Location de véhicules neufs pour les Centres Hospitaliers d'arras, de Bapaume et du Ternois

Centre hospitalier d'Arras 1

La description précise des prestations à réaliser figure au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter du 1.3.2019 jusqu'au 28.2.2021, et reconductible une fois pour une période de 24 mois, soit jusqu'au 28.2.2023. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 203 000,00 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-03 Avis de marché
2018-10-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de parc de véhicules
Brève description:
La description précise des prestations à réaliser figure au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter du 1.3.2019 jusqu'au 28.2.2021, et reconductible une fois pour une période de 24 mois, soit jusqu'au 28.2.2023. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 203 000,00 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de parc de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Arras 1
Adresse postale: 57 avenue Winston Churchill, CS 90006, Cellule des marchés
Code postal: 62022
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-arras.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.economat@ch-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321211612 📞
Fax: +33 321211612 📠
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-03 📅
Date limite de soumission: 2018-08-06 📅
Date de publication: 2018-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 128-291926
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La description précise des prestations à réaliser figure au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter du 1.3.2019 jusqu'au 28.2.2021, et reconductible une fois pour une période de 24 mois, soit jusqu'au 28.2.2023. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 203 000,00 EUR (HT).
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Valeur totale estimée: 203 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de véhicules utilitaires rallongés
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de véhicules utilitaires rallongés.
Valeur estimée hors TVA: 21 696 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 24 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans et 24 mois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Location de minibus
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de minibus.
Valeur estimée hors TVA: 22 660 EUR 💰
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Location de fourgon avec hayon
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de fourgon avec hayon.
Valeur estimée hors TVA: 98 928 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de poids-lourds
Numéro du lot: 4
Brève description: Caméra de recul et radar de recul.
Valeur estimée hors TVA: 59 280 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R.3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3º du code du travail) formulaire DC1 ou équivalent,
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— la lettre de candidature en version originale datée par la personne habilitée à engager le candidat, et en cas de groupement d'opérateurs économiques, mentionnant les coordonnées de chacun des membres, le nom du mandataire, la répartition des prestations entre les membres (pour les groupements conjoints),
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— l'habilitation éventuelle du mandataire à signer la candidature,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— formulaire DC2 ou équivalent,
— le ou les documents et renseignements permettant de vérifier l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et d'évaluer les capacités économiques et financières et les capacités techniques et professionnelles du candidat.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours.
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Modalités de financement des prestations: par le budget de l'établissement et payé par le trésorier.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26620925300019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Arras: Cellule des marchés
Adresse postale: 57 avenue Winston Churchill
Commune postale: Arras Cedex
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Arras: Cellule des marchés, Bâtiment Churchill

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2018-fcs-ghat-0026
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hillaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2018/S 128-291926 (2018-07-03)
Avis d'attribution de marché (2018-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La description précise des prestations à réaliser figure au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter du 1.3.2019 jusqu'au 28.2.2021, et reconductible une fois pour une période de 24 mois, soit jusqu'au 28.2.2023. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 203 000,00 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 207340.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 57 avenue Winston Churchill, CS 90006, cellule des marchés

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 211-482829
Se réfère à l'avis: 2018/S 128-291926
Numéro JO-S: 211

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-28 📅
Nom: Fraikin
Adresse postale: West Plaza — 9/11 rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 95700
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 15 360 EUR 💰
33 168 EUR 💰
Nom: Locavi
Adresse postale: ZA Artoipole — allée du Portugal
Commune postale: Arras Cedex 5
Code postal: 62060
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 94463.80 EUR 💰
Nom: Stricher
Adresse postale: 283 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 64348.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2018/S 211-482829 (2018-10-30)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Pas-de-Calais
Fournisseurs:
Fraikin Locavi Stricher
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules utilitaires Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de gestion, de réparation et... Services de gestion de parc de véhicules