Insee2018-P789
INSEE
Le présent marché a pour objet l'impression numérique, le routage et/ou la livraison de questionnaires d'enquêtes et autres documents personnalisés. Le marché est composé de 2 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SEVEN
- • INSEE
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-31 | Avis de marché |
| 2018-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression numérique
Numéro de référence: INSEE2018-P789
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression numérique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression numérique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Insee
Adresse postale: DMI Timbre C330 88 avenue Verdier
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Contact
Adresse Internet: http://insee.fr 🌏
Courrier électronique: contacts-marches-publics@insee.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-31 📅
Date limite de soumission: 2018-07-10 📅
Date de publication: 2018-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 103-235673
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Montant minimum: 70 000 EUR HT, montant maximum 350 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Impression numérique de documents relatifs à l'enquête Ecmoss
Numéro du lot: 1
Brève description: Impression numérique de documents relatifs à l'enquête Ecmoss.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite pour 1 an.
Informations complémentaires: Montant minimum: 70 000 EUR HT, montant maximum 350 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Impression numérique de documents personnalisés de gestion d'enquête pour le recensement de la population
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires: Montant minimum: 70 000 EUR HT, montant maximum 400 000.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Insee.
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement éventuel à l'issue du présent marché.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des marchés publics
Adresse postale: 98-102 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178938 📞
Courrier électronique: mediateur.industrie@finances.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 103-235673 (2018-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression numérique
Numéro de référence: INSEE2018-P789
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'impression numérique, le routage et/ou la livraison de questionnaires d'enquêtes et autres documents personnalisés. Le marché est composé de 2 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression numérique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression numérique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Insee
Adresse postale: DMI Timbre C330 88 avenue Verdier
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Contact
Adresse Internet: http://insee.fr 🌏
Courrier électronique: contacts-marches-publics@insee.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-31 📅
Date limite de soumission: 2018-07-10 📅
Date de publication: 2018-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 103-235673
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Montant minimum: 70 000 EUR HT, montant maximum 350 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Impression numérique de documents relatifs à l'enquête Ecmoss
Numéro du lot: 1
Brève description: Impression numérique de documents relatifs à l'enquête Ecmoss.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite pour 1 an.
Informations complémentaires: Montant minimum: 70 000 EUR HT, montant maximum 350 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Impression numérique de documents personnalisés de gestion d'enquête pour le recensement de la population
Numéro du lot: 2
Brève description:
Impression numérique de documents personnalisés de gestion d'enquête pour le recensement de la population.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum: 70 000 EUR HT, montant maximum 400 000.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) la lettre de candidature (formulaire DC1);
2) la déclaration du candidat (formulaire DC2)
3) le chiffre d'affaires global annuel des 3 derniers exercices disponibles, en distinguant la part des prestations similaires à l'objet de la procédure (cf. DC2)
Capacité technique et professionnelle:
4) la description des moyens techniques de la société permettant à la personne publique de s'assurer que l'entreprise a la capacité technique de fournir la prestation: matériels, effectifs;
5) les candidats fournissent:
— soit au minimum trois références détaillées, datées de moins de 3 ans, relatives à des prestations de nature comparable, précisant le contexte, la durée, le montant et l'ampleur des prestations; pour l'ensemble des références demandées ci-dessus, coordonnées de l'interlocuteur client,
Afficher plus
— soit des certificats de qualification professionnelle permettant d'attester de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Insee.
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement éventuel à l'issue du présent marché.
Envoi du présent avis au JOUE le:31.5.2018 obtention du dossier sous forme dématérialisée: www.marches-publics.gouv.fr. — Référence de la consultation: Insee2018-P789.
Remise des offres: les conditions de remise des plis sont précisées au Règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des marchés publics
Adresse postale: 98-102 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178938 📞
Courrier électronique: mediateur.industrie@finances.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 103-235673 (2018-05-31)
Avis d'attribution de marché (2018-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Insee
Adresse postale: DMI Timbre C330, 88 avenue Verdier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-08 📅
Date de publication: 2018-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 218-499734
Se réfère à l'avis: 2018/S 103-235673
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Impression numérique de documents relatifs à l'enquête ECMOSS
Brève description: Impression numérique de documents relatifs à l'enquête ECMOSS.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation de l'ensemble de l'opération, notamment de la gestion des différentes phases d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence du dispositif de communication entre l'ensemble des intervenants du titulaire et de l'Insee
Mesures mises en œuvre pour respecter les critères de qualité et les délais fixés au CCTP
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence de la chaîne de production proposée pour l'impression et la personnalisation des documents et leur validation par l'Insee
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence de la chaîne de production pour garantir le rassemblement pertinent des différents documents imprimés et personnalisés pour un même point de livraison
Organisation de l'ensemble des opérations et de la gestion du pilotage des différentes phases
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Dispositif de suivi des livraisons et de recueil des informations sur les modifications des modalités de livraison
Capacité de la chaîne de production à assurer l'ensemble des prestations prévues au marché dans les délais impartis
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-10 📅
Nom: Seven
Adresse postale: ZA de Courtabœuf — 14 rue de la Réunion
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.jouve.fr 🌏
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2018/S 218-499734 (2018-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Insee
Adresse postale: DMI Timbre C330, 88 avenue Verdier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-08 📅
Date de publication: 2018-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 218-499734
Se réfère à l'avis: 2018/S 103-235673
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Impression numérique de documents relatifs à l'enquête ECMOSS
Brève description: Impression numérique de documents relatifs à l'enquête ECMOSS.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation de l'ensemble de l'opération, notamment de la gestion des différentes phases d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence du dispositif de communication entre l'ensemble des intervenants du titulaire et de l'Insee
Mesures mises en œuvre pour respecter les critères de qualité et les délais fixés au CCTP
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence de la chaîne de production proposée pour l'impression et la personnalisation des documents et leur validation par l'Insee
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence de la chaîne de production pour garantir le rassemblement pertinent des différents documents imprimés et personnalisés pour un même point de livraison
Organisation de l'ensemble des opérations et de la gestion du pilotage des différentes phases
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Dispositif de suivi des livraisons et de recueil des informations sur les modifications des modalités de livraison
Capacité de la chaîne de production à assurer l'ensemble des prestations prévues au marché dans les délais impartis
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-10 📅
Nom: Seven
Adresse postale: ZA de Courtabœuf — 14 rue de la Réunion
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.jouve.fr 🌏
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2018/S 218-499734 (2018-11-08)
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