Lbd_40
Saelsi
Acquisition de lanceurs multi-coups en 4 ou 6 coups, de lanceurs mono-coup de calibre 40 mm et des matériels associés au profit des services de la police nationale et de la gendarmerie nationale. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, alloti en 3 lots. Il est conclu sans minimum ni maximum. La quantité estimative sur la durée de l'accord cadre, soit 4 ans, est de:
Lot 1:
Poste 1: lanceur multi-coups 6 coups (180),
Poste 2: «kit armurier» du lanceur multi-coups 6 coups (7);
Lot 2:
Poste 1: lanceur multi-coups 4 coups (270),
Poste 2: «kit armurier» du lanceur multi-coups 4 coups (7);
Lot 3:
Poste 1: lanceur mono-coup (1280);
Poste 2: «kit armurier» du lanceur mono-coups (7).
Le Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG des fournitures courantes et de services approuvé par l'arrêté du 19.1.2009.
Le délai de réception des offres était de 2019-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Saelsi
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-21 | Avis de marché |
| 2019-04-24 | Informations complémentaires |
| 2019-11-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Armes diverses
Numéro de référence: LBD_40
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Armes diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Armes diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Saelsi
Adresse postale: place Beauvau
Code postal: 75008
Commune postale: Paris Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.interieur.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: saelsi-sda-bmp-ag@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +331 86216003 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407824&orgAcronyme=g6l 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407824&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-21 📅
Date limite de soumission: 2019-03-21 📅
Date de publication: 2018-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 248-572834
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Lanceur multi-coups 6 coups et les matériels associés permettant le conditionnement et l'emport des armes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Lanceur multi-coups 4 coups et les matériels associés permettant le conditionnement et l'emport des armes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: France
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407824&orgAcronyme=g6l 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407824&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 44594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +331 44594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 248-572834 (2018-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Armes diverses
Numéro de référence: LBD_40
Brève description:
Acquisition de lanceurs multi-coups en 4 ou 6 coups, de lanceurs mono-coup de calibre 40 mm et des matériels associés au profit des services de la police nationale et de la gendarmerie nationale. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, alloti en 3 lots. Il est conclu sans minimum ni maximum. La quantité estimative sur la durée de l'accord cadre, soit 4 ans, est de:
Lot 1:
Poste 1: lanceur multi-coups 6 coups (180),
Poste 2: «kit armurier» du lanceur multi-coups 6 coups (7);
Lot 2:
Poste 1: lanceur multi-coups 4 coups (270),
Poste 2: «kit armurier» du lanceur multi-coups 4 coups (7);
Lot 3:
Poste 1: lanceur mono-coup (1280);
Poste 2: «kit armurier» du lanceur mono-coups (7).
Le Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG des fournitures courantes et de services approuvé par l'arrêté du 19.1.2009.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Armes diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Armes diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Saelsi
Adresse postale: place Beauvau
Code postal: 75008
Commune postale: Paris Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.interieur.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: saelsi-sda-bmp-ag@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +331 86216003 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407824&orgAcronyme=g6l 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407824&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-21 📅
Date limite de soumission: 2019-03-21 📅
Date de publication: 2018-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 248-572834
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé via l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407824&orgAcronyme=g6l
Les offres sont à remettre selon les modalités prévues dans le règlement de la consultation: Aucun envoi par télécopie ou courriel ne sera accepté. En cas d'envois successifs seul le dernier envoi réceptionné avant la date limite de remise des plis est admis. Les plis antérieurs seront rejetés sans être examinés. En application des articles 40 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 précité, les documents exigés sont remis par voie électronique, avant les date et heure indiquées infra. les échantillons sont remis par voie postale sous pli recommandé ou par porteur contre récépissé du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:00 à 17:30, sauf fêtes légales, à l'adresse suivante: Ministère de l'intérieur magasin central de la police nationale (MCPN) Antenne du Chesnay Sis 168 route de Versailles 78 150 le Chesnay.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de lanceurs multi-coups en 4 ou 6 coups, de lanceurs mono-coup de calibre 40 mm et des matériels associés au profit des services de la police nationale et de la gendarmerie nationale. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, alloti en 3 lots. Il est conclu sans minimum ni maximum. La quantité estimative sur la durée de l'accord cadre, soit 4 ans, est de:
Afficher plus
Lot 1:
Poste 1: lanceur multi-coups 6 coups (180),
Poste 2: «kit armurier» du lanceur multi-coups 6 coups (7);
Lot 2:
Poste 1: lanceur multi-coups 4 coups (270),
Poste 2: «kit armurier» du lanceur multi-coups 4 coups (7);
Lot 3:
Poste 1: lanceur mono-coup (1280);
Poste 2: «kit armurier» du lanceur mono-coups (7).
Le Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG des fournitures courantes et de services approuvé par l'arrêté du 19.1.2009.
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Lanceur multi-coups 6 coups et les matériels associés permettant le conditionnement et l'emport des armes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lanceur multi-coups 6 coups et les matériels associés permettant le conditionnement et l'emport des armes.
Durée de l'accord: 48 mois Intitulé du lot: Lanceur multi-coups 4 coups et les matériels associés permettant le conditionnement et l'emport des armes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lanceur multi-coups 4 coups et les matériels associés permettant le conditionnement et l'emport des armes
Intitulé du lot: Lanceur mono-coup et les matériels associés permettant le conditionnement et l'emport des armes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lanceur mono-coup et les matériels associés permettant le conditionnement et l'emport des armes.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature, imprimé DC1 ci-joint ou équivalent, signée par une personne (nommément désignée) ayant capacité à engager l'opérateur économique. Une déclaration sur l'honneur du candidat, signée par une personne (nommément désignée) ayant capacité à engager l'opérateur économique, au sens de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (éventuellement imprimé DC1).
Afficher plus
Les chiffres d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles le document «Déclaration du candidat», imprimé DC2 ci-joint, peut-être utilisé. Les sociétés de création récente sont autorisées à prouver leur capacité économique par tout autre moyen, notamment une déclaration appropriée de banque ou la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, en rapport avec l'objet pour lequel le candidat soumissionne, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique. Le document «Déclaration du candidat», imprimé DC2 ci-joint, peut-être utilisé. À défaut de références, le candidat est autorisé à présenter tout élément établissant sa capacité technique et professionnelle qu'il jugera pertinent au regard de l'objet du marché.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407824&orgAcronyme=g6l 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407824&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé via l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407824&orgAcronyme=g6l
Les offres sont à remettre selon les modalités prévues dans le règlement de la consultation: Aucun envoi par télécopie ou courriel ne sera accepté. En cas d'envois successifs seul le dernier envoi réceptionné avant la date limite de remise des plis est admis. Les plis antérieurs seront rejetés sans être examinés. En application des articles 40 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 précité, les documents exigés sont remis par voie électronique, avant les date et heure indiquées infra. les échantillons sont remis par voie postale sous pli recommandé ou par porteur contre récépissé du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:00 à 17:30, sauf fêtes légales, à l'adresse suivante: Ministère de l'intérieur magasin central de la police nationale (MCPN) Antenne du Chesnay Sis 168 route de Versailles 78 150 le Chesnay.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 44594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +331 44594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat peut former un référé pré-contractuel avant la conclusion du contrat (art. L. 551-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
— cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 551-7 du code de justice administrative,
— le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (Conseil d'état, assemblée, 4.4.2014 Département du Tarn-et-Garonne).
Afficher plus
Informations complémentaires (2019-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-24 📅
Date limite de soumission: 2019-05-20 📅
Date de publication: 2019-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 083-196990
Se réfère à l'avis: 2018/S 248-572834
Numéro JO-S: 83
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407824&orgAcronyme=g6l 🌏
Source: OJS 2019/S 083-196990 (2019-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de lanceurs multi-coups en 4 ou 6 coups, de lanceurs mono-coup de calibre 40 mm et des matériels associés au profit des services de la police nationale et de la gendarmerie
nationale. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, alloti en 3 lots. Il est conclu sans minimum ni maximum.
La quantité estimative sur la durée de l'accord cadre, soit 4 ans, est de:
Lot 1: poste 1: lanceur multi-coups 6 coups (180), poste 2 «kit armurier» du lanceur multi-coups 6 coups (7).
Lot 2: poste 1 lanceur multi-coups 4 coups (270), poste 2 «kit armurier» du lanceur multi-coups 4 coups (7).
Lot 3: poste 1: lanceur mono-couppage 2 / 5 (1280), poste 2: «kit armurier» du lanceur mono-coups (7).
Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG des fournitures courantes et de services approuvé par l'arrêté du 19.1.2009.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-24 📅
Date limite de soumission: 2019-05-20 📅
Date de publication: 2019-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 083-196990
Se réfère à l'avis: 2018/S 248-572834
Numéro JO-S: 83
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de lanceurs multi-coups en 4 ou 6 coups, de lanceurs mono-coup de calibre 40 mm et des matériels associés au profit des services de la police nationale et de la gendarmerie
nationale. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, alloti en 3 lots. Il est conclu sans minimum ni maximum.
La quantité estimative sur la durée de l'accord cadre, soit 4 ans, est de:
Lot 1: poste 1: lanceur multi-coups 6 coups (180), poste 2 «kit armurier» du lanceur multi-coups 6 coups (7).
Lot 2: poste 1 lanceur multi-coups 4 coups (270), poste 2 «kit armurier» du lanceur multi-coups 4 coups (7).
Lot 3: poste 1: lanceur mono-couppage 2 / 5 (1280), poste 2: «kit armurier» du lanceur mono-coups (7).
Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG des fournitures courantes et de services approuvé par l'arrêté du 19.1.2009.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407824&orgAcronyme=g6l 🌏
Source: OJS 2019/S 083-196990 (2019-04-24)
Avis d'attribution de marché (2019-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 365 850 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 229-561952
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Nom: Manufacture spéciale d'armes fines et cycles rivolier père et fils
Numéro d'enregistrement national: 544 500 812 00026
Adresse postale: ZI des Collonges
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@rivolier.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.rivoliergroup.com 🌏
Valeur totale du marché: 727 450 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-20 📅
Nom: Alsetex
Numéro d'enregistrement national: 777 335 522 000 36
Adresse postale: Usine de Malpaire
Commune postale: Precigne
Code postal: 72300
Courrier électronique: marc-antoine.galzin@etienne-lacroix.com 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.alsetex.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 638 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 229-561952 (2019-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de lanceurs multi-coups en 4 ou 6 coups, de lanceurs mono-coup de calibre 40 mm et des matériels associés au profit des services de la police nationale et de la gendarmerie nationale. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, alloti en 3 lots. Il est conclu sans minimum ni maximum.
La quantité estimative sur la durée de l'accord-cadre, soit 4 ans, est de:
— lot 1: poste 1: lanceur multi-coups 6 coups (180), poste 2 «kit armurier» du lanceur multi-coups 6 coups (7),
— lot 2: poste 1 lanceur multi-coups 4 coups (270), poste 2 «kit armurier» du lanceur multi-coups 4 coups (7),
— lot 3: poste 1: lanceur mono-coup (1280), poste 2 «kit armurier» du lanceur mono-coups (7). Le Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG des fournitures courantes et de services approuvé par l'arrêté du 19.1.2009.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 229-561952
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Référence de la publication au BOAMP: avis nº 18-179674 publié le 24.12.2018. Les documents contractuels sont accessibles en s'adressant au Sailmi sous réserves des informations non communicables notamment celles protégées par le secret des affaires.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de lanceurs multi-coups en 4 ou 6 coups, de lanceurs mono-coup de calibre 40 mm et des matériels associés au profit des services de la police nationale et de la gendarmerie nationale. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, alloti en 3 lots. Il est conclu sans minimum ni maximum.
Afficher plus
La quantité estimative sur la durée de l'accord-cadre, soit 4 ans, est de:
— lot 1: poste 1: lanceur multi-coups 6 coups (180), poste 2 «kit armurier» du lanceur multi-coups 6 coups (7),
— lot 2: poste 1 lanceur multi-coups 4 coups (270), poste 2 «kit armurier» du lanceur multi-coups 4 coups (7),
— lot 3: poste 1: lanceur mono-coup (1280), poste 2 «kit armurier» du lanceur mono-coups (7). Le Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG des fournitures courantes et de services approuvé par l'arrêté du 19.1.2009.
Lanceur multi-coups 4 coups et les matériels associés permettant le conditionnement et l'emport des armes.
Site principal ou lieu d'exécution: France.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Nom: Manufacture spéciale d'armes fines et cycles rivolier père et fils
Numéro d'enregistrement national: 544 500 812 00026
Adresse postale: ZI des Collonges
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@rivolier.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.rivoliergroup.com 🌏
Valeur totale du marché: 727 450 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-20 📅
Nom: Alsetex
Numéro d'enregistrement national: 777 335 522 000 36
Adresse postale: Usine de Malpaire
Commune postale: Precigne
Code postal: 72300
Courrier électronique: marc-antoine.galzin@etienne-lacroix.com 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.alsetex.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 638 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (Conseil d'état, assemblée, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne)
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕