Location de matériels avec chauffeur pour l'exécution de diverses prestations d'entretien des routes départementales du Maine-et-Loire et de ses abords
Location de matériels avec chauffeur pour l'exécution de diverses prestations d'entretien des routes départementales du Maine-et-Loire et de ses abords.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels avec chauffeur pour l'exécution de diverses prestations d'entretien des routes départementales du Maine-et-Loire et de ses abords
FCS/2018/72”
Titre
Location de matériels avec chauffeur pour l'exécution de diverses prestations d'entretien des routes départementales du Maine-et-Loire et de ses abords
FCS/2018/72
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Produits/services: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur📦
Brève description:
“Location de matériels avec chauffeur pour l'exécution de diverses prestations d'entretien des routes départementales du Maine-et-Loire et de ses abords.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location avec chauffeur d'une balayeuse aspiratrice pour balayage routier sur le territoire de l'ATD de Baugé” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché: Prestations de balayage routier.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une période initiale comprise entre le 15.2.2019 ou sa date de notification si celle-ci est postérieure, et le...”
Description des renouvellements
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période initiale comprise entre le 15.2.2019 ou sa date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31.12.2019. Il est ensuite reconductible 3 fois par période annuelle, de manière tacite.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. Le nombre de jours annuel (non contractuel) est estimé à 30.” Description
Informations complémentaires:
“Les délais et la période d'exécution des prestations sont fixés par le pouvoir adjudicateur dans le bon de commande.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location avec chauffeur d'une balayeuse aspiratrice pour balayage routier sur le territoire de l'ATD de Beaupréau” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. Le nombre de jours annuel (non contractuel) est estimé à 15.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location avec chauffeur d'une balayeuse aspiratrice pour balayage routier sur le territoire de l'ATD de Doué la Fontaine” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les options
Description des options:
“Description des options: accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. Le nombre de jours annuel (non...”
Description des options
Description des options: accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. Le nombre de jours annuel (non contractuel) est estimé à 40.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location avec chauffeur d'une balayeuse aspiratrice pour balayage routier sur le territoire de l'ATD du Lion et d'Angers” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. Le nombre de jours annuel (non contractuel) est estimé à 40.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location avec chauffeur d'une hydro-cureuse de canalisations d'eaux pluviales et/ou usées pour nettoyage sur le réseau routier départemental” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Location avec chauffeur d'une hydro-cureuse de canalisations d'eaux pluviales et/ou usées pour nettoyage sur le réseau routier départemental.”
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une période initiale comprise entre le 15 février 2019 ou sa date de notification si celle-ci est postérieure, et...”
Description des renouvellements
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période initiale comprise entre le 15 février 2019 ou sa date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31.12.2019. Il est ensuite reconductible trois fois par période annuelle, de manière tacite.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location avec chauffeur d'un lamier scie pour élagage mécanique de divers végétaux sur le réseau routier départemental” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Location avec chauffeur d'un lamier scie pour élagage mécanique de divers végétaux sur le réseau routier départemental.” Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. Le nombre de jours annuel (non contractuel) est estimé à 50.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location avec chauffeur d'un grand bras pour élagage mécanique de divers végétaux sur le réseau routier départemental” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Location avec chauffeur d'un grand bras pour élagage mécanique de divers végétaux sur le réseau routier départemental.” Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. Le nombre de jours annuel (non contractuel) est estimé à 100.”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. Le nombre de jours annuel (non contractuel) est estimé à 100.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit une déclaration (formulaire DC2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit une déclaration (formulaire DC2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit: — une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, —...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit: — une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, — une déclaration de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché, — une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, notamment les références en lien avec l'objet du marché, avec indication des montants, dates et destinataires, — autres preuves de la capacité du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-07
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Délai maximum de paiement de 30 jours — financement sur ressources propres de la collectivité — les candidatures et offres doivent être obligatoirement...”
Délai maximum de paiement de 30 jours — financement sur ressources propres de la collectivité — les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité — les candidats doivent télécharger les documents de la consultation sur le profil d'acheteur de la collectivité; la mise en ligne des documents de la consultation est totale — la signature électronique des offres n'est pas obligatoire mais fortement recommandée — unité de compte: euros — irrecevabilité des candidatures: —— candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par les articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015, —— dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées), —— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes, —— production de faux renseignements ou documents. Date prévisionnelle de début des prestations: 15.2.2019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 235-537589 (2018-12-03)
Avis d'attribution de marché (2019-03-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Hôtel du département — Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — CS 94104”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Location de matériels avec chauffeur pour l'exécution de diverses prestations d'entretien des routes départementales du Maine-et-Loire et ses abords.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 155 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Location avec chauffeur d'une balayeuse aspiratrice pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Baugé” Description
Description du marché: Prestations de balayage routier
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-Cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. Le nombre de jours annuel (non contractuel) est estimé à 30” Champ d'application du marché
Titre:
“Location avec chauffeur d'une balayeuse aspiratrice pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Beaupréau” Informations sur les options
Description des options:
“Accord-Cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. Le nombre de jours annuel (non contractuel) est estimé à 15” Champ d'application du marché
Titre:
“Location avec chauffeur d'une balayeuse aspiratrice pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Doué la Fontaine” Informations sur les options
Description des options:
“Accord-Cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. Le nombre de jours annuel (non contractuel) est estimé à 40” Champ d'application du marché
Titre:
“Location avec chauffeur d'une balayeuse aspiratrice pour balayage routier sur le territoire de l'atd du Lion et d'angers”
Titre:
“Location avec chauffeur d'une hydro cureuse de canalisations d'eaux pluviales et/ou usées pour nettoyage sur le réseau routier départemental” Description
Description du marché:
“Location avec chauffeur d'une hydro cureuse de canalisations d'eaux pluviales et/ou usées pour nettoyage sur le réseau routier départemental”
Description du marché:
“Location avec chauffeur d'un lamier scie pour élagage mécanique de divers végétaux sur le réseau routier départemental” Informations sur les options
Description des options:
“Accord-Cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. Le nombre de jours annuel (non contractuel) est estimé à 50” Description
Description du marché:
“Location avec chauffeur d'un grand bras pour élagage mécanique de divers végétaux sur le réseau routier départemental” Informations sur les options
Description des options:
“Accord-Cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. Le nombre de jours annuel (non contractuel) est estimé à 100”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 235-537589
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-40
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Location avec chauffeur d'une balayeuse aspiratrice pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Baugé”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Brangeon
Adresse postale: Le Pélican — 7 route de Montjean — La Pommeraye
Commune postale: Mauges-sur-Loire
Code postal: 49620
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 230 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-41
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Location avec chauffeur d'une balayeuse aspiratrice pour balayage routier sur le territoire de l'ATD de Beaupréau” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 370 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-42
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Location avec chauffeur d'une balayeuse aspiratrice pour balayage routier sur le territoire de l'ATD de Doué la Fontaine” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 470 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-43
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Location avec chauffeur d'une balayeuse aspiratrice pour balayage routier sur le territoire de l'ATD du Lion et d'Angers” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 470 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019-44
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Location avec chauffeur d'une hydro cureuse de canalisations d'eaux pluviales et/ou usées pour nettoyage sur le réseau routier départemental” Nom et adresse du contractant
Nom: SARP ouest
Adresse postale: PA de Lanserre — BP 40074
Commune postale: Juigne-sur-Loire
Code postal: 49610
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 405 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019-45
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Location avec chauffeur d'un lamier scie pour élagage mécanique de divers végétaux sur le réseau routier départemental”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Moreau & Associés
Adresse postale: Zone d'activités «La Barrière» — Andigné
Commune postale: Le Lion-d'Angers
Code postal: 49220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 456 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019-46
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Location avec chauffeur d'un grand bras pour élagage mécanique de divers végétaux sur le réseau routier départemental” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 700 💰
“Date de signature des marchés: 25.2.2019 sauf lot n 5 : 26.2.2019 — accord-cadres à bons de commande passés pour une période initiale comprise entre la date...”
Date de signature des marchés: 25.2.2019 sauf lot n 5 : 26.2.2019 — accord-cadres à bons de commande passés pour une période initiale comprise entre la date de notification et le 31.12.2019, reconductibles 3 fois par période annuelle. La valeur totale du marché correspond au montant estimatif pris en compte pour l'analyse des offres. Les contrats sont consultables au conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
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Source: OJS 2019/S 059-137149 (2019-03-20)