La fourniture de vêtements de travail pour les services municipaux

Commune de Le Grand-Quevilly

Le marché est exécutoire, à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Le marché est décomposé en 8 lots comme suit:
— lot 1: vêtements pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil,
— lot 2: vêtements pour le service restauration et le CCAS de Grand-Quevilly,
— lot 3: vêtements pour la police municipale,
— lot 4: chaussures pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil,
— lot 5: chaussures pour le service restauration et le CCAS de Grand-Quevilly,
— lot 6: chaussures pour la police municipale,
— lot 7: Equipements de protection individuelle (EPI) pour les services techniques, le service jeunesse et sport et etat civil,
— lot 8: Equipements de protection individuelle (EPI) pour la police municipale.
Dans le cas de commande standard, le délai de livraison est de 8 jours ouvrés au maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-12 Avis de marché
2018-07-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Brève description:
Le marché est exécutoire, à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Le marché est décomposé en 8 lots comme suit: — lot 1: vêtements pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil, — lot 2: vêtements pour le service restauration et le CCAS de Grand-Quevilly, — lot 3: vêtements pour la police municipale, — lot 4: chaussures pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil, — lot 5: chaussures pour le service restauration et le CCAS de Grand-Quevilly, — lot 6: chaussures pour la police municipale, — lot 7: Equipements de protection individuelle (EPI) pour les services techniques, le service jeunesse et sport et etat civil, — lot 8: Equipements de protection individuelle (EPI) pour la police municipale. Dans le cas de commande standard, le délai de livraison est de 8 jours ouvrés au maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Le Grand-Quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue
Code postal: 76120
Commune postale: Grand-Quevilly
Contact
Adresse Internet: http://www.grandquevilly.fr/ 🌏
Courrier électronique: marc.massion@ville-grand-quevilly.fr 📧
Téléphone: +33 235689300 📞
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-12 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 072-159187
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Le marché est exécutoire, à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Le marché pourra être reconduit 1 an par décision tacite, dans la limite de 3 fois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Échantillons demandés.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est exécutoire, à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Le marché est décomposé en 8 lots comme suit:
— lot 1: vêtements pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil,
— lot 2: vêtements pour le service restauration et le CCAS de Grand-Quevilly,
— lot 3: vêtements pour la police municipale,
— lot 4: chaussures pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil,
— lot 5: chaussures pour le service restauration et le CCAS de Grand-Quevilly,
— lot 6: chaussures pour la police municipale,
— lot 7: Equipements de protection individuelle (EPI) pour les services techniques, le service jeunesse et sport et etat civil,
— lot 8: Equipements de protection individuelle (EPI) pour la police municipale.
Dans le cas de commande standard, le délai de livraison est de 8 jours ouvrés au maximum.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Informations sur les lots:
Vêtements pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil.
Intitulé du lot: Vêtements pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil
Numéro du lot: 1
Brève description:
Groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Grand-Quevilly la fourniture de vêtements de travail pour les services municipaux.
Lot 1: vêtements pour les services techniques, le service sport et jeunesse et état civil:
Montant annuel: 3 450 EUR minimum (HT) et 24 700 EUR maximum (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est exécutoire, à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Le marché pourra être reconduit 1 an par décision tacite, dans la limite de 3 fois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
Informations complémentaires:
Le marché est exécutoire, à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Le marché pourra être reconduit 1 an par décision tacite, dans la limite de 3 fois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Échantillons demandés.
Intitulé du lot: Vêtements pour le service restauration et le CCAS de Grand-Quevilly
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2: vêtements pour le service restauration et le CCAS de Grand-Quevilly.
Ville: Montant annuel minimum: 7 500 EUR (HT) et maximum 28 000 EUR (HT).
CCAS: Montant annuel minimum: 500 EUR (HT) et maximum 3 000 EUR (HT).
Informations complémentaires:
Le marché est exécutoire, à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit 1 an par décision tacite, dans la limite de 3 fois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Échantillons demandés.
Intitulé du lot: Vêtements pour la police municipale
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot 3: vêtements pour la police municipale.
Montant annuel minimum: 900 EUR (HT) et maximum 7 500 EUR (HT).
Intitulé du lot: Chaussures pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot 4: chaussures pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil.
Montant annuel minimum: 4 800 EUR (HT) et maximum 18 750 EUR (HT).
Intitulé du lot: Chaussures pour le service restauration et le CCAS de Grand-Quevilly
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot 5: chaussures pour le service restauration et le CCAS de Grand-Quevilly.
Ville: Montant annuel minimum: 6 000 EUR (HT) et maximum 20 000 EUR (HT).
CCAS: Montant annuel minimum: 1 000 EUR (HT) et maximum 2 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Chaussures pour la police municipale
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lot 6: chaussures pour la police municipale.
Montant annuel minimum 725 EUR (HT) et maximum 2 200 EUR (HT).
Intitulé du lot: Equipements de protection individuelle (EPI) pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil
Numéro du lot: 7
Brève description:
Lot 7: Equipements de protection individuelle (EPI) pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil.
Montant annuel minimum: 4 150 EUR (HT) et maximum 14 870 EUR (HT).
Intitulé du lot: Equipements de protection individuelle (EPI) pour la police municipale
Numéro du lot: 8
Brève description:
Equipements de protection individuelle (EPI) pour la police municipale. Montant annuel minimum: 850 EUR (HT) et maximum 3 300 EUR (HT).
Informations complémentaires:
Le marché est exécutoire, à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Le marché pourra être reconduit 1 an par décision tacite, dans la limite de 3 fois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1, L.5212-2, L.5212 5 et L.5212-9 du Code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— formulaire DC1, Lettre de candidature_Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R.3243-1 du Code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3º du Code du travail),
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— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R.3243-1 du Code du travail, ou des documents équivalents.
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Capacité technique et professionnelle:
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Mairie de Grand-Quevilly.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760322400015
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand-Quevilly
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-grand-quevilly.fr 📧
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Grand-Quevilly: Mme Tatar
Adresse postale: Service juridique et des achats, esplanade Tony Larue, www.mpe76.fr
Code postal: 76123
Téléphone: +33 235689168 📞
Fax: +33 235689388 📠
Adresse Internet: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — Pour la notation, se référer au règlement de la consultation. Groupement de commande Ville de Grand-Quevilly et CCAS.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 072-159187 (2018-04-12)
Avis d'attribution de marché (2018-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est exécutoire, à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Le marché est décomposé en 8 lots comme suit: — lot 1: Vêtements pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil, — lot 2: Vêtements pour le service restauration et le CCAS de Grand-Quevilly, — lot 3: Vêtements pour la Police Municipale, — lot 4: Chaussures pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil, — lot 5: Chaussures pour le service restauration et le CCAS de Grand-Quevilly, — lot 6: Chaussures pour la Police Municipale, — lot 7: Équipements de protection individuelle (EPI) pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil, — lot 8: Équipements de protection individuelle (EPI) pour la Police Municipale. Dans le cas de commande standard, le délai de livraison est d…
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Valeur totale du marché: 67346.07 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-18 📅
Date de publication: 2018-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 138-314895
Se réfère à l'avis: 2018/S 072-159187
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Le marché est exécutoire, à compter de sa date de notification pour une durée d'un an le marché pourra être reconduit 1 an par décision tacite, dans la limite de 3 fois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Échantillons demandés.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: Vêtements pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil,
— lot 2: Vêtements pour le service restauration et le CCAS de Grand-Quevilly,
— lot 3: Vêtements pour la Police Municipale,
— lot 4: Chaussures pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil,
— lot 5: Chaussures pour le service restauration et le CCAS de Grand-Quevilly,
— lot 6: Chaussures pour la Police Municipale,
— lot 7: Équipements de protection individuelle (EPI) pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil,
— lot 8: Équipements de protection individuelle (EPI) pour la Police Municipale. Dans le cas de commande standard, le délai de livraison est d…
Intitulé du lot: Vêtements pour les services techniques, le service Jeunesse et Sport et État Civil
Brève description:
Lot 1: Vêtements pour les services techniques, le service sport et jeunesse et état civil.
Informations complémentaires:
Le marché est exécutoire, à compter de sa date de notification pour une durée d'un an le marché pourra être reconduit 1 an par décision tacite, dans la limite de 3 fois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Échantillons demandés.
Brève description:
Lot 2: Vêtements pour le service restauration et le CCAS de Grand-Quevilly Ville.
Montant annuel minimum: 7 500 EUR (HT) et maximum 28 000 EUR (HT) CCAS:
Montant annuel minimum: 500 EUR (HT) et maximum 3 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Vêtements pour la Police Municipale
Brève description: Lot 3: Vêtements pour la Police Municipale.
Informations complémentaires:
Le marché est exécutoire, à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an le marché pourra être reconduit 1 an par décision tacite, dans la limite de 3 fois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Échantillons demandés.
Brève description:
Lot 4: Chaussures pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil.
Intitulé du lot: Chaussures pour le service Restauration et le CCAS de Grand-Quevilly
Brève description:
lot 5: Chaussures pour le service Restauration et le CCAS de Grand-Quevilly Ville.
Montant annuel minimum: 6 000 EUR (HT) et maximum 20 000 EUR (HT) CCAS.
Montant annuel minimum: 1 000 EUR (HT) et maximum 2 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Chaussures pour la Police Municipale
Brève description: Lot 6: Chaussures pour la Police Municipale.
Intitulé du lot: Équipements de protection individuelle (EPI) pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil
Brève description:
lot 7: Équipements de protection individuelle (EPI) pour les services techniques, le service jeunesse et sport et état civil.
Intitulé du lot: Équipements de protection individuelle (EPI) pour la Police Municipale
Brève description:
Équipements de protection individuelle (EPI) pour la Police Municipale.
Montant annuel minimum: 850 EUR (HT) et maximum 3 300 EUR (HT).
Informations complémentaires:
Le marché est exécutoire, à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an le marché pourra être reconduit 1 an par décision tacite, dans la limite de 3 fois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-17 📅
Nom: Cbhs
Adresse postale: ZA de Malzaize
Commune postale: Pissy-Poville
Code postal: 76360
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 8234.81 EUR 💰
Nom: Georges Sarl
Adresse postale: 18 rue Jean Jaurès
Commune postale: Elbeuf Cedex
Code postal: 76503
Valeur totale du marché: 9 152 EUR 💰
Nom: Sentinel SAS
Adresse postale: 74 rue Villebois Mareuil
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 25 969 EUR 💰
4390.63 EUR 💰
7067.50 EUR 💰
3883.70 EUR 💰
3448.43 EUR 💰
5 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
Source: OJS 2018/S 138-314895 (2018-07-18)
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Région:
France Normandie Haute-Normandie Seine-Maritime
Fournisseurs:
CBHS Georges SARL Sentinel SAS
Produits/services:
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