Fournitures destinées à l'atelier et aux équipes internes de CUS Habitat

CUS Habitat Office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg

Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-10.

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Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-10 Avis de marché
Avis de marché (2018-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Robinets-vannes
Numéro de référence: AO18/007
Brève description:
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Robinets-vannes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Articles de quincaillerie 📦
Serrurerie 📦
Boulons et vis 📦
Robinets-vannes 📦
Appareils sanitaires 📦
Matériel électrique 📦
Peintures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUS Habitat Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: 24 route de l'Hôpital, CS 70128
Code postal: 67028
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cushabitat.fr 🌏
Courrier électronique: mehdi.larguech@cushabitat.fr 📧
Téléphone: +33 388211703 📞
Fax: +33 369671387 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-10 📅
Date limite de soumission: 2018-10-16 📅
Date de publication: 2018-09-12 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 175-396565
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Montant minimum annuel HT: 15 000,00 EUR. Montant maximum annuel HT: 50 000,00 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Valeur totale estimée: 3 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits et matériels de nettoyage
Numéro du lot: 1
Brève description: Cf. CCTP
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel HT: 15 000,00 EUR.
Montant maximum annuel HT: 50 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Quincaillerie et serrurerie
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel HT: 110 000,00 EUR.
Montant maximum annuel HT: 310 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Cylindres + clés profil CUS Habitat
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel HT: 19 000,00 EUR.
Montant maximum annuel HT: 120 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Outillage et visserie
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Robinetterie
Numéro du lot: 5
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel HT: 156 000,00 EUR.
Montant maximum annuel HT: 520 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Appareils sanitaires
Numéro du lot: 6
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel HT: 45 000,00 EUR.
Montant maximum annuel HT: 150 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Matériel électrique
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel HT: 120 000,00 EUR.
Montant maximum annuel HT: 400 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Peinture et accessoires
Numéro du lot: 8
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel HT: 30 000,00 EUR.
Montant maximum annuel HT: 100 000,00 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte;
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement.
Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 65

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Atelier de CUS Habitat
Adresse postale: 93 rue de la Plaine des Bouchers
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Point de contact: Atelier de CUS Habitat
Téléphone: +33 388656046 📞
Courrier électronique: pascal.wurmser@cushabitat.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Commune postale: Strasbourg cedex
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: cellule.marches@cushabitat.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cushabitat.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020
Type de procédure
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 et 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Autre point de contact pour obtenir des informations complémentaires:
Jean RUCH, tél: +33 388656047.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS Habitat — Service marchés
Adresse postale: 24 route de l'Hôpital, CS 70128
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67028
Téléphone: +33 388211703 📞
Source: OJS 2018/S 175-396565 (2018-09-10)
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