Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 5 tranches.
Tranche ferme: menus à 5 composantes dont 2 issus de l'agriculture biologique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de repas aux restaurants scolaires et accueils de loisirs sans hébergement de la Commune de Clapiers
2018-10”
Produits/services: Services de restauration scolaire📦
Brève description:
“Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 5 tranches.
Tranche ferme: menus à 5 composantes dont 2 issus de...”
Brève description
Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 5 tranches.
Tranche ferme: menus à 5 composantes dont 2 issus de l'agriculture biologique.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de restauration scolaire📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Clapiers
Description du marché:
“Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 5 tranches.
Tranche ferme: menus à 5 composantes dont 2 issus de...”
Description du marché
Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 5 tranches.
Tranche ferme: menus à 5 composantes dont 2 issus de l'agriculture biologique.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-02 📅
Date de fin: 2020-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Options: Oui
Description des options: 4 tranche(s) optionnelle(s):
— TO nº TO001: menus à 5 composantes dont 3 issus de l'agriculture biologique/ Délai: 1...”
Description des options
Options: Oui
Description des options: 4 tranche(s) optionnelle(s):
— TO nº TO001: menus à 5 composantes dont 3 issus de l'agriculture biologique/ Délai: 1 an,
— TO nº TO002: menus à 5 composantes dont 4 issus de l'agriculture biologique/ Délai: 1 an,
— TO nº TO003: menus à 5 composantes dont 5 issus de l'agriculture biologique/ Délai: 1 an,
— TO nº TO004: fourniture et livraison quotidienne du pain/ Délai: 1 an.
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution du marché à compter de la date...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-07
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Clapiers — mairie
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Ouverture par les membres de la commission d'appels d'offre
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: posté avec AR, dépôt contre récépissé.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2018-10
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 188-424279 (2018-09-26)
Avis d'attribution de marché (2019-05-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché à tranche. Tranche ferme: menus à 5 composantes dont 2 issus de l'agriculture biologique.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 189 792 💰
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de repas aux restaurants scolaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 188-424279
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-10
Titre:
“Fourniture et livraison de repas aux restaurants scolaires et centres de loisirs”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Elior
Adresse postale: Direction régionale Sud-Est
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 189 792 💰