Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures horticoles
20181028
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description: Fournitures horticoles
Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terreaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Gravelines (59820)
Description du marché: Terreaux et dérivés
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une période de 1 an
Informations complémentaires:
“Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune complétés le cas échéant des...”
Informations complémentaires
Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune complétés le cas échéant des subventions perçues par elle. Lot 1 — terreaux: (Cr) Montant BDC minimum: EUR (HT) / EUR (TTC); (Cr) Montant BDC maximum: 20 000.00 EUR (HT) / 24 000.00 EUR (TTC)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poteries horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Poteries horticoles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune complétés le cas échéant des...”
Informations complémentaires
Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune complétés le cas échéant des subventions perçues par elle. Lot 2 — poteries horticoles: (Cr) Montant BDC minimum: EUR (HT) / EUR (TTC); (Cr) Montant BDC maximum: 10 000.00 EUR (HT) / 12 000.00 EUR (TTC)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paillages et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Paillages et accessoires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune complétés le cas échéant des...”
Informations complémentaires
Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune complétés le cas échéant des subventions perçues par elle. Lot 3 — paillages et accessoires: (Cr) Montant BDC minimum: EUR (HT) / EUR (TTC); (Cr) Montant BDC maximum: 35 000.00 EUR (HT) / 42 000.00 EUR (TTC)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engrais et produits phytosanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Engrais et produits phytosanitaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune complétés le cas échéant des...”
Informations complémentaires
Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune complétés le cas échéant des subventions perçues par elle. Lot 4 — engrais et produits phytosanitaires: (Cr) Montant BDC minimum: EUR (HT) / EUR (TTC); (Cr) Montant BDC maximum: 10 000.00 EUR (HT) / 12 000.00 EUR (TTC)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture pour l'arrosage automatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Fourniture pour l'arrosage automatique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune complétés le cas échéant des...”
Informations complémentaires
Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours. Le financement se fera sur les fonds propres de la commune complétés le cas échéant des subventions perçues par elle. Lot 5 — fourniture pour l'arrosage automatique: (Cr) Montant BDC minimum: EUR (HT) / EUR (TTC); (Cr) Montant BDC maximum: 15 000.00 EUR (HT) / 18 000.00 EUR (TTC)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (formulaire DC1);
La copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature (formulaire DC1);
La copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignement permettant d'évaluer les capacités techniques, financières et professionnelles du candidat (formulaire DC2).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références de fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références de fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-24
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 143-326339 (2018-07-24)
Informations complémentaires (2018-08-08) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 143-326339
Changements Autres informations complémentaires
“Date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur http://www.boamp.fr : 20.9.2018”
Source: OJS 2018/S 154-353167 (2018-08-08)
Avis d'attribution de marché (2018-12-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures horticoles.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Terreaux et dérivés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Description
Description du marché: Poteries horticoles.
Description du marché: Paillages et accessoires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Description
Description du marché: Engrais et produits phytosanitaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché: Fournitures pour l'arrosage automatique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 143-326339
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Terreaux
Date de conclusion du contrat: 2018-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Socodip
Commune postale: Hazebrouck
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Poteries horticoles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: lhermitte Frères
Commune postale: Sains-en-Gohelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Paillages et accessoires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Engrais et produits phytosanitaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Fourniture pour l'arrosage automatique
Nom et adresse du contractant
Nom: Somair-Gervat
Commune postale: L'Isle-sur-la Sorgue
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Source: OJS 2018/S 248-573090 (2018-12-21)