La collectivité doit acquérir des fournitures pour l'ensemble des services intervenant sur le patrimoine bâti (entretien courant, petits aménagements, etc.), dans différents domaines d'activité (quincaillerie, fixation, matériels électriques, plomberie, chauffage, bois).
Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 1 865 000 EUR (HT).
Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 7 460 000 EUR (HT).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-03.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures diverses pour l'entretien du patrimoine bâti de la ville de Grenoble et du CCAS”
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes📦
Brève description:
“La collectivité doit acquérir des fournitures pour l'ensemble des services intervenant sur le patrimoine bâti (entretien courant, petits aménagements,...”
Brève description
La collectivité doit acquérir des fournitures pour l'ensemble des services intervenant sur le patrimoine bâti (entretien courant, petits aménagements, etc.), dans différents domaines d'activité (quincaillerie, fixation, matériels électriques, plomberie, chauffage, bois).
Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 1 865 000 EUR (HT).
Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 7 460 000 EUR (HT).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bois brut
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de chauffage📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Fourniture de bois brut.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Qualité de l'offre des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: Organisation technique et commerciale mise en œuvre pour le marché”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Modalités de passation et gestion des commandes
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Démarche qualité et environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais et modalités de livraison: Délais de livraison
Critère de qualité (nom): Délais et modalités de livraison: Modalités de livraison
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 30 000 EUR (HT). Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 120 000 EUR (HT).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bois raboté
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de bois raboté.
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 25 000 EUR (HT). Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 100 000 EUR (HT).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux manufacturés et dérivés du bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de matériaux manufacturés et dérivés du bois.
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 140 000 EUR (HT). Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 560 000 EUR (HT).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits métallurgiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction📦
Description du marché: Fourniture de produits métallurgiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Modalités de passation et gestion des commandes en ligne
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 35.0
Description
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 100 000 EUR (HT). Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 400 000 EUR (HT).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fixations pour les bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Fixations📦
Description du marché: Fourniture de fixations pour les bâtiments.
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 70 000 EUR (HT). Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 280 000 EUR (HT).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de quincaillerie de bâtiments, ameublement et serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: Fourniture de quincaillerie de bâtiments, ameublement et serrurerie.
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 450 000 EUR (HT). Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 1 800 000 EUR (HT).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de petits matériels électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché: Fourniture de petits matériels électriques.
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 420 000 EUR (HT). Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 1 680 000 EUR (HT).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de plomberie et de sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché: Fourniture de matériels de plomberie et de sanitaire.
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 200 000 EUR (HT). Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 800 000 EUR (HT).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de chauffage📦
Description du marché: Fourniture de matériels de chauffage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45.0
Prix (pondération): 40.0
Description
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 80 000 EUR (HT). Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 320 000 EUR (HT).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de régulation
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fourniture de matériels de régulation.
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 50 000 EUR (HT). Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 200 000 EUR (HT).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels informatiques pour la gestion technique centralisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes de commandement, de contrôle, de communication et d'informatique📦
Description du marché: Fourniture de matériels informatiques pour la gestion technique centralisée.
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 120 000 EUR (HT). Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 480 000 EUR (HT).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de filtrations pour la robinetterie dans les ERP et établissements de santé” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets, vannes et dispositifs similaires📦
Description du marché:
“Fourniture de filtrations pour la robinetterie dans les ERP et établissements de santé.”
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 150 000 EUR (HT). Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 600 000 EUR (HT).”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de protections liées à l'accessibilité des bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour handicapés📦
Description du marché: Fourniture de protections liées à l'accessibilité des bâtiments.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le DC1,
— lettre de candidature ou...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le DC1,
— lettre de candidature ou le DC1,
— la fiche contact.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-04
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-rom, DVD-rom, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. L'attention des candidats est attirées sur les fait que des échantillons sont exigés pour les lots 4, 5, 6, 7,8,12 et 13. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 209-476804 (2018-10-26)
Avis d'attribution de marché (2019-03-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La collectivité doit acquérir des fournitures pour l'ensemble des services intervenant sur le patrimoine bâti (entretien courant, petits aménagements,...”
Brève description
La collectivité doit acquérir des fournitures pour l'ensemble des services intervenant sur le patrimoine bâti (entretien courant, petits aménagements, etc.), dans différents domaines d'activité (quincaillerie, fixation, matériels électriques, plomberie, chauffage, bois…). Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 1 865 000 EUR HT. Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 7 460 000 EUR (HT).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 810 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité de l'offre des produits proposés
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: organisation technique et commerciale mise en œuvre pour le marché”
Critère de qualité (nom): Valeur technique: modalités de passation et gestion des commandes
Critère de qualité (nom): Valeur technique: démarche qualité et environnementale
Critère de qualité (nom): Délais et modalités de livraison: délais de livraison
Critère de qualité (nom): Délais et modalités de livraison: modalités de livraison
Description
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 30 000 EUR HT. Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 120 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 25 000 EUR HT. Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 100 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 140 000 EUR HT. Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 560 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: modalités de passation et gestion des commandes en ligne
Description
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 100 000 EUR HT. Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 400 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 70 000 EUR HT. Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 280 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 450 000 EUR HT. Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 1 800 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 420 000 EUR HT. Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 1 680 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 200 000 EUR HT. Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 800 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 80 000 EUR HT. Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 320 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 50 000 EUR HT. Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 200 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 120 000 EUR HT. Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 480 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 150 000 EUR HT. Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre: 600 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 209-476804
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de bois brut
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de bois raboté
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de matériaux manufacturés et dérivés du bois
Date de conclusion du contrat: 2019-02-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Distribution Matériaux Bois Panneaux
Adresse postale: 2080 av des Landiers
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de produits métallurgiques
Nom et adresse du contractant
Nom: SMG-DC Savoie
Adresse postale: 6 avenue Victor Hugo
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38432
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de fixations pour les bâtiments
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de quincaillerie de bâtiments, ameublement et serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de petits matériels électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel
Adresse postale: 2 rue des Platanes
Commune postale: Saint-Égrève
Code postal: 38120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture de matériels de plomberie et de sanitaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fourniture de matériels de chauffage
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe PPC
Adresse postale: 213 rue de Gerland
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fourniture de matériels de régulation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Fourniture de matériels informatiques pour la gestion technique centralisée
Nom et adresse du contractant
Nom: Siemens
Adresse postale: 5 avenue Victor Hugo
Code postal: 38130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Fourniture de filtrations pour la robinetterie dans les ERP et établissements de santé” Nom et adresse du contractant
Nom: Anios Diffusion
Adresse postale: Pavé du Moulin
Commune postale: Hellemmes-Lille
Code postal: 59260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Fourniture de protections liées à l'accessibilité des bâtiments
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les marchés sont attribués pour un montant maximum annuel (HT).
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Source: OJS 2019/S 066-154213 (2019-03-29)