Le marché a pour objet la maintenance des espaces verts du patrimoine de Lyon Métropole Habitat.
Le descriptif détaillé des missions est joint au dossier de candidature disponible sur URL: www.lmhabitat.fr
Le marché est découpé en 2 secteurs géographiques:
Secteur 1: agences Lyon Rive Droite, Lyon Rive Gauche, Porte de l'Ouest, Val de Saône.
Secteur 2: agences Bron, Carré de Soie, Givors, Saint-Fons, Vénissieux.
À titre indicatif, le coût des prestations en 2018 s'élève à 630 000,00 EUR HT répartis comme suit:
— entretien courant: secteur 1: 261 000,00 EUR HT + secteur 2: 279 000,00 EUR HT = 540 000,00 EUR HT / an
— taille des arbres et travaux divers: 90 000,00 EUR HT total secteur 1 et 2.
Estimation du montant des commandes par an et par secteur:
Entretien courant: 300 000,00 EUR HT + Taille d'arbre et travaux divers: 45 000,00 EUR HT = 345 000,00 EUR HT
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: mars 2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-26.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-10-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Lyon Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 81375594900019
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 43813
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478959050📞
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.lmhabitat.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.lmhabitat.fr🌏
URL de participation: http://www.lmhabitat.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des espaces verts du patrimoine de Lyon Métropole Habitat
18s0041
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la maintenance des espaces verts du patrimoine de Lyon Métropole Habitat.
Le descriptif détaillé des missions est joint au dossier de...”
Brève description
Le marché a pour objet la maintenance des espaces verts du patrimoine de Lyon Métropole Habitat.
Le descriptif détaillé des missions est joint au dossier de candidature disponible sur URL: www.lmhabitat.fr
Le marché est découpé en 2 secteurs géographiques:
Secteur 1: agences Lyon Rive Droite, Lyon Rive Gauche, Porte de l'Ouest, Val de Saône.
Secteur 2: agences Bron, Carré de Soie, Givors, Saint-Fons, Vénissieux.
À titre indicatif, le coût des prestations en 2018 s'élève à 630 000,00 EUR HT répartis comme suit:
— entretien courant: secteur 1: 261 000,00 EUR HT + secteur 2: 279 000,00 EUR HT = 540 000,00 EUR HT / an
— taille des arbres et travaux divers: 90 000,00 EUR HT total secteur 1 et 2.
Estimation du montant des commandes par an et par secteur:
Entretien courant: 300 000,00 EUR HT + Taille d'arbre et travaux divers: 45 000,00 EUR HT = 345 000,00 EUR HT
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: mars 2019.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Le marché a pour objet la maintenance des espaces verts du patrimoine de Lyon Métropole Habitat.
Le descriptif détaillé des missions est joint au dossier de...”
Description du marché
Le marché a pour objet la maintenance des espaces verts du patrimoine de Lyon Métropole Habitat.
Le descriptif détaillé des missions est joint au dossier de candidature disponible sur URL: www.lmhabitat.fr
Le marché est découpé en 2 secteurs géographiques:
Secteur 1: agences Lyon Rive Droite, Lyon Rive Gauche, Porte de l'Ouest, Val de Saône.
Secteur 2: agences Bron, Carré de Soie, Givors, Saint Fons, Vénissieux.
À titre indicatif, le coût des prestations en 2018 s'élève à 630 000,00 EUR HT répartis comme suit:
— entretien courant: secteur 1 : 261 000,00 EUR HT + secteur 2 : 279 000,00 EUR HT = 540 000,00 EUR HT / an
— taille des arbres et travaux divers: 90 000,00 EUR HT total secteur 1 et 2.
Estimation du montant des commandes par an et par secteur:
Entretien courant: 300 000,00 EUR HT + Taille d'arbre et travaux divers: 45 000,00 EUR HT = 345 000,00 EUR HT.
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: mars 2019.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 760 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions éventuelles: 3 pour une période d'1 an, soit 4 ans maximum.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A) document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants»...”
Liste et brève description des conditions
A) document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» imprimé DC1 de Lyon Métropole Habitat (*), ou engagement d'effet équivalent, dûment complétée;
B) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant:
— une «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé DC2 de Lyon Métropole Habitat (*) (ou engagement équivalent) dûment complétée;
C) document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant:
Pour chaque sous-traitant présenté, le candidat qui sous traite devra joindre:
— les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant,
— une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner prévue aux article 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015,
— la preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché public.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent,
— niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): chiffre d'affaire annuel minimum requis pour le candidat ou le groupement: 600 000,00 EUR HT.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au cours des 3 dernières années,
— les références de moins de trois ans proches de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au cours des 3 dernières années,
— les références de moins de trois ans proches de l'objet de la consultation précisant:
—— la nature des prestations;
—— l'identité du donneur d'ordre;
—— le lieu d'exécution;
—— le montant des prestations;
—— la date de réalisation et la durée;
Le candidat devra renseigner à ce titre la fiche synthétique des références jointe au dossier de candidature disponible sur URL: www.lmhabitat.fr.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
— qualifications professionnelles minimales requises:
Qualipaysage E132 (Entretien de jardins et d'espaces verts), E141 (Elagage), P120 (Création jardins de espaces verts).
La preuve de la qualification pouvant être apportée par tout moyen et notamment par des certificats de qualifications professionnelles ou des références équivalentes.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Octobre 2022
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.lmhabitat.fr
Le présent marché est soumis aux dispositions du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
L'accord-cadre est découpé en 2 secteurs géographiques. Une entreprise ne peut être titulaire que d'un seul secteur. Seules les entreprises classées 1 et 2 au regard des critères de jugement des offres se verront attribuer un secteur. Le titulaire classé 3 ne se verra attribuer des commandes qu'en cas de défaillance des 2 premières entreprises.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique à l'adresse URL: URL: www.lmhabitat.fr dans l'espace «fournisseur», puis «consultations» dans les conditions techniques suivantes:
— les fichiers doivent être transmis aux formats Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles),
— le soumissionnaire est invité à prendre connaissance des informations du site de dématérialisation concernant le temps nécessaire au téléchargement des offres,
— les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou physique électronique (exemple clé-USB) de leur plis remis électroniquement.
En cas de transmission par voie postale/en main propre à l'adresse sus indiquée (horaires et jour d'ouverture: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et 13:00 à 17:00), le pli de la copie de sauvegarde doit comporter l'intitulé du marché, la référence de la consultation 18S0041, le nom du destinataire (Hervé Plasse), le nom du candidat et la mention «Copie de sauvegarde».
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidat individuellement ou sous forme de groupement. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la remise des candidatures et la date de signature du marché. En cas de groupement, dont aucune forme n'est exigée, le mandataire sera solidaire des autres membres pour l'exécution des prestations.
Le marché comporte des éléments à caractère social et environnemental.
Négociation: Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au dossier de candidature, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: URL: http://www.lmhabitat.fr.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants, et R. 421-1 du code de justice administrative et à l'arrêt du Conseil d'État n 358994...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants, et R. 421-1 du code de justice administrative et à l'arrêt du Conseil d'État n 358994 du 4.4.2014 (Département de Tarn-et-Garonne).
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 208-474927 (2018-10-24)
Avis d'attribution de marché (2019-06-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la maintenance des espaces verts du patrimoine de Lyon Métropole Habitat.
Le descriptif détaillé des missions est joint au dossier de...”
Brève description
Le marché a pour objet la maintenance des espaces verts du patrimoine de Lyon Métropole Habitat.
Le descriptif détaillé des missions est joint au dossier de candidature disponible sur URL: www.lmhabitat.fr
Le marché est découpé en 2 secteurs géographiques:
— secteur 1: agences Lyon Rive Droite, Lyon Rive Gauche, Porte de l'Ouest, Val de Saône,
— secteur 2: agences Bron, Carré de Soie, Givors, Saint Fons, Vénissieux.
À titre indicatif, le coût des prestations en 2018 s'élève à 630 000,00 EUR HT répartis comme suit:
— entretien courant: secteur 1: 261 000,00 EUR HT + secteur 2: 279 000,00 EUR HT = 540 000,00 EUR HT / an,
— taille des arbres et travaux divers: 90 000,00 EUR HT total secteur 1 et 2.)
Estimation du montant des commandes par an et par secteur:
Entretien courant: 300 000,00 EUR HT + taille d'arbre et travaux divers: 45 000,00 EUR HT = 345 000,00 EUR HT.
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: mars 2019.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 760 000 💰
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet la maintenance des espaces verts du patrimoine de Lyon Métropole Habitat.
Le descriptif détaillé des missions est joint au dossier de...”
Description du marché
Le marché a pour objet la maintenance des espaces verts du patrimoine de Lyon Métropole Habitat.
Le descriptif détaillé des missions est joint au dossier de candidature disponible sur URL: www.lmhabitat.fr
Le marché est découpé en 2 secteurs géographiques:
— secteur 1: agences Lyon Rive Droite, Lyon Rive Gauche, Porte de l'Ouest, Val de Saône,
— secteur 2: agences Bron, Carré de Soie, Givors, Saint Fons, Vénissieux.
À titre indicatif, le coût des prestations en 2018 s'élève à 630 000,00 EUR HT répartis comme suit:
— entretien courant: secteur 1: 261 000,00 EUR HT + secteur 2: 279 000,00 EUR HT = 540 000,00 EUR HT / an,
— taille des arbres et travaux divers: 90 000,00 EUR HT total secteur 1 et 2.)
Estimation du montant des commandes par an et par secteur:
Entretien courant: 300 000,00 EUR HT + Taille d'arbre et travaux divers: 45 000,00 EUR HT = 345 000,00 EUR HT
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: mars 2019.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 208-474927
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-04-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Chazal SAS
Adresse postale: 28 rue Lamartine — Manissieux
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.lmhabitat.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2462437.43 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: DUC & Preneuf
Adresse postale: 43 rue Mère Elise Rivet
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2344309.65 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Ctiroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2227669.69 💰
“Montant indicatif retenu (total DPGF DQE) sur 4 ans.
Date de conclusion du marché: 3.5.2019.
Information sur la sous traitance: non connue.”
Source: OJS 2019/S 107-261690 (2019-06-04)