La fourniture des différents végétaux pour la régie des espaces verts

Mairie Villepinte

La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures (plantes, produits horticoles, arbres, arbustes...) pour le fleurissement de tous les massifs et jardinières de la ville. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie Villepinte

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Plantes

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-20	Avis de marché
2019-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: AOO 18-16
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Villepinte
Adresse postale: Hôtel de ville, place de la Mairie
Code postal: 93420
Commune postale: Villepinte
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: lbechouche@ville-villepinte.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_eCrb4XNDsE 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_eCrb4XNDsE 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-20 📅
Date limite de soumission: 2018-10-10 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-364183
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Minimum annuel 2 000 EUR (HT) maximum annuel 30 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Plantes annuelles et bisannuelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de plantes annuelles et bisannuelles
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Minimum annuel 2 000 EUR (HT) maximum annuel 30 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Lot 2: Chrysanthèmes
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de chrysanthèmes
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 500 EUR (HT) Maximum annuel 3 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Lot 3: Bulbes printaniers et estivaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de bulbes printaniers et estivaux
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 2 000 EUR (HT) Montant maximum annuel 15 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Lot 4: Arbres, conifères, arbustes, rosiers
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison d'arbres, conifères, arbustes, rosiers
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 1 000 EUR (HT) Montant maximum annuel 6 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Lot 5 Vivaces, graminées
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison de vivaces et graminées
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 2 000 EUR (HT) Montant maximum annuel 10 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Lot 6 Plantes vertes, plantes fleuries pour décoration
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture et livraison de plantes vertes, plantes fleuries pour décoration
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 500 EUR (HT) Montant maximum annel 15 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Lot 7: Plantes aromatiques et potagères
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture et livraison de plantes aromatiques et potagères
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 200 EUR (HT) Montant maximum annuel 10 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Lot 8: Sapins et décoration végétales
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture et livraison de sapins et décorations végétales
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel 1 000 EUR (HT) Montant maximum annuel 20 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels attestations fiscale et sociale kbis de moins de 3 mois et Rib Dc1 et Dc2.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Cette date est à titre indiquatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_eCrb4XNDsE 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Ce marché sera renouvelé à l'échéance des reconductions.

Durée du marché un an reconductible 3 fois. Critères et sous critères valable pour tous les lots

1) valeur technique au regard du mémoire qui détaillera: 60 %

Sous-critère 1.1: La diversité de la palette végétale produite ainsi que la force des plantes (nombre de variétés produites avec précision sur les contenants: godets, pot, conteneur) 2 points

Sous-critère 1.2: les surfaces destinées à la production de la palette végétale dont le lot fait référence et les moyens matériels pour répondre au marché 2 points

Sous-critère 1.3: le nombre d'employés internes à l'entreprise affectés à la production et à la logistique 2 points

Sous-critère 1.4: la provenance des graines ou des boutures et le planning des mises en culture, suivant les plantes produites et leur force 2 points

Sous-critère 1.5: les mesures appliquées en faveur du développement durable 2 points

2) prix des prestations au regard du: 40 %

Sous-critère 2.1: BPU (non exhaustif) 8 points

Sous-critère 2.2: taux de remise consentie sur le catalogue 2 points

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 159-364183 (2018-08-20)

Avis d'attribution de marché (2019-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture des différents végétaux pour la régie des espaces verts.
Valeur totale du marché: 109 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la Mairie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-24 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-042964
Se réfère à l'avis: 2018/S 159-364183
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

S/C valable pour tous les lots: valeur technique 1.1) La diversité de la palette végétale 2 points; 1.2) Les surfaces destinées à la production de la palette végétale 2 points; 1.3) Le nombre d'employés internes à l'entreprise affectés à la production et à la logistique 2 points; 1.4) Provenance des graines,des boutures et le planning culture 2 points; 1.5) Mesures appliquées en faveur du développement durable 2 points; Prix/ S/C1: prix BPU 8 points S/C2: taux de remise: 2 points;

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 Plantes annuelles et bisannuelles
Brève description: Plantes annuelles et bisannuelles
Intitulé du lot: Lot 2 Chrysanthèmes
Brève description: Chrysanthèmes
Intitulé du lot: Lot 3 Bulbes printaniers et estivaux
Brève description: Bulbes printaniers et estivaux
Intitulé du lot: Lot 4 Arbres, conifères, arbustes, rosiers
Brève description:

Arbres, conifères, arbustes, rosiers

Vivaces, graminées

Plantes vertes, plantes fleuries pour décoration

Intitulé du lot: Lot 7 Plantes aromatiques et potagères
Brève description: Plantes aromatiques et potagères
Intitulé du lot: Lot 8 Sapins et décoration végétales
Brève description: Sapins et décoration végétales

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-17 📅
Nom: Ets Horticoles Viet
Commune postale: Oissery
Code postal: 77178
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Les jardins de la charmeuse
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
Valeur totale du marché: 3 000 EUR 💰
Nom: Verver export
Commune postale: DX Heerhugowaard
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: Chauvire diffusion
Commune postale: Le Fievre Sauvin
Code postal: 49600
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
Nom: Plandanjou
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Jura Morvan décorations
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
7
1
2

Référence
Informations complémentaires

S/C valable pour tous les lots: valeur technique

1.1) La diversité de la palette végétale 2 points;

1.2) Les surfaces destinées à la production de la palette végétale 2 points;

1.3) Le nombre d'employés internes à l'entreprise affectés à la production et à la logistique 2 points;

1.4) Provenance des graines,des boutures et le planning culture 2 points;

1.5) Mesures appliquées en faveur du développement durable 2 points;

Prix/ S/C1: prix BPU 8 points S/C2: taux de remise: 2 points;

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 020-042964 (2019-01-24)

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Plantes (7)