Fourniture de: DMS & implants stimulation cardiaque pour le CHU Besançon, établissement support du GHT Centre Franche-Comté, le Centre hospitalier intercommunal de Pontarlier et le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre: «ght Cfc_Chub-Camsp_Chlp_Chihc_Ao19-3»
AO2019-3
Produits/services: Stimulateur cardiaque📦
Brève description:
“Fourniture de: DMS & implants stimulation cardiaque pour le CHU Besançon, établissement support du GHT Centre Franche-Comté, le Centre hospitalier...”
Brève description
Fourniture de: DMS & implants stimulation cardiaque pour le CHU Besançon, établissement support du GHT Centre Franche-Comté, le Centre hospitalier intercommunal de Pontarlier et le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Moniteur cardiaque implantable (dms & implants de stimultation cardiaque)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Stimulateur cardiaque📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“Moniteur cardiaque implantable Cf annexes: - gHT Cfc_Chub-Camsp_Chlp_Chihc_Ao19-3_Ccp_Annexe4_Catalogue des besoins et - gHT...”
Description du marché
Moniteur cardiaque implantable Cf annexes: - gHT Cfc_Chub-Camsp_Chlp_Chihc_Ao19-3_Ccp_Annexe4_Catalogue des besoins et - gHT Cfc_Chub-Camsp_Chlp_Chihc_Ao19-3_Ccp_Annexe5_Quantification par bénéficiaire fichier intitulé " 201919ao312500010267.cmp", article 7 du CCTP
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Cf article 1. 6. "Durée des marchés" du CCAP page 7
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde pericardique a vis (dms & implants de stimultation cardiaque)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Sonde pericardique a vis - cf annexes: - gHT Cfc_Chub-Camsp_Chlp_Chihc_Ao19-3_Ccp_Annexe4_Catalogue des besoins et - gHT...”
Description du marché
Sonde pericardique a vis - cf annexes: - gHT Cfc_Chub-Camsp_Chlp_Chihc_Ao19-3_Ccp_Annexe4_Catalogue des besoins et - gHT Cfc_Chub-Camsp_Chlp_Chihc_Ao19-3_Ccp_Annexe5_Quantification par bénéficiaire fichier intitulé " 201919ao312500010267.cmp", article 7 du CCTP
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Systeme D'Extraction des sondes de stimulations cardiaque (dms & implants de stimultation cardiaque)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Systeme D'Extraction des sondes de stimulations cardiaque - cf annexes: - gHT Cfc_Chub-Camsp_Chlp_Chihc_Ao19-3_Ccp_Annexe4_Catalogue des besoins et - gHT...”
Description du marché
Systeme D'Extraction des sondes de stimulations cardiaque - cf annexes: - gHT Cfc_Chub-Camsp_Chlp_Chihc_Ao19-3_Ccp_Annexe4_Catalogue des besoins et - gHT Cfc_Chub-Camsp_Chlp_Chihc_Ao19-3_Ccp_Annexe5_Quantification par bénéficiaire - fichier intitulé " 201919ao312500010267.cmp", article 7 du CCTP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-31
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Cf. article 1.6. Durée des marchés du CCAP page 7.
Informations complémentaires
“Les marchés à conclure prendront la forme d'accords-cadres mono-attributaire sauf pour les lots 3 et 5 en multi-attribution, en application des articles 78...”
Les marchés à conclure prendront la forme d'accords-cadres mono-attributaire sauf pour les lots 3 et 5 en multi-attribution, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 196-442814 (2018-10-08)