Location et/ou location avec livraison de courte durée d'engins, de matériel et véhicules avec retrait et remise dans une zone de 50 km autour de Liévin

Mairie de Liévin

Location et/ou location avec livraison de courte durée d'engins, de matériel et véhicules avec retrait et remise dans une zone de 50 km autour de Liévin. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 mois, à compter du 1.10.2018 jusqu'au 31.12.2018. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 650 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Kiloutou

Qui ?

• Mairie de Liévin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-10	Avis de marché
2018-10-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés 📦
Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 📦
Véhicules à moteur 📦
Véhicules électriques 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Liévin
Adresse postale: 45 rue E. Vaillant
Code postal: 62800
Commune postale: Liévin
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: l.duporge@lievin.fr 📧
Téléphone: +33 321448989 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date limite de soumission: 2018-09-03 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-302223
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 650 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location véhicules utilitaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Cf détail complet dans art 15 «Clauses complémentaires» du CCP.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 39 mois.

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Location véhicules de transport frigorifique
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location véhicules de Transport pour personne à mobilité réduite (TPMR)
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location engins et matériel de chantier
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Location véhicules de transport de personnes et de marchandise
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Location de véhicules électriques
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location engins et matériel espaces verts
Numéro du lot: 7

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: la source de financement du marché est assurée par le budget de la collectivité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics
Point de contact: Mme Tonarelli Fabienne, gestionnaire marchés
Téléphone: +33 321448982 📞
Courrier électronique: f.tonarelli@lievin.fr 📧
Fax: +33 321448802 📠
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cellule des marchés publics — bureau 105
Point de contact: M Deliers Laurent, chef du service des marchés publics
Téléphone: +33 321448906 📞
Courrier électronique: l.deliers@lievin.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Rectificatif: en ce qui concerne le lot 3, à l'article II.2.7) il faut lire: ce lot débutera au 1.1.2019 et se terminera le 31.12.2019. Il pourra être reconduit de manière expresse 2 fois pour se terminer au plus tard le 31.12.2021. Numéro de la consultation: 18a004.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marches publics
Adresse postale: 1 rue du préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2018/S 133-302223 (2018-07-10)

Avis d'attribution de marché (2018-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location et/ou location avec livraison de courte durée d'engins, de matériel et véhicules avec retrait et remise dans une zone de 50 km autour de Liévin.

Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 195-441095
Se réfère à l'avis: 2018/S 133-302223
Numéro JO-S: 195

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location véhicules utilitaires

Location véhicules de transport frigorifique

Intitulé du lot: Location véhicules de transport pour Personne à Mobilité Réduite (Tpmr)
Brève description: Location véhicules de transport pour Personne à Mobilité Réduite (Tpmr)
Intitulé du lot: Location Engins et Matériel de chantier
Brève description:

Location Engins et Matériel de chantier

Location véhicules de transport de personnes et de marchandise

Location de véhicules électriques

Location engins et matériel espaces verts

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Delai

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-05 📅
Nom: SAS Kiloutou
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Liévin
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Contact
Courrier électronique: marchespublics@lievin.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Source: OJS 2018/S 195-441095 (2018-10-08)

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