Le présent marché porte sur les prestations d'élagage des arbres sur le territoire de la ville de Choisy-Le-Roi (94 600)
Ville de Choisy le Roi
Le présent marché porte sur les prestations d'élagage des arbres sur le territoire de la ville de Choisy-Le-Roi (94 600). Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La forme du marché est: un accord cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (anciennement marché à bons de commande) sans montants minimum et maximum annuel. L'accord-cadre est mono-attributaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-07 | Avis de marché |
| 2018-11-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 2018 - ELAGAGE
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Choisy le Roi
Adresse postale: place Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: https://www.choisyleroi.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +33 148924188 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_dM5I3dIa9R 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_dM5I3dIa9R 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-07 📅
Date limite de soumission: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-250507
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_dM5I3dIa9R 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Choisy-Le-Roi
Adresse postale: Secteur commande publique place Gabriel Péri
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de choisy le roi
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Choisy-Le-Roi
Adresse postale: Secteur commande publique place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi cedex
Code postal: 94607
Téléphone: +33 148924188 📞
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Source: OJS 2018/S 110-250507 (2018-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 2018 - ELAGAGE
Brève description:
Le présent marché porte sur les prestations d'élagage des arbres sur le territoire de la ville de Choisy-Le-Roi (94 600). Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La forme du marché est: un accord cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (anciennement marché à bons de commande) sans montants minimum et maximum annuel. L'accord-cadre est mono-attributaire.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Choisy le Roi
Adresse postale: place Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: https://www.choisyleroi.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +33 148924188 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_dM5I3dIa9R 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_dM5I3dIa9R 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-07 📅
Date limite de soumission: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-250507
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Les candidats peuvent envoyer leur pli: sur support papier en recommandé avec accusé de réception ou par dépôt en mairie contre récépissé (à l'adresse suivante: mairie de Choisy-le-Roi — secteur commande publique — place Gabriel Péri — 94607 Choisy-Le-Roi Cedex) ou par voie dématérialisée via achatpublic.com.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description:
Le présent marché porte sur les prestations d'élagage des arbres sur le territoire de la ville de Choisy-Le-Roi (94 600).
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, pour une durée d'un an. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature Dc1 signée (le formulaire est disponible sur le site du ministère de l'économie et des Finances). En cas de groupement, le Dc1 ou équivalent indiquera précisément la nature du groupement et la désignation du mandataire. la déclaration du candidat Dc2 (le formulaire est disponible sur le site du ministère de l'économie et des finances). Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie des jugements L'extrait du registre du commerce (Kbis) ou toute pièce équivalente daté de moins de 3 mois à la date de dépôt de l'offre. L'entreprise peut fournir le Document unique de marché européen (Dume).
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Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuels global et dans la mesure du possible, le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires, sur les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste de références précises de prestations similaires à celles qui font l'objet de l'accord cadre pour lequel la candidature est présentée en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et les coordonnées du destinataire en l'absence de référence (en particulier dans le cas d'entreprise nouvelle), le candidat devra fournir tout autre document permettant de juger des capacités professionnelles.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_dM5I3dIa9R 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Choisy-Le-Roi
Adresse postale: Secteur commande publique place Gabriel Péri
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de choisy le roi
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Choisy-Le-Roi
Adresse postale: Secteur commande publique place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi cedex
Code postal: 94607
Téléphone: +33 148924188 📞
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Source: OJS 2018/S 110-250507 (2018-06-07)
Avis d'attribution de marché (2018-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 6 140 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Choisy-le-Roi
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 222-508580
Se réfère à l'avis: 2018/S 110-250507
Numéro JO-S: 222
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère: moyens humains et matériels de la société dédiés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère: sécurité de chantier et installation de chantier
Sous-critère: dispositions relatives à la gestion, à la valorisation et à l'élimination des déchets de chantier
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Délais d'exécution/planning d'intervention
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-20 📅
Nom: SMDA — Soins modernes des arbres
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 6 140 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: Secteur commande publique — place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi Cedex
Source: OJS 2018/S 222-508580 (2018-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur les prestations d'élagage des arbres sur le territoire de la ville de Choisy-le-Roi (94 600). Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La forme du marché est: un accord-cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (anciennement marché à bons de commande) sans montants minimum et maximum annuel. L'accord-cadre est mono-attributaire.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Choisy-le-Roi
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 222-508580
Se réfère à l'avis: 2018/S 110-250507
Numéro JO-S: 222
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur les prestations d'élagage des arbres sur le territoire de la ville de Choisy-le-Roi (94 600).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère: moyens humains et matériels de la société dédiés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère: sécurité de chantier et installation de chantier
Sous-critère: dispositions relatives à la gestion, à la valorisation et à l'élimination des déchets de chantier
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Délais d'exécution/planning d'intervention
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-20 📅
Nom: SMDA — Soins modernes des arbres
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 6 140 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: Secteur commande publique — place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi Cedex
Source: OJS 2018/S 222-508580 (2018-11-15)
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