Installation, mise en service et location-maintenance de générateurs d'hémodialyse & Fourniture des dispositifs médicaux stériles et des consommables captifs associés
Centre hospitalier de Douai
À titre informatif, une précédente consultation ayant un objet similaire, qui avait été lancée par le Centre hospitalier de Douai le 1.12.2017, a été déclarée sans suite, conformément à l'article 98 du décret nº 2016-360 du 17.5.2016, pour un motif d'ordre juridique (dévolution en lots séparés risquant de rendre difficile l'exécution des prestations).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'hémodialyse
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'hémodialyse 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils d'hémodialyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: Direction générale — service des affaires juridiques — cellule des marchés publics — route de Cambrai — BP 17040
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-douai.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 327947014 📠
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-07 📅
Date limite de soumission: 2019-01-07 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-543350
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Installation, mise en service et location-maintenance de générateurs d'hémodialyse & Fourniture des dispositifs médicaux stériles et consommables captifs associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Douai — route de Cambrai — BP 10740 — 59507 Douai Cedex
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-10-14 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-01-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: Cellule des marchés publics
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Mme Jessica Noulette
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542345 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 238-543350 (2018-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'hémodialyse
Brève description:
À titre informatif, une précédente consultation ayant un objet similaire, qui avait été lancée par le Centre hospitalier de Douai le 1.12.2017, a été déclarée sans suite, conformément à l'article 98 du décret nº 2016-360 du 17.5.2016, pour un motif d'ordre juridique (dévolution en lots séparés risquant de rendre difficile l'exécution des prestations).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'hémodialyse 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils d'hémodialyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: Direction générale — service des affaires juridiques — cellule des marchés publics — route de Cambrai — BP 17040
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-douai.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 327947014 📠
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-07 📅
Date limite de soumission: 2019-01-07 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-543350
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Le marché public comprend une variante obligatoire.
Les soumissionnaires doivent formuler une proposition pour la variante obligatoire suivante: reprise valorisée des 9 générateurs type AK 200
Les conditions d'exécution de cette variante obligatoire sont décrites dans le mémoire technique du titulaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Installation, mise en service et location-maintenance de générateurs d'hémodialyse & Fourniture des dispositifs médicaux stériles et consommables captifs associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations à réaliser par le titulaire sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Durée de l'accord: 60 mois Description des renouvellements:
— générateurs d'hémodialyse:
Période initiale de 5 ans à compter de la date de notification du marché public au titulaire + Reconduction possible une fois pour une période supplémentaire de 5 ans,
— dispositifs médicaux stériles et consommables captifs associés: De la date de notification du marché public au titulaire jusqu'au 31.12.2021.
Le Centre hospitalier de Douai se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) et/ou des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article 30-i-4 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Le marché public comprend une variante obligatoire.
Les soumissionnaires doivent formuler une proposition pour la variante obligatoire suivante: reprise valorisée des 9 générateurs type AK 200
Les conditions d'exécution de cette variante obligatoire sont décrites dans le mémoire technique du titulaire.
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Douai — route de Cambrai — BP 10740 — 59507 Douai Cedex
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-10-14 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-01-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: Cellule des marchés publics
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Mme Jessica Noulette
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Essais des matériels:
Dans le cadre de la présente consultation, le Centre hospitalier de Douai demande aux soumissionnaires l'essai de deux générateurs d'hémodialyse pour une période de 3 semaines.
Les soumissionnaires s'engagent alors:
— à mettre les 2 appareils proposés à disposition ainsi que tous les consommables associés, la durée des essais pouvant être prolongée à la demande du Centre hospitalier de Douai si les performances de l'appareil proposé n'ont pas pu être testées sur des patients et à fournir pour les essais les deux câbles de connexion SINED (référence ISI-Câble). La personne à contacter est Marie-José Caillere, à l'adresse électronique suivante: mariejose.caillere@sinedfrance.fr,
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— à assurer le suivi des essais via la mise à disposition sur site d'un formateur à titre gracieux au Centre hospitalier de Douai pendant les 3 semaines.
Les soumissionnaires recevront un fax de demande d'essais dans les semaines qui suivent la remise des offres.
Les appareils proposés doivent être livrés 15 jours avant le début des essais pour réaliser les prélèvements microbiologiques, qui sont à la charge des soumissionnaires (prélèvements, envoi et résultats, etc.).
Les personnes à contacter pour la mise en place des essais sont:
— M. Verdier, responsable du service biomédical,
— Mme Benabdallah, pharmacienne.
Présentation des dispositifs médicaux stériles et des consommables captifs associés:
Les dispositifs médicaux stériles et les consommables captifs associés contenus dans l'offre devront faire l'objet d'une présentation au Pharmacien responsable.
Le soumissionnaire devra obligatoirement envoyer à la pharmacie avant la date limite de remise des offres:
— 2 échantillons de chaque produit proposé,
— la fiche technique correspondant à chacun des produits proposés.
Ces échantillons serviront aux contrôles techniques et en cas de litige à vérifier que la qualité des produits proposés est en tout point équivalent à celle des produits proposés lors de la mise en concurrence.
Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge du soumissionnaire.
La documentation technique sera fournie avec les échantillons.
Toute offre d'un soumissionnaire qui n'aurait pas fait connaître ses produits ni fourni d'échantillons et de documentations techniques ne sera pas recevable.
Des échantillons supplémentaires pourront être demandés pour des contrôles complémentaires. Ils devront alors faire l'objet d'un envoi express de la part du fournisseur. Aucune facturation ne sera acceptée pour quelque motif que ce soit.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542345 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet: www.telerecours.fr.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 238-543350 (2018-12-07)
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