Groupement de commandes pour la location de cars avec chauffeur (4 lots)
SIVOM de la Communauté du Béthunois
Groupement de commandes pour la location de cars avec chauffeur.
Appel d'offres ouvert passé en application des article 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre à bons de commande est décomposé en 4 lots:
— lot 1: transports d'élèves — activités scolaires,
— lot 2: transports d'élèves et enfants — voyage,
— lot 3: transport d'enfants — activités jeunesse,
— lot 4: autres transports d'adultes ou d'enfants organisés de façon ponctuelle.
Le délai de réception des offres était de 2018-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-27 | Avis de marché |
| 2018-05-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: 2018-02
Brève description:
“Groupement de commandes pour la location de cars avec chauffeur. Appel d'offres ouvert passé en application des article 66 à 68 du décret nº 2016-360 du...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la communauté du béthunois
Adresse postale: 660 rue de Lille, CS 20635
Code postal: 62412
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.sivom-bethunois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sivom-bethunois.fr 📧
URL des documents: http://www.gazettenpdc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-27 📅
Date limite de soumission: 2018-04-12 📅
Date de publication: 2018-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 042-092064
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes pour la location de cars avec chauffeur.”
“Appel d'offres ouvert passé en application des article 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre à bons de commande est décomposé en 4 lots:”
“— lot 1: transports d'élèves — activités scolaires,”
“— lot 2: transports d'élèves et enfants — voyage,”
“— lot 3: transport d'enfants — activités jeunesse,”
“— lot 4: autres transports d'adultes ou d'enfants organisés de façon ponctuelle.”
Valeur totale estimée: 1 096 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports d'élèves — activités scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Transports d'élèves — activités scolaires.”
Valeur estimée hors TVA: 274 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible tacitement 3 fois 1 an à chaque date anniversaire.”
Intitulé du lot: Transports d'élèves et enfants — voyages
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transports d'élèves et enfants — voyages.”
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois à la date anniversaire.”
Intitulé du lot: Transports d'enfants — activités enfance et jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Transports d'enfants — activités enfance et jeunesse.”
Intitulé du lot: Autres transports d'adultes ou d'enfants organisés de façon ponctuelle
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Autres transports d'adultes ou d'enfants organisés de façon ponctuelle.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ramassages sur le territoire du SIVOM de la communauté du béthunois (liste précisée dans le DCE).”
“Ramassages sur le territoire du SIVOM de la communauté du béthunois (la liste des communes est précisée dans le DCE).”
“Ramassages sur le territoire du SIVOM de la communauté du béthunois (la liste est précisée dans le DCE).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Voir le DCE.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.gazettenpdc.fr 🌏
URL des documents: http://www.gazettenpdc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 042-092064 (2018-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: 2018-02
Brève description:
“Groupement de commandes pour la location de cars avec chauffeur. Appel d'offres ouvert passé en application des article 66 à 68 du décret nº 2016-360 du...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la communauté du béthunois
Adresse postale: 660 rue de Lille, CS 20635
Code postal: 62412
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.sivom-bethunois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sivom-bethunois.fr 📧
URL des documents: http://www.gazettenpdc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-27 📅
Date limite de soumission: 2018-04-12 📅
Date de publication: 2018-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 042-092064
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes pour la location de cars avec chauffeur.”
“Appel d'offres ouvert passé en application des article 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre à bons de commande est décomposé en 4 lots:”
Afficher plus (4)
“— lot 1: transports d'élèves — activités scolaires,”
“— lot 2: transports d'élèves et enfants — voyage,”
“— lot 3: transport d'enfants — activités jeunesse,”
“— lot 4: autres transports d'adultes ou d'enfants organisés de façon ponctuelle.”
Intitulé du lot: Transports d'élèves — activités scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Transports d'élèves — activités scolaires.”
Valeur estimée hors TVA: 274 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible tacitement 3 fois 1 an à chaque date anniversaire.”
Intitulé du lot: Transports d'élèves et enfants — voyages
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transports d'élèves et enfants — voyages.”
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois à la date anniversaire.”
Intitulé du lot: Transports d'enfants — activités enfance et jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Transports d'enfants — activités enfance et jeunesse.”
Intitulé du lot: Autres transports d'adultes ou d'enfants organisés de façon ponctuelle
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Autres transports d'adultes ou d'enfants organisés de façon ponctuelle.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ramassages sur le territoire du SIVOM de la communauté du béthunois (liste précisée dans le DCE).”
“Ramassages sur le territoire du SIVOM de la communauté du béthunois (la liste des communes est précisée dans le DCE).”
Afficher plus (1)
“Ramassages sur le territoire du SIVOM de la communauté du béthunois (la liste est précisée dans le DCE).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Voir le DCE.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.gazettenpdc.fr 🌏
URL des documents: http://www.gazettenpdc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 042-092064 (2018-02-27)
Avis d'attribution de marché (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes pour la location de cars avec chauffeur. Appel d'offres ouvert passé en application des article 66 à 68 du décret nº 2016-360 du...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la Communauté du Béthunois
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date de publication: 2018-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 099-226748
Se réfère à l'avis: 2018/S 042-092064
Numéro JO-S: 99
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes pour la location de cars avec chauffeur. Appel d'offres ouvert passé en application des article 66 à 68 du décret nº 2016-360 du...”
Afficher plus
“Lot 1: Transports d'élèves — activités scolaires;”
“Lot 2: Transports d'élèves et enfants — voyage;”
“Lot 3: Transport d'enfants — activités jeunesse;”
“Lot 4: Autres transports d'adultes ou d'enfants organisés de façon ponctuelle.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Dispositions mises en œuvre pour assurer la bonne exécution du service
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Source: OJS 2018/S 099-226748 (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes pour la location de cars avec chauffeur. Appel d'offres ouvert passé en application des article 66 à 68 du décret nº 2016-360 du...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la Communauté du Béthunois
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date de publication: 2018-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 099-226748
Se réfère à l'avis: 2018/S 042-092064
Numéro JO-S: 99
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes pour la location de cars avec chauffeur. Appel d'offres ouvert passé en application des article 66 à 68 du décret nº 2016-360 du...”
“Lot 1: Transports d'élèves — activités scolaires;”
Afficher plus (3)
“Lot 2: Transports d'élèves et enfants — voyage;”
“Lot 3: Transport d'enfants — activités jeunesse;”
“Lot 4: Autres transports d'adultes ou d'enfants organisés de façon ponctuelle.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Dispositions mises en œuvre pour assurer la bonne exécution du service
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Source: OJS 2018/S 099-226748 (2018-05-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕