Fournitures de végétaux, plantes, arbustes, substrat, compost et terre végétale pour le pôle Entretien et Aménagement des espaces paysagers de la ville d'Ajaccio

Communauté d'agglo du pays ajaccien

Achat de plantes pour les diverses campagnes de plantation du pôle, ainsi que les différentes créations de jardins faites par la régie et l'achat de graines et de mini plants pour une relance d'une production des végétaux par la pépinière municipale.forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• NPK Distribution
• Verver Export

Qui ?

• Communauté d'agglo du pays ajaccien

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• Corse › Corse-du-Sud

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-30	Avis de marché
2018-06-01	Informations complémentaires
2018-11-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Numéro de référence: Av18/026
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglo du pays Ajaccien
Adresse postale: 18 rue Antoine Sollacaro, Immeuble Alban
Code postal: 20000
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.ca-ajaccien.corsica 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 495525304 📞
URL des documents: http://www.marche.public.info.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marche.public.info.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-30 📅
Date limite de soumission: 2018-07-03 📅
Date de publication: 2018-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 103-234936
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 869 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Rosiers
Numéro du lot: 1
Brève description: Rosiers.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Plantes à massif
Numéro du lot: 2
Brève description: Plantes à massif.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plantes grasses
Numéro du lot: 3
Brève description: Plantes grasses.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plantes jour jardin sec
Numéro du lot: 4
Brève description: Plantes jour jardin sec.
Intitulé du lot: Plantes arbustives
Numéro du lot: 5
Brève description: Plantes arbustives.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plantes pour Commémorations et d'intérieurs
Numéro du lot: 6
Brève description: Plantes pour Commémorations et d'intérieurs.
Intitulé du lot: Substrats
Numéro du lot: 7
Brève description: Substrats.
Intitulé du lot: Compost
Numéro du lot: 8
Brève description: Compost.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Terre végétale
Numéro du lot: 9
Brève description: Terre végétale.
Intitulé du lot: Bulbes
Numéro du lot: 10
Brève description: Bulbes.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mini plants et mini mottes
Numéro du lot: 11
Brève description: Mini plants et mini mottes.
Intitulé du lot: Graines et semences
Numéro du lot: 12
Brève description: Graines et semences.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire;

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-10-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24201005600073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marche.public.info.fr 🌏
URL des documents: http://www.marche.public.info.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ca du Pays Ajaccien: BP 412
Adresse postale: https://www.marches-publics.info
Téléphone: +33 495515284 📞
Courrier électronique: marche-public@ca-ajaccien.fr 📧
Pays: Corse 🏙️
Adresse Internet: http://www.marche.public.info.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marche.public.info.fr — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME).La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: Av18-026 Précisions concernant l'introduction des recours: Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article L551-1 du code de justice administrative (CJA) jusqu'à la signature du contrat.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence — alpes — côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 103-234936 (2018-05-30)

Informations complémentaires (2018-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de plantes pour les diverses campagnes de plantation du pôle, ainsi que les différentes créations de jardins faites par la régie et l'achat de graines et de mini plants pour une relance d'une production des végétaux par la pépinière municipale. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 18 rue Antoine Sollacaro, immeuble Alban

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-01 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-239578
Se réfère à l'avis: 2018/S 103-234936
Numéro JO-S: 105
Source: OJS 2018/S 105-239578 (2018-06-01)

Avis d'attribution de marché (2018-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de plantes pour les diverses campagnes de plantation du pôle, ainsi que les différentes créations de jardins faites par la régie et l'achat de graines et de mini plants pour une relance d'une production des végétaux par la pépinière municipale. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Valeur totale du marché: 13 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-09 📅
Date de publication: 2018-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 218-498925
Numéro JO-S: 218

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plantes pour commémorations et d'intérieurs
Brève description: Plantes pour commémorations et d'intérieurs.
Intitulé du lot: Mini-plants et mini-mottes
Brève description: Mini-plants et mini-mottes.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-13 📅
Nom: Verver Export
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Commune postale: Ursem
Code postal: 1645 VM
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Valeur totale du marché: 3 500 EUR 💰
Nom: NPK Distribution
Adresse postale: 44 bis rue Gutenberg
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Lot 10: montant minimum annuel: 550,00 EUR HT et montant maximum annuel: 3 500,00 EUR HT. Date de notification: 6.11.2018. Lot 12: montant minimum annuel: 2 000,00 EUR HT et montant maximum annuel: 10 000,00 EUR HT. Date de notification: 24.10.2018. Un recours de plein contentieux de contestation de validité du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension, peut-être introduit par les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande au service concerné. Conformément à l'article R. 551-7 du code de justice administrative, un référé contractuel peut-être introduit par les concurrents évincés dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Source: OJS 2018/S 218-498925 (2018-11-09)

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