Haguenau — passe-quartier (passerelle à proximité de la gare): prestations de nettoyage et d'entretien courant
CA de Haguenau
Haguenau — passe-quartier (passerelle à proximité de la gare): prestations de nettoyage et d'entretien courant. Montant minimum annuel: sans, montant maximum annuel: sans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-08 | Avis de marché |
| 2018-06-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de vitres
Numéro de référence: gare.vieille.ile.passerelle.nettoyage/2018
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Haguenau
Adresse postale: 84 route de Strasbourg
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15311&orgAcronyme=a2a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date limite de soumission: 2018-03-13 📅
Date de publication: 2018-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 028-061204
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 333 334 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 333 334 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15311&orgAcronyme=a2a 🌏
Adresse Internet: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 028-061204 (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de vitres
Numéro de référence: gare.vieille.ile.passerelle.nettoyage/2018
Brève description:
Haguenau — passe-quartier (passerelle à proximité de la gare): prestations de nettoyage et d'entretien courant. Montant minimum annuel: sans, montant maximum annuel: sans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Haguenau
Adresse postale: 84 route de Strasbourg
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15311&orgAcronyme=a2a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date limite de soumission: 2018-03-13 📅
Date de publication: 2018-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 028-061204
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans ferme. Il sera ensuite tacitement reconductible 1 fois pour 2 années supplémentaires.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 333 334 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 333 334 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans ferme. Il sera ensuite tacitement reconductible 1 fois pour 2 années supplémentaires.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans ferme. Il sera ensuite tacitement reconductible 1 fois pour 2 années supplémentaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions de participation, renseignements et justificatifs à produire:
— ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles 45 à 49 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et aux articles 44, 45 et 51 du décret nº 2016-360 du 25.6.2016 relatif aux marchés publics,
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— renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat tels que définis par l'arrêté du 29.3.2016 pris par le ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique en application de l'article 50 du décret nº 2016-360 du 25..3.2016 relatif aux marchés publics et rappelés par le règlement de la consultation.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15311&orgAcronyme=a2a 🌏
Adresse Internet: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Mode de passation de l'accord-cadre: accord-cadre de services à bons de commande passé sur appel d'offres ouvert en application de l'article 42.1 a) de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 67, 68 et 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. Dans ce dernier cas, l'équipe se présentera sous forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le mandataire du groupement devra obligatoirement être l'entreprise de nettoyage, critère de sélection des candidatures: la conformité du contenu par rapport aux pièces demandées; les garanties sur les capacités techniques, professionnelles et financières. les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budget fonctionnement de la Communauté d'agglomération de Haguenau, Les prix sont fermes la première année, ils sont ensuite révisables à la date d'anniversaire de l'accord-cadre, les dossiers de consultation peuvent être téléchargés sur le site Internet http://alsacemarchespublics.eu ou commandé par écrit, en précisant l'objet du marché, et retirés à l'annexe de la Mairie de Haguenau - 2, rue des Chevaliers à HAGUENAU, bureau no 10. Modalités de remise des offres: les offres seront transmises sous pli cacheté avec la mention "ne pas ouvrir" et l'indication de l'objet du marché. Elles seront transmises par la poste en recommandé avec avis de réception à l'adresse citée au 1) ou remises contre récépissé à l'annexe de la Mairie - 2, rue des Chevaliers à Haguenau, bureau no 10. Les offres pourront également être adressées électroniquement via la plate-forme internet " www.alsacemarchespublics.eu". Renseignements complémentaires: renseignements administratifs: Mme Claudia Gantzer 03.88.90.67.89 Service de la Commande publique claudia.gantzer@agglo-haguenau.fr renseignements techniques: M. Nicolas Rouzet 03.88.63.44.00 Direction des grands projets d'aménagement nicolas.rouzet@agglo-haguenau.fr.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
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Avis d'attribution de marché (2018-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Haguenau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-21 📅
Date de publication: 2018-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 119-271183
Se réfère à l'avis: 2018/S 028-061204
Numéro JO-S: 119
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: prix
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-25 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 119-271183 (2018-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Haguenau — passerelle à proximité de la gare (passe-quartier): prestations de nettoyage et d'entretien courant.
Valeur totale du marché: 333 334 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Haguenau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-21 📅
Date de publication: 2018-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 119-271183
Se réfère à l'avis: 2018/S 028-061204
Numéro JO-S: 119
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: prix
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-25 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché.
Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat.
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Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
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