Le présent accord-cadre est mono-attributaire pour chaque lot, à bons de commande, sans montant minimum ni maximum par lot. Il a pour objet la fourniture de titres restaurant pour le personnel de TELT situé en France et en Italie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de titres restaurant pour le personnel de TELT en France et Italie
S44 Titres restaurants”
Produits/services: Chèques-repas📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre est mono-attributaire pour chaque lot, à bons de commande, sans montant minimum ni maximum par lot. Il a pour objet la fourniture de...”
Brève description
Le présent accord-cadre est mono-attributaire pour chaque lot, à bons de commande, sans montant minimum ni maximum par lot. Il a pour objet la fourniture de titres restaurant pour le personnel de TELT situé en France et en Italie.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: titres restaurant côté France
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chèques-repas📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'impression et la livraison de titres restaurant, conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel de TELT...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l'impression et la livraison de titres restaurant, conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel de TELT situé en France.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: La durée est de 1 an reconductible 4 fois 1 an.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: nouvelle liaison ferroviaire Lyon Turin Ten-T/2014-Eu-Tm-0401-M
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: titres restaurant côté Italie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Torino 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Italie
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'impression et la livraison de titres restaurant, conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel de TELT...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l'impression et la livraison de titres restaurant, conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel de TELT situé en Italie.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Description
Description des renouvellements: La durée est de 1 an reconductible 4 fois.
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: nouvelle ligne ferroviaire Lyon Turin Ten-T/2014-Eu-Tm0401-M
Description
Informations complémentaires: Code CUP C11j05000030001 code CIG Zd623393cf
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de consultation. Pour les candidats italiens, ils devront fournir le DURC (documento Unico di Regularità Contributiva”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement sous 45 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. Ils ne peuvent ni cumuler les 2 ni être mandataire de plusieurs groupements. Après l'attribution...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. Ils ne peuvent ni cumuler les 2 ni être mandataire de plusieurs groupements. Après l'attribution du marché, la forme du groupement exigée par TELT sera le groupement conjoint avec mandataire solidaire: en effet, cette forme permet de préserver la concurrence (groupement conjoint), tout en protégeant TELT dans la mesure où le mandataire solidaire est responsable, en cas de défaillance d'un des membres, de la bonne exécution du contrat par son rôle de coordination des prestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: italien 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-25
00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.grenble.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 152-349776 (2018-08-07)