Location de Bennes à ordures ménagères (BOM) au Gaz naturel comprimé (GNC)
Synd Mixte Artois Valorisation
Location longue durée full-services de 5 BOM au GNC d'un PTAC 26 tonnes, de 2 BOM au GNC d'un PTAC 19 tonnes et 1 BOM au GNC d'un PTAC 19 tonnes en cabine basse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-19.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-19 | Avis de marché |
| 2018-06-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: 2018-AO-02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd mixte Artois valorisation
Adresse postale: 11 rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines
Contact
Adresse Internet: http://www.smav62.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 321160001 📞
Fax: +33 321241456 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ahjm84n4N- 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ahjm84n4N- 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-19 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 036-078099
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Location longue durée de 5 BOM au GNC 26 tonnes
Numéro du lot: 1
Brève description: Location longue durée 60 mois de 5 BOM au GNC 26 tonnes.
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Location longue durée de 2 BOM au GNC 19 tonnes
Numéro du lot: 2
Brève description: Location longue durée 60 mois de 2 BOM au GNC 19 tonnes.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Location longue durée 60 mois d'1 BOM 19 tonnes cabine basse.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison au garage mécanique du SMAV, rue Fleming à Arras.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Critère technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ahjm84n4N- 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ahjm84n4N- 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd mixte artois valorisation smav
Point de contact: Service marché public
Téléphone: +33 321160044 📞
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ahjm84n4N- 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2018/S 036-078099 (2018-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: 2018-AO-02
Brève description:
Location longue durée full-services de 5 BOM au GNC d'un PTAC 26 tonnes, de 2 BOM au GNC d'un PTAC 19 tonnes et 1 BOM au GNC d'un PTAC 19 tonnes en cabine basse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd mixte Artois valorisation
Adresse postale: 11 rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines
Contact
Adresse Internet: http://www.smav62.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 321160001 📞
Fax: +33 321241456 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ahjm84n4N- 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ahjm84n4N- 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-19 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 036-078099
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
— PSE nº 1: les candidats renseigneront à l'acte d'engagement le coût annuel supplémentaire que représente la prise en charge des pneus, des réparations et changements à neuf,
— PSE nº 2: les candidats renseigneront à l'acte d'engagement le coût d'un entretien full service,
— PSE nº 3: les candidats renseigneront à l'acte d'engagement le coût d'un entretien full service restreint.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Location longue durée de 5 BOM au GNC 26 tonnes
Numéro du lot: 1
Brève description: Location longue durée 60 mois de 5 BOM au GNC 26 tonnes.
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
Le présent marché pourra éventuellement donner lieu à la passation d'avenants ou de prestations similaires sous la forme de marchés sans publicité ni mise en concurrence en application des articles 30-I.7º, 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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— PSE nº 1: les candidats renseigneront à l'acte d'engagement le coût annuel supplémentaire que représente la prise en charge des pneus, des réparations et changements à neuf,
— PSE nº 2: les candidats renseigneront à l'acte d'engagement le coût d'un entretien full service,
— PSE nº 3: les candidats renseigneront à l'acte d'engagement le coût d'un entretien full service restreint.
Numéro du lot: 2
Brève description: Location longue durée 60 mois de 2 BOM au GNC 19 tonnes.
Informations complémentaires:
— PSE nº 2: les candidats renseigneront à l'acte d'engagement le coût d'un entretien full service,
Intitulé du lot: Location longue durée d'1 BOM 19 tonnes cabine basse
Numéro du lot: 3
Brève description: Location longue durée 60 mois d'1 BOM 19 tonnes cabine basse.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison au garage mécanique du SMAV, rue Fleming à Arras.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les sociétés pourront se présenter seules ou en groupement. Une même société ne pourra appartenir à plusieurs groupements. Une société se présentant en groupement ne pourra présenter une offre en qualité de candidat individuel.
Situation économique et financière:
Les candidatures qui sont recevables en application des articles 43, 44, 45 et 52 du CMP.
Seront rejetées les candidatures qui:
— se trouvent dans l'une des situations visées par les dispositions du deuxième alinéa du I de l'article 52 du CMP,
— ne justifient pas, au vu des renseignements et documents exigés par la rubrique 2 ci-dessous, d'un niveau de capacités professionnelles, techniques et financières suffisant.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Critère technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ahjm84n4N- 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ahjm84n4N- 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd mixte artois valorisation smav
Point de contact: Service marché public
Téléphone: +33 321160044 📞
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ahjm84n4N- 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les candidats auront la possibilité de renseigner à l'acte d'engagement une offre de reprise de BOM dont les modalités sont reprises au cahier des charges. L'absence d'offre de reprise de la part des candidats n'entraînera pas le rejet de leur l'offre.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2018/S 036-078099 (2018-02-19)
Avis d'attribution de marché (2018-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd Mixte Artois Valorisation
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 106-241557
Se réfère à l'avis: 2018/S 036-078099
Numéro JO-S: 106
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location longue durée 60 mois de 5 BOM au GNC 26 tonnes
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2018/S 106-241557 (2018-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location longue durée full-services de Cinq BOM au GNC d'un PTAC 26 tonnes, de 2 BOM au GNC d'un PTAC 19 tonnes et 1 BOM au GNC d'un PTAC 19 tonnes en cabine basse.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd Mixte Artois Valorisation
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 106-241557
Se réfère à l'avis: 2018/S 036-078099
Numéro JO-S: 106
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location longue durée 60 mois de 5 BOM au GNC 26 tonnes
Description des options:
Le présent marché pourra éventuellement donner lieu à la passation d'avenants ou de prestations similaires sous la forme de marchés sans publicité ni mise en concurrence en application des articles 30-i.7
Brève description:
Location longue durée 60 mois de 2 BOM au GNC 19 tonnes
Location longue durée 60 mois d'1 BOM 19 tonnes cabine basse
Site principal ou lieu d'exécution:
Livraison au garage mécanique du SMAV, Rue Fleming à Arras
Livraison au garage mécanique du SMAV, rue Fleming à Arras
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2018/S 106-241557 (2018-06-04)
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