Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Hersin-Coupigny — Cité Coupigny — Construction de 86 logements locatifs individuels, collectifs et semi-collectifs”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Hersin-Coupigny — Cité Coupigny — Construction de 86 logements locatifs individuels, collectifs et semi-collectifs”
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 553 151 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie — assainissement — Réseaux divers.
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hersin-Coupigny (62530) — Cité coupigny
Description du marché:
“Les prestations attendues sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 818 556 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est défini en 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles:
— tranche ferme: construction de 17 logements individuels (délai global d'exécution: 12...”
Description des options
Le marché est défini en 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles:
— tranche ferme: construction de 17 logements individuels (délai global d'exécution: 12 mois),
— tranche optionnelle 1: construction de 15 logements collectifs, de 13 logements individuels, et d'un local commercial (délai global d'exécution: 18 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— tranche optionnelle 2: construction de 27 logements semi-collectifs (délai global d'exécution: 16 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— tranche optionnelle 3: construction de 10 logements individuels (délai global d'exécution: 12 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— tranche optionnelle 4: construction de 4 logements individuels (délai global d'exécution: 12 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme).
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Exigences pour la proposition de variantes libres: celles-ci devront être conformes aux plans fournies dans le DCE et pourront apporter des modifications...”
Informations complémentaires
Exigences pour la proposition de variantes libres: celles-ci devront être conformes aux plans fournies dans le DCE et pourront apporter des modifications aux stipulations du cahier des charges susceptibles de conduire à des propositions financières plus intéressantes, des propositions techniques plus performantes.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre étendu
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Site principal ou lieu d'exécution: Hersin-Coupigny (62530) — Cité Coupigny
Description du marché:
“Les prestations attendues sont le gros œuvre, la charpente, la couverture comprenant l'étanchéité, les menuiseries extérieures et la plâtrerie — isolation.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 848 053 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est défini en 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles:
— tranche ferme: construction de 17 logements individuels (délai global d'exécution: 12...”
Description des options
Le marché est défini en 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles:
— tranche ferme: construction de 17 logements individuels (délai global d'exécution: 12 mois),
— tranche optionnelle 1: construction de 15 logements collectifs, de 13 logements individuels, et d'un local commercial (délai global d'exécution: 18 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— tranche optionnelle 2: construction de 27 logements semi-collectifs (délai global d'exécution: 16 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— tranche optionnelle 3: construction de 10 logements individuels (Délai global d'exécution: 12 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— tranche optionnelle 4: construction de 4 logements individuels (Délai global d'exécution: 12 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme).
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Exigences pour la proposition de variantes libres: celles-ci devront être conformes aux plans fournies dans le DCE et pourront apporter des modifications...”
Informations complémentaires
Exigences pour la proposition de variantes libres: celles-ci devront être conformes aux plans fournies dans le DCE et pourront apporter des modifications aux stipulations du cahier des charges susceptibles de conduire à des propositions financières plus intéressantes, des propositions techniques plus performantes.
Les variantes imposées sont décrites au 2.6 du règlement de la consultation.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Site principal ou lieu d'exécution: Hersin-Coupigny (62530) — Cité Coupigny.
Description du marché:
“Les prestations attendues concernent la fourniture et la pose de menuiseries d'intérieures.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 179 531 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché:
“Les prestations attendues sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières du lot concerné.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 146 713 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est défini en 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles:
— tranche ferme: construction de 17 logements individuels (délai global d'exécution: 12...”
Description des options
Le marché est défini en 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles:
— tranche ferme: construction de 17 logements individuels (délai global d'exécution: 12 mois),
— tranche optionnelle 1: construction de 15 logements collectifs, de 13 logements individuels, et d'un local commercial (délai global d'exécution: 18 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— tranche optionnelle 2: construction de 27 logements semi-collectifs (délai global d'exécution: 16 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— tranche optionnelle 3: construction de 10 logements individuels (délai global d'exécution: 12 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— tranche optionnelle 4: construction de 4 logements individuels (Délai global d'exécution: 12 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme).
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage — Faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 165 839 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est défini en 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles:
— tranche ferme: construction de 17 logements individuels (Délai global d'exécution: 12...”
Description des options
Le marché est défini en 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles:
— tranche ferme: construction de 17 logements individuels (Délai global d'exécution: 12 mois),
— tranche optionnelle 1: construction de 15 logements collectifs, de 13 logements individuels, et d'un local commercial (délai global d'exécution: 18 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— tranche optionnelle 2: construction de 27 logements semi-collectifs (délai global d'exécution: 16 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— tranche optionnelle 3: construction de 10 logements individuels (délai global d'exécution: 12 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— tranche optionnelle 4: construction de 4 logements individuels (délai global d'exécution: 12 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme).
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 255 005 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est défini en 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles:
— tranche ferme: construction de 17 logements individuels (délai global d'exécution: 12...”
Description des options
Le marché est défini en 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles:
— tranche ferme: construction de 17 logements individuels (délai global d'exécution: 12 mois),
— tranche optionnelle 1: construction de 15 logements collectifs, de 13 logements individuels, et d'un local commercial (délai global d'exécution: 18 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— tranche optionnelle 2: construction de 27 logements semi-collectifs (délai global d'exécution: 16 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— tranche optionnelle 3: construction de 10 logements individuels (délai global d'exécution: 12 mois - délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— tranche optionnelle 4: construction de 4 logements individuels (délai global d'exécution: 12 mois — délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme).
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité — courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché:
“Les prestations attendues sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières du lot concerné.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 514 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts — Mobiliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 295 655 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements. Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du Candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. Une déclaration sur l'honneur. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L.1512-1 à L.1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, R.1263-2-1 du code du travail concernant les salariés détachés.
Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-24
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-27
14:30 📅
“Les travaux sont divisés en lots et un marché sera attribué par lot. Les marchés sont passés par corps d'état séparés. Les marchés sont conclus en...”
Les travaux sont divisés en lots et un marché sera attribué par lot. Les marchés sont passés par corps d'état séparés. Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance nº 2015-0899 du 23.7.2015 et du décret nº 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les marchés sont passés sur prix global et forfaitaire. La description des tranches figurent à la rubrique relative aux lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 146-333587 (2018-07-27)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Hersin-Coupigny — cité Coupigny — construction de 86 logements locatifs individuels, collectifs et semi-collectifs”
Brève description:
“Hersin-Coupigny — cité Coupigny — construction de 86 logements locatifs individuels, collectifs et semi-collectifs.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Voirie - assainissement - Réseaux divers
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hersin-Coupigny (62530) - Cité coupigny
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique et Environnementale
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est défini en une tranche ferme et quatre tranches optionnelles:
— Tranche ferme: Construction de 17 logements individuels (Délai global...”
Description des options
Le marché est défini en une tranche ferme et quatre tranches optionnelles:
— Tranche ferme: Construction de 17 logements individuels (Délai global d'exécution: 12 mois),
— Tranche optionnelle 1: Construction de 15 logements collectifs, de 13 logements individuels, et d'un local commercial (Délai global d'exécution: 18 mois - Délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— Tranche optionnelle 2: Construction de 27 logements semi-collectifs (Délai global d'exécution: 16 mois - Délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— Tranche optionnelle 3: Construction de 10 logements individuels (Délai global d'exécution: 12 mois - Délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme),
— Tranche optionnelle 4: Construction de 4 logements individuels (Délai global d'exécution: 12 mois - Délai d'affermissement: 24 mois à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme).
Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 30-I-7du décret n2016-360 du 25/03/2016, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hersin-Coupigny (62530) - Cité Coupigny
Description du marché:
“Les prestations attendues sont le gros œuvre, la charpente, la couverture comprenant l'étanchéité, les menuiseries extérieures et la plâtrerie - isolation.”
Site principal ou lieu d'exécution: Hersin-Coupigny (62530) - Cité Coupigny.
Champ d'application du marché
Titre: Carrelage - Faiences
Titre: Plomberie - Sanitaire - Chauffage - VMC
Titre: Electricité - courant faible
Titre: Espaces verts - Mobiliers
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 146-333587
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Les prestations attendues sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Les prestations attendues sont le gros œuvre, la charpente, la couverture comprenant l'étanchéité, les menuiseries extérieures et la plâtrerie — isolation”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Les prestations attendues concernent la fourniture et la pose de menuiseries d'intérieures”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Les prestations attendues sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières du lot concerné”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Les prestations attendues sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières du lot concerné”
“Appel d'offres déclaré sans suite pour motif d'intérêt général d'ordre technique.
Le projet va évoluer.” Organe de révision
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Source: OJS 2019/S 024-051894 (2019-01-30)