteur. Seules les entreprises classées 1 Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique à l'adresse URL: URL: www.lmhabitat.fr dans l'espace «fournisseur», puis «consultations» dans les conditions techniques suivantes: — les fichiers doivent être transmis aux formats Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles), — le soumissionnaire est invité à prendre connaissance des informations du site de dématérialisation concernant le temps nécessaire au téléchargement des offres, — les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou physique électronique (exemple clé-USB) de leur plis remis électroniquement. En cas de transmission par voie postale/en main propre à l'adresse sus indiquée (horaires et jour d'ouverture: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et 13:00 à 17:00), le pli de la copie de sauvegarde doit comporter l'intitulé du marché, la référence de la consultation 18S0041, le nom du destinataire (Hervé Plasse), le nom du candidat et la mention «Copie de sauvegarde». Les opérateurs économiques peuvent se porter candidat individuellement ou sous forme de groupement. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la remise des candidatures et la date de signature du marché. En cas de groupement, dont aucune forme n'est exigée, le mandataire sera solidaire des autres membres pour l'exécution des prestations. Le marché comporte des éléments à caractère social et environnemental. Négociation: Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au dossier de candidature, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: URL: http://www.lmhabitat.fr.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la maintenance des espaces verts du patrimoine de Lyon Métropole Habitat.
Le descriptif détaillé des missions est joint au dossier de candidature disponible sur URL: www.lmhabitat.fr
Le marché est découpé en 2 secteurs géographiques:
Secteur 1: agences Lyon Rive Droite, Lyon Rive Gauche, Porte de l'Ouest, Val de Saône.
Secteur 2: agences Bron, Carré de Soie, Givors, Saint-Fons, Vénissieux.
À titre indicatif, le coût des prestations en 2018 s'élève à 630 000,00 EUR HT répartis comme suit:
— entretien courant: secteur 1: 261 000,00 EUR HT + secteur 2: 279 000,00 EUR HT = 540 000,00 EUR HT / an
— taille des arbres et travaux divers: 90 000,00 EUR HT total secteur 1 et 2.
Estimation du montant des commandes par an et par secteur:
Entretien courant: 300 000,00 EUR HT + Taille d'arbre et travaux divers: 45 000,00 EUR HT = 345 000,00 EUR HT
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: mars 2019.
Valeur totale estimée: 2 760 000 EUR 💰
Brève description:
Secteur 2: agences Bron, Carré de Soie, Givors, Saint Fons, Vénissieux.
— entretien courant: secteur 1 : 261 000,00 EUR HT + secteur 2 : 279 000,00 EUR HT = 540 000,00 EUR HT / an
Entretien courant: 300 000,00 EUR HT + Taille d'arbre et travaux divers: 45 000,00 EUR HT = 345 000,00 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 2 760 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de reconductions éventuelles: 3 pour une période d'1 an, soit 4 ans maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A) document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» imprimé DC1 de Lyon Métropole Habitat (*), ou engagement d'effet équivalent, dûment complétée;
B) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant:
— une «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé DC2 de Lyon Métropole Habitat (*) (ou engagement équivalent) dûment complétée;
C) document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant:
Pour chaque sous-traitant présenté, le candidat qui sous traite devra joindre:
— les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant,
— une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner prévue aux article 45 et 48 de l'ordonnance n
— la preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché public.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent,
— niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): chiffre d'affaire annuel minimum requis pour le candidat ou le groupement: 600 000,00 EUR HT.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au cours des 3 dernières années,
— les références de moins de trois ans proches de l'objet de la consultation précisant:
—— la nature des prestations;
—— l'identité du donneur d'ordre;
—— le lieu d'exécution;
—— le montant des prestations;
—— la date de réalisation et la durée;
Le candidat devra renseigner à ce titre la fiche synthétique des références jointe au dossier de candidature disponible sur URL: www.lmhabitat.fr.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
— qualifications professionnelles minimales requises:
Qualipaysage E132 (Entretien de jardins et d'espaces verts), E141 (Elagage), P120 (Création jardins de espaces verts).
La preuve de la qualification pouvant être apportée par tout moyen et notamment par des certificats de qualifications professionnelles ou des références équivalentes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 81375594900019
Contact
URL des documents: http://www.lmhabitat.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2022
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.lmhabitat.fr
Le présent marché est soumis aux dispositions du décret n
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
L'accord-cadre est découpé en 2 secteurs géographiques. Une entreprise ne peut être titulaire que d'un seul secteur. Seules les entreprises classées 1
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique à l'adresse URL: URL: www.lmhabitat.fr dans l'espace «fournisseur», puis «consultations» dans les conditions techniques suivantes:
— les fichiers doivent être transmis aux formats Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles),
— le soumissionnaire est invité à prendre connaissance des informations du site de dématérialisation concernant le temps nécessaire au téléchargement des offres,
— les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou physique électronique (exemple clé-USB) de leur plis remis électroniquement.
En cas de transmission par voie postale/en main propre à l'adresse sus indiquée (horaires et jour d'ouverture: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et 13:00 à 17:00), le pli de la copie de sauvegarde doit comporter l'intitulé du marché, la référence de la consultation 18S0041, le nom du destinataire (Hervé Plasse), le nom du candidat et la mention «Copie de sauvegarde».
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Les opérateurs économiques peuvent se porter candidat individuellement ou sous forme de groupement. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la remise des candidatures et la date de signature du marché. En cas de groupement, dont aucune forme n'est exigée, le mandataire sera solidaire des autres membres pour l'exécution des prestations.
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Le marché comporte des éléments à caractère social et environnemental.
Négociation: Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au dossier de candidature, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: URL: http://www.lmhabitat.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants, et R. 421-1 du code de justice administrative et à l'arrêt du Conseil d'État n
Source: OJS 2018/S 208-474927 (2018-10-24)
Avis d'attribution de marché (2019-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la maintenance des espaces verts du patrimoine de Lyon Métropole Habitat. Le descriptif détaillé des missions est joint au dossier de candidature disponible sur URL: www.lmhabitat.fr Le marché est découpé en 2 secteurs géographiques: — secteur 1: agences Lyon Rive Droite, Lyon Rive Gauche, Porte de l'Ouest, Val de Saône, — secteur 2: agences Bron, Carré de Soie, Givors, Saint Fons, Vénissieux. À titre indicatif, le coût des prestations en 2018 s'élève à 630 000,00 EUR HT répartis comme suit: — entretien courant: secteur 1: 261 000,00 EUR HT + secteur 2: 279 000,00 EUR HT = 540 000,00 EUR HT / an, — taille des arbres et travaux divers: 90 000,00 EUR HT total secteur 1 et 2.) Estimation du montant des commandes par an et par secteur: Entretien courant: 300 000,00 EUR HT + taille d'arbre et travaux divers: 45 000,00 EUR HT = 345 000,00 EUR HT. Date prévisionnelle de démarrage des prestations: mars 2019.
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Valeur totale du marché: 2 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-04 📅
Date de publication: 2019-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 107-261690
Se réfère à l'avis: 2018/S 208-474927
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Montant indicatif retenu (total DPGF DQE) sur 4 ans. Date de conclusion du marché: 3.5.2019. Information sur la sous traitance: non connue.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— secteur 1: agences Lyon Rive Droite, Lyon Rive Gauche, Porte de l'Ouest, Val de Saône,
— secteur 2: agences Bron, Carré de Soie, Givors, Saint Fons, Vénissieux.
— entretien courant: secteur 1: 261 000,00 EUR HT + secteur 2: 279 000,00 EUR HT = 540 000,00 EUR HT / an,
— taille des arbres et travaux divers: 90 000,00 EUR HT total secteur 1 et 2.)
Entretien courant: 300 000,00 EUR HT + taille d'arbre et travaux divers: 45 000,00 EUR HT = 345 000,00 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-10 📅
Nom: Chazal SAS
Adresse postale: 28 rue Lamartine — Manissieux
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2462437.43 EUR 💰
Nom: DUC & Preneuf
Adresse postale: 43 rue Mère Elise Rivet
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Valeur totale du marché: 2344309.65 EUR 💰
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Ctiroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Valeur totale du marché: 2227669.69 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires
Montant indicatif retenu (total DPGF DQE) sur 4 ans.
Date de conclusion du marché: 3.5.2019.
Information sur la sous traitance: non connue.
Source: OJS 2019/S 107-261690 (2019-06-04)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Fournisseurs:
Chazal SAS Duc & Preneuf Tarvel
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts Élagage des arbres et taille des haies