Maintenance, dépannage et réparations des groupes électrogènes des stations d'épuration et de relèvement de la direction adjointe de l'eau et divers sites de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Energie Plus

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Générateurs › Groupes électrogènes

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-16	Avis de marché
2018-06-18	Informations complémentaires
2018-10-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupes électrogènes
Numéro de référence: 18-EAU-028
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Groupes électrogènes 📦
Code CPV supplémentaire: Groupes électrogènes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-16 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 094-213528
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 4 ans fermes. Montant minimum sur la durée totale du marché (HT): 80 000 EUR. Montant maximum sur la durée totale du marché (HT): 300 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:

Ces prestations sont destinées à assurer l'entretien d'un parc existant de groupes électrogènes installés sur les différents sites techniques de la Métropole de Lyon et notamment:

— les stations d'épuration et de relèvement de la direction adjointe de l'eau,

— le centre de valorisation thermique des déchets urbains: UTVE de Lyon Sud (unité de traitement et de valorisation énergétique), géré par la direction adjointe des déchets.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 4 ans fermes.

Montant minimum sur la durée totale du marché (HT): 80 000 EUR.

Montant maximum sur la durée totale du marché (HT): 300 000 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),

—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.

Capacité technique et professionnelle:

1) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

2) présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

1) sans objet;

2) être en capacité de réaliser des prestations de maintenance d'un parc minimum de 5 groupes électrogènes de puissance de 80 à 1 500 KVA, de même nature et importance, appréciées au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Conditions d'exécution relatives à l'environnement: traitement des sous-produits liés à l'exécution des prestations (recyclage des huiles et autres consommables usagés, des batteries et pièces mécaniques usagées).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: La métropole est une collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: DDUCV — Direction adjointe de l'eau — Unité marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Adresse postale: Immeuble Le Triangle 4e étage — porte B — 117 bd Vivier Merle — 69003 Lyon. Par courrier: 20 rue du Lac — CS 33569
Pays: Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Le marché public à conclure est mis en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres ouvert dans les conditions des articles 41 et 42-1º de l'ordonnance marchés publics et des articles 25, 33, 66 à 68 du décret marchés publics. Le besoin mis en concurrence fait l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret marchés publics. Cet accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter du 29.10.2018 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure au 29.10.2018. Précision du 4.2.6: délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: 240 jours. En application de l'article 45-v du décret relatif aux marchés publics, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.

* Conditions d'obtention des documents: le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence:18-eau-028. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-3, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. La date d'ouverture des offres prévue est indicative — forme des candidatures: les justificatifs visés au 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché. — Précisions des 2.2.5, 3.1.2 et 3.1.3: les critères d'attribution et les conditions de participation pour la candidature sont prévus au règlement de consultation.

* Modalités de remise des plis: les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier. Les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marchespublics.grandlyon.com (l'adresse mail indiquée au point I.3 ne peut pas être utilisée pour déposer des plis). Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM ou DVD-ROM…).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juriadm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Lyon avant la signature du marché public,

— référé contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE).

— tout concurrent évincé d'un contrat administratif, peut, s'il le souhaite, exercer un recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 094-213528 (2018-05-16)

Informations complémentaires (2018-06-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-18 📅
Date limite de soumission: 2018-07-06 📅
Date de publication: 2018-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 116-264398
Se réfère à l'avis: 2018/S 094-213528
Numéro JO-S: 116
Source: OJS 2018/S 116-264398 (2018-06-18)

Avis d'attribution de marché (2018-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne la maintenance, le dépannage et les réparations de groupes électrogènes fixes ou mobiles comprenant des interventions préventives, curatives, en urgence et 24 h/24 h. Ces prestations sont destinées à assurer l'entretien d'un parc existant de groupes électrogènes installés sur les différents sites techniques de la Métropole de Lyon et notamment: — les stations d'épuration et de relèvement de la direction adjointe de l'eau, — le centre de valorisation thermique des déchets urbains: UTVE de Lyon Sud (unité de traitement et de valorisation énergétique), géré par la direction adjointe des déchets.

Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-12 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-452481
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

— le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande au sens des l'article 78 et 80 du décret marchés publics. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans. Montant total minimum: 80 000 EUR HT. Montant total maximum: 300 000 EUR HT. Modalités de consultation du marché: le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de DDUCV/DED/Eau/Marchés située 117 bd Vivier Merle, 69003 Lyon, sur demande écrite à Métropole de Lyon — DDUCV/DED/Eau/Marchés — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03 (télécopie +33 478958970). La demande écrite devra identifier le demandeur, et la personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. — la date de conclusion du contrat est la date de notification.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-04 📅
Nom: Energie Plus
Numéro d'enregistrement national: 44152811400024
Adresse postale: 32-34 avenue des Frères Montgolfier
Commune postale: Chassieu Cedex
Code postal: 69686
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: La Métropole est une collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: DDUCV — direction adjointe de l'eau — unité marchés publics

Référence
Informations complémentaires

— le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande au sens des l'article 78 et 80 du décret marchés publics.

L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans.

Montant total minimum: 80 000 EUR HT.

Montant total maximum: 300 000 EUR HT.

Modalités de consultation du marché: le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de DDUCV/DED/Eau/Marchés située 117 bd Vivier Merle, 69003 Lyon, sur demande écrite à Métropole de Lyon — DDUCV/DED/Eau/Marchés — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03 (télécopie +33 478958970). La demande écrite devra identifier le demandeur, et la personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.

— la date de conclusion du contrat est la date de notification.

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative.

Le candidat peut exercer un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.

Source: OJS 2018/S 199-452481 (2018-10-12)

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