Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location-maintenance de machines pour production de boissons chaudes instantanées avec fournitures et consommables
190102”
Produits/services: Café, thé et produits connexes📦
Brève description:
“Location-maintenance de machines pour production de boissons chaudes instantanées avec fournitures et consommables.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Machine de type 1: location-maintenance de machines pouvant distribuer des boissons en petits et gros volumes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boisson chocolatée📦
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Description du marché:
“Machine de type 1: location-maintenance de machines pouvant distribuer des boissons en petits et gros volumes.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Machine de type 2: location-maintenance de machine à café
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Machine de type 2: location-maintenance de machine à café.
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-01-31 📅
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: Durée d'amortissement comptable des matériels
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-14
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-14
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre hospitalier Agen-Nérac.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Clara Averso — responsable cellules marchés et juridique.
Informations complémentaires Informations complémentaires
Essais obligatoires.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 5512-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 5512-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives détachables du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les conditions prévues aux articles R. 411-1, R. 421-1 à R. 421-7 du CJA,
— recours en contestation de la validité du contrat par les tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994.
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Source: OJS 2018/S 241-549920 (2018-12-11)