Location et/ou location avec livraison de courte durée d'engins, de matériel et véhicules avec retrait et remise dans une zone de 50 km autour de Liévin
Location et/ou location avec livraison de courte durée d'engins, de matériel et véhicules avec retrait et remise dans une zone de 50 km autour de Liévin. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 mois, à compter du 1.10.2018 jusqu'au 31.12.2018. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 650 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mairie de Liévin
Adresse postale: 45 rue E. Vaillant
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 321448989📞
Courrier électronique: l.duporge@lievin.fr📧
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: 45 rue E. Vaillant
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Tonarelli Fabienne, gestionnaire marchés
Téléphone: +33 321448982📞
Courrier électronique: f.tonarelli@lievin.fr📧
Fax: +33 321448802 📠
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Cellule des marchés publics — bureau 105
Adresse postale: 45 rue E. Vaillant
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M Deliers Laurent, chef du service des marchés publics
Téléphone: +33 321448906📞
Courrier électronique: l.deliers@lievin.fr📧
Fax: +33 321448802 📠
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location et/ou location avec livraison de courte durée d'engins, de matériel et véhicules avec retrait et remise dans une zone de 50 km autour de Liévin”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Location et/ou location avec livraison de courte durée d'engins, de matériel et véhicules avec retrait et remise dans une zone de 50 km autour de Liévin....”
Brève description
Location et/ou location avec livraison de courte durée d'engins, de matériel et véhicules avec retrait et remise dans une zone de 50 km autour de Liévin. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 mois, à compter du 1.10.2018 jusqu'au 31.12.2018. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 650 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 650 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location véhicules utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Cf détail complet dans art 15 «Clauses complémentaires» du CCP.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 39 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location véhicules de transport frigorifique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location véhicules de Transport pour personne à mobilité réduite (TPMR)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location engins et matériel de chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location engins et matériel espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: la source de financement du marché est assurée par le budget de la collectivité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-06
10:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Rectificatif: en ce qui concerne le lot 3, à l'article II.2.7) il faut lire: ce lot débutera au 1.1.2019 et se terminera le 31.12.2019. Il pourra être reconduit de manière expresse 2 fois pour se terminer au plus tard le 31.12.2021. Numéro de la consultation: 18a004.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marches publics”
Adresse postale: 1 rue du préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 133-302223 (2018-07-10)
Avis d'attribution de marché (2018-10-08) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: CCAS de la ville de Liévin
Commune postale: Liévin
Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: marchespublics@lievin.fr📧 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Location et/ou location avec livraison de courte durée d'engins, de matériel et véhicules avec retrait et remise dans une zone de 50 km autour de Liévin.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 650 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Location véhicules utilitaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: Location véhicules de transport frigorifique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Delai
Champ d'application du marché
Titre: Location véhicules de transport pour Personne à Mobilité Réduite (Tpmr)
Description
Description du marché: Location véhicules de transport pour Personne à Mobilité Réduite (Tpmr)
Champ d'application du marché
Titre: Location Engins et Matériel de chantier
Description
Description du marché: Location Engins et Matériel de chantier
Description du marché: Location véhicules de transport de personnes et de marchandise
Description du marché: Location de véhicules électriques
Description du marché: Location engins et matériel espaces verts
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 133-302223
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18A004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Location véhicules utilitaires
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location véhicules de transport frigorifique
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Location véhicules de Transport pour personne à mobilité réduite (TPMR)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Location engins et matériel de chantier
Date de conclusion du contrat: 2018-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Kiloutou
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Location véhicules de transport de personnes et de marchandise
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Location de véhicules électriques
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Location engins et matériel espaces verts
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 195-441095 (2018-10-08)