Maintenance des espaces verts du Conseil départemental de l'Orne
Conseil départemental de l'Orne
Maintenance des espaces verts du Conseil départemental de l'Orne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Orne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-17 | Avis de marché |
| 2019-03-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Spb/pat
Brève description: Maintenance des espaces verts du Conseil départemental de l'Orne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Orne
Adresse postale: 27 boulevard de Strasbourg, CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧
Téléphone: +33 233816000 📞
URL des documents: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_tiEbGCvH18 🌏
URL pour la participation: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_JU0WnnOGwO 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-17 📅
Date limite de soumission: 2019-01-29 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-564621
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 340 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n
Numéro du lot: 1
Brève description: Élagage/abattage/dessouchage sur l'ensemble du département.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Orne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: En vertu de l'article 36 de l'ordonnance n
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: La date et l'heure sont données à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur financière
Critère de coût (pondération): 80
Critère de coût (nom): Valeur technique, appréciée au regard du mémoire justificatif
Critère de coût (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_tiEbGCvH18 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication avant le 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur-Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 246-564621 (2018-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Spb/pat
Brève description: Maintenance des espaces verts du Conseil départemental de l'Orne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Orne
Adresse postale: 27 boulevard de Strasbourg, CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧
Téléphone: +33 233816000 📞
URL des documents: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_tiEbGCvH18 🌏
URL pour la participation: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_JU0WnnOGwO 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-17 📅
Date limite de soumission: 2019-01-29 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-564621
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum, mais avec un montant maximum annuel de 80 000 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 340 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n
Numéro du lot: 1
Brève description: Élagage/abattage/dessouchage sur l'ensemble du département.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
— du 1.1.2020 au 31.12.2020,
— du 1.1.2021 au 31.12.2021,
— du 1.1.2022 au 31.12.2022.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum, mais avec un montant maximum annuel de 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien des espaces verts zone sud (cantons d'Alençon 1, Alençon 2, Damigny, Sées, Radon). Lot réservé à une entreprise adaptée ou à un établissement d'aide par le travail en application de l'article 36 de l'ordonnance n
Informations complémentaires:
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum, mais avec un montant maximum annuel de 100 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts zone nord (cantons d'Argentan-1, Argentan-2, L'Aigle, Rai, Tourouvre, Vimoutiers, Mortagne-au-Perche, Bretoncelles, Ceton)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Entretien des espaces verts zone nord (cantons d'Argentan-1, Argentan-2, L'Aigle, Rai, Tourouvre, Vimoutiers, Mortagne-au-Perche, Bretoncelles, Ceton).
Intitulé du lot: Entretien de espaces verts zone ouest (cantons d'Athis, Bagnoles-de-l'Orne, Flers-1, Flers-2, Domfront, La Ferté-Macé, Magny-le-Désert)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Entretien de espaces verts zone ouest (cantons d'Athis, Bagnoles-de-l'Orne, Flers-1, Flers-2, Domfront, La Ferté-Macé, Magny-le-Désert).
Informations complémentaires:
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum, mais avec un montant maximum annuel de 60 000 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Orne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: En vertu de l'article 36 de l'ordonnance n
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: La date et l'heure sont données à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur financière
Critère de coût (pondération): 80
Critère de coût (nom): Valeur technique, appréciée au regard du mémoire justificatif
Critère de coût (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_tiEbGCvH18 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication avant le 2
Toute demande de renseignements complémentaires (administratif et technique) concernant cette consultation doit être transmise via la plate-forme et l'onglet Question/Réponse de la consultation. Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard le 22.1.2019 à 16:00.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur-Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maintenance des espaces verts du conseil départemental de l'Orne.
Valeur totale du marché: 155 164 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 27 bd de Strasbourg, CS 30528
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-155237
Se réfère à l'avis: 2018/S 246-564621
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts zone nord (cantons d'argentan 1, Argentan 2, l'Aigle, Rai, Tourouvre, Vimoutiers, Mortagne-au-Perche, Bretoncelles, Ceton)
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire justificatif
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-26 📅
Nom: Freon élagage
Adresse postale: Les Vallées
Commune postale: Aube
Code postal: 61270
Pays: France 🇫🇷
Orne 🏙️
Valeur totale du marché: 25 525 EUR 💰
Nom: Association Anais
Adresse postale: 32 rue Eiffel
Commune postale: Alençon
Code postal: 61000
Valeur totale du marché: 44 218 EUR 💰
Nom: ACI Développement
Adresse postale: 4 avenue de l'Industrie
Commune postale: Argentan
Code postal: 61200
Valeur totale du marché: 59 256 EUR 💰
Nom: Clean Paysage
Adresse postale: 21 rue de Condé sur Ifs
Commune postale: Le Bu-sur-Rouvres
Code postal: 14190
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 26 165 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Source: OJS 2019/S 066-155237 (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maintenance des espaces verts du conseil départemental de l'Orne.
Valeur totale du marché: 155 164 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 27 bd de Strasbourg, CS 30528
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-155237
Se réfère à l'avis: 2018/S 246-564621
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 26.3.2019. Ils sont valides dès leur notification jusqu'au 31.12.2019. Ils sont reconductibles annuellement 3 fois pour se terminer au plus tard le 31.12.2022. Les modalités de consultation des marchés sont les suivantes: sur rendez-vous au conseil départemental, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tél.: +33 233816184, courriel: achats.marches@orne.fr
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts zone nord (cantons d'argentan 1, Argentan 2, l'Aigle, Rai, Tourouvre, Vimoutiers, Mortagne-au-Perche, Bretoncelles, Ceton)
Brève description:
Entretien des espaces verts zone nord (cantons d'Argentan 1, Argentan 2, l'Aigle, Rai, Tourouvre, Vimoutiers, Mortagne-au-Perche, Bretoncelles, Ceton).
Intitulé du lot: Entretien de espaces verts zone ouest (cantons d'Athis, Bagnoles-de-l'Orne, Flers 1, Flers 2, Domfront, La Ferté-Macé, Magny-le-Désert)
Brève description:
Entretien de espaces verts zone ouest (cantons d'Athis, Bagnoles-de-l'Orne, Flers 1, Flers 2, Domfront, La Ferté-Macé, Magny-le-Désert).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire justificatif
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-26 📅
Nom: Freon élagage
Adresse postale: Les Vallées
Commune postale: Aube
Code postal: 61270
Pays: France 🇫🇷
Orne 🏙️
Valeur totale du marché: 25 525 EUR 💰
Nom: Association Anais
Adresse postale: 32 rue Eiffel
Commune postale: Alençon
Code postal: 61000
Valeur totale du marché: 44 218 EUR 💰
Nom: ACI Développement
Adresse postale: 4 avenue de l'Industrie
Commune postale: Argentan
Code postal: 61200
Valeur totale du marché: 59 256 EUR 💰
Nom: Clean Paysage
Adresse postale: 21 rue de Condé sur Ifs
Commune postale: Le Bu-sur-Rouvres
Code postal: 14190
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 26 165 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Source: OJS 2019/S 066-155237 (2019-03-29)
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