Fournitures de produits et matériels divers pour les réalisations sanitaires

CPAM du Rhône

Fournitures de produits et matériels divers pour les réalisations sanitaires de la CPAM du Rhône. Les réalisations sanitaires comprennent:
— les centres de santé dentaire,
— les centres d'examens de santé,
— le centre de soins médicaux et infirmiers.
La présente consultation est divisée en 17 lots, chacun d'entre eux fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes scindé en 2 composantes comme suit:
— composante 1: sans minimum, ni maximum annuel pour l'ensemble des articles commandés et livrés, listés dans le BPU/DQE. Ils seront rémunérés conformément aux prix unitaires indiqués dans le BPU/DQE et au regard des quantités réellement exécutées,
— composante 2: de manière exceptionnelle, des articles peuvent être commandés hors BPU/DQE, dans le catalogue fournisseur, après application du rabais indiqué dans l'annexe 2 à l'acte d'engagement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CPAM du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Instruments dentaires

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-25	Avis de marché
2018-09-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Numéro de référence: 606
Brève description:

Fournitures de produits et matériels divers pour les réalisations sanitaires de la CPAM du Rhône. Les réalisations sanitaires comprennent: — les centres de santé dentaire, — les centres d'examens de santé, — le centre de soins médicaux et infirmiers. La présente consultation est divisée en 17 lots, chacun d'entre eux fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes scindé en 2 composantes comme suit: — composante 1: sans minimum, ni maximum annuel pour l'ensemble des articles commandés et livrés, listés dans le BPU/DQE. Ils seront rémunérés conformément aux prix unitaires indiqués dans le BPU/DQE et au regard des quantités réellement exécutées, — composante 2: de manière exceptionnelle, des articles peuvent être commandés hors BPU/DQE, dans le catalogue fournisseur, après application du rabais indiqué dans l'annexe 2 à l'acte d'engagement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Rhône
Adresse postale: 276 cours Emile Zola
Code postal: 69619
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: lahcene.bouchareb@cpam-rhone.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 426107315 📞
Fax: +33 426107294 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_AFTruSeqyA 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_AFTruSeqyA 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-25 📅
Date limite de soumission: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 082-183603
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

Le détail des articles (leurs quantités estimatives, ainsi que des échantillons à fournir) est contenu dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement BPU/DQE. Les échantillons devront être remis dans les conditions énoncées aux articles 4 et 7 du règlement de consultation. Le détail des prestations à fournir en sus des articles est précisé dans le CCTP.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de produits et matériels divers pour les réalisations sanitaires de la CPAM du Rhône. Les réalisations sanitaires comprennent:

— les centres de santé dentaire,

— les centres d'examens de santé,

— le centre de soins médicaux et infirmiers.

La présente consultation est divisée en 17 lots, chacun d'entre eux fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes scindé en 2 composantes comme suit:

— composante 1: sans minimum, ni maximum annuel pour l'ensemble des articles commandés et livrés, listés dans le BPU/DQE. Ils seront rémunérés conformément aux prix unitaires indiqués dans le BPU/DQE et au regard des quantités réellement exécutées,

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Diverses spécialités pharmaceutique et anesthésie
Numéro du lot: 1
Brève description: Diverses spécialités pharmaceutique et anesthésie.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.8.2018 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il pourra être expressément reconduit 3 fois maximum par périodes successives de 1 an.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Restauration et endodontie
Numéro du lot: 2
Brève description: Restauration et endodontie.
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.8.2018 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il pourra être expressément reconduit 3 fois maximum par périodes successives de 1 an.

Intitulé du lot: Fraises, polissage et limes à usage unique (laboratoires et cabinets)
Numéro du lot: 3
Brève description: Fraises, polissage et limes à usage unique (laboratoires et cabinets).
Intitulé du lot: Consommables divers (laboratoire et cabinet) stériles/non stériles
Numéro du lot: 4
Brève description: Consommables divers (laboratoire et cabinet) stériles/non stériles.
Intitulé du lot: Instrumentations omni pratique (laboratoires et cabinets)
Numéro du lot: 5
Brève description: Instrumentations omni pratique (laboratoires et cabinets).
Intitulé du lot: EPI/Stérilisation/Hygiène
Numéro du lot: 6
Brève description: EPI/Stérilisation/Hygiène.
Intitulé du lot: Orthodontie
Numéro du lot: 7
Brève description: Orthodontie.
Intitulé du lot: Consommables de laboratoire — résines coulées
Numéro du lot: 8
Brève description: Consommables de laboratoire — résines coulées.
Intitulé du lot: Consommables de laboratoire — résines
Numéro du lot: 9
Brève description: Consommables de laboratoire — résines.
Informations complémentaires:

Le détail des articles (ainsi que leurs quantités estimatives) à fournir est contenu dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement BPU/DQE. Le détail des prestations à fournir en sus des articles est précisé dans le CCTP.

Intitulé du lot: Consommables de laboratoire — cires
Numéro du lot: 10
Brève description: Consommables de laboratoire — cires.
Intitulé du lot: Consommables de laboratoire — fournitures pour céramiques
Numéro du lot: 11
Brève description: Consommables de laboratoire — fournitures pour céramiques.
Intitulé du lot: Consommables de laboratoire — plâtres
Numéro du lot: 12
Brève description: Consommables de laboratoire — plâtres.
Intitulé du lot: Consommables de laboratoire — dents
Numéro du lot: 13
Brève description: Consommables de laboratoire — dents.
Intitulé du lot: Consommables de cabinet et laboratoire — pivot, clavettes, tenon et alésoirs
Numéro du lot: 14
Brève description: Consommables de cabinet et laboratoire — pivot, clavettes, tenon et alésoirs.
Intitulé du lot: Divers produits pharmaceutiques
Numéro du lot: 15
Brève description: Divers produits pharmaceutiques.
Intitulé du lot: Matériaux à empreintes
Numéro du lot: 16
Brève description: Matériaux à empreintes.
Intitulé du lot: Pinces orthodontie
Numéro du lot: 17
Brève description: Pinces orthodontie.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— lettre de candidature (LC) et habilitation du mandataire (formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent),

— déclaration du candidat (formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent).

NB: en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de ses capacités, le candidat à la possibilité d'utiliser un Document unique de marché européen (DUME) disponible ici:https://ec.europa.eu/growth/toolsdatabases/espd/filter?lang=fr

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation ne comporte pas de conditions particulières d'exécution visées par l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par les articles 36 et 37 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de sécurité sociale
Contact
Point de contact: Unité budget/marchés bureau D101s, du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 (pour les retraits et dépôts de dossier sur place, se présenter au poste de sécurité au 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_AFTruSeqyA 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

La présente procédure passée en appel d'offres est soumise aux dispositions des articles 42-1º de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et 25-i, 66 à 68, 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les candidats sont invités à télécharger le DCE via la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_AFTruSeqyA Pour les retraits sur place, le dossier de consultation des entreprises sur support papier sera remis gratuitement à chaque candidat. Les candidats devront se présenter (après en avoir averti le groupe marchés 24 heures avant par mail à: unitémarchés@cpam-rhone.cnamts.fr), au poste de sécurité de la CPAM du Rhône, 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne — et demander le groupe marchés/bureau D101S de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30, du lundi au vendredi. Aucun dossier de consultation ne sera envoyé par courrier (tant support papier que support physique électronique) ou par mail. Les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_AFTruSeqyA avant le 4.6.2018 à 11:30 (référence horaire: GMT+1). Les modalités d'envoi des plis (dématérialisé ou sous format papier) sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que la CPAM du Rhône se réserve la possibilité de rematérialiser les plis dématérialisés lors de l'ouverture des plis. Si l'offre est envoyée sous format papier: par tout moyen donnant date et heure certaines (RAR, porteur spécial, dépôt…). Le pli pourra être remis:

— soit contre récépissé: se présenter au poste de sécurité de la caisse primaire d'assurance maladie du Rhône, 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne; correspondant: groupe marchés — D101S, du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30,

— soit être envoyé par pli recommandé avec avis de réception postal à l'attention de Mme la directrice générale, caisse primaire d'assurance maladie du Rhône, DML — groupe marchés, bureau D101S, 276 cours Emile Zola, 69619 Villeurbanne Cedex.

Critères de sélection des candidatures (pour tous les lots):

— capacités professionnelles,

— garanties et capacités techniques et financières.

Critères de jugement des offres: les sous-critères de la valeur technique sont les suivants:

Pour les lots 9, 11, 13 et 15 (lots sans échantillon à fournir):

— méthodologie adoptée et organisation dédiée à la CPAM du Rhône et description précise des modalités de SAV pour l'exécution des prestations sur 30;

— qualité des produits et matériels proposés (sur la base des fiches techniques) sur 15,

— prestations d'accompagnement/sensibilisation sur les produits et formations sur 15.

Le total donnera une note sur 60 valant 60 % de la note finale.

Pour les autres lots (lots avec échantillons à fournir):

— échantillons sur 20,

— méthodologie adoptée et organisation dédiée à la CPAM du Rhône et description précise des modalités de SAV pour l'exécution des prestations sur 20,

— qualité des produits et matériels proposés (sur la base des fiches techniques) sur 10,

— prestations d'accompagnement/sensibilisation sur les produits / et formations sur 10.

Le critère prix sera jugé sur la base de l'annexe 1 à l'acte d'engagement BPU/DQE. Il obtiendra une note sur 40 valant 40 % de la note finale.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2018/S 082-183603 (2018-04-25)

Avis d'attribution de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de produits et matériels divers pour les réalisations sanitaires de la CPAM du Rhône. Les réalisations sanitaires comprennent: — les centres de santé dentaire, — les centres d'examens de santé, — le centre de soins médicaux et infirmiers. La présente consultation est divisée en 17 lots, chacun d'entre eux fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes scindé en 2 composantes comme suit: — composante 1: sans minimum, ni maximum annuel pour l'ensemble des articles commandés et livrés, listés dans le BPU/DQE. Ils seront rémunérés conformément aux prix unitaires indiqués dans le BPU/DQE et au regard des quantités réellement exécutées. — composante 2: de manière exceptionnelle, des articles peuvent être commandés hors BPU/DQE, dans le catalogue fournisseur, après application du rabais indiqué dans l'annexe 2 à l'acte d'engagement. Les commandes hors BPU/DQE sont sans minimum, mais ne pourront dépasser 10 % du montant annuel du lot concerné.

Valeur totale du marché: 1991862.92 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: lahcene.bouchareb@assurance-maladie.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429421
Se réfère à l'avis: 2018/S 082-183603
Numéro JO-S: 190

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— composante 2: de manière exceptionnelle, des articles peuvent être commandés hors BPU/DQE, dans le catalogue fournisseur, après application du rabais indiqué dans l'annexe 2 à l'acte d'engagement. Les commandes hors BPU/DQE sont sans minimum, mais ne pourront dépasser 10 % du montant annuel du lot concerné.

Diverses spécialités pharmaceutique et anesthésie

Restauration et endodontie

Fraises, polissage et limes à usage unique (laboratoires et cabinets)

Consommables divers (laboratoire et cabinet) stériles/non stériles

Instrumentations omni pratique (laboratoires et cabinets)

Intitulé du lot: Epi/Stérilisation/Hygiène
Brève description:

Epi/Stérilisation/Hygiène

Orthodontie

Intitulé du lot: Consommables de laboratoire - résines coulées
Brève description: Consommables de laboratoire - résines coulées
Intitulé du lot: Consommables de laboratoire - résines
Brève description: Consommables de laboratoire - résines
Intitulé du lot: Consommables de laboratoire - cires
Brève description: Consommables de laboratoire - cires
Intitulé du lot: Consommables de laboratoire - fournitures pour céramiques
Brève description: Consommables de laboratoire - fournitures pour céramiques
Intitulé du lot: Consommables de laboratoire - plâtres
Brève description: Consommables de laboratoire - plâtres
Intitulé du lot: Consommables de laboratoire - dents
Brève description: Consommables de laboratoire - dents
Intitulé du lot: Consommables de cabinet et laboratoire - pivot, Clavettes, Tenon et Alésoirs
Brève description:

Consommables de cabinet et laboratoire - pivot, Clavettes, Tenon et Alésoirs

Divers produits pharmaceutiques

Matériaux à empreintes

Pinces orthodontie

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Echantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie adoptée et organisation dédiée
Qualité des produits et matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prestations d'accompagnement/sensibilisation
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prestation d'accompagnement/sensibilisation
Critère de qualité (pondération): 30
15
Critère de qualité (nom): Métholodie adoptée et organisation dédiée

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-31 📅
Nom: Henry Schein France SCA
Numéro d'enregistrement national: 39047198500130
Adresse postale: «Immeuble Activille» 4 rue de Charenton — CS 20005
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94146
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.henryschein.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 345740.32 EUR 💰
Nom: Komet France
Numéro d'enregistrement national: 30875853100039
Adresse postale: 11 rue de Reuilly
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://cms.kometdental.de/Chirurgiens-dentistes.5243.0.html?&no_cache=1&L=3 🌏
Valeur totale du marché: 144332.04 EUR 💰
Nom: Henry Schein France
Adresse postale: «Immeuble activille», 4 rue de Charenton — CS 20005
Code postal: 94746
Valeur totale du marché: 50751.56 EUR 💰
Adresse postale: «Immeuble Activille», 4 rue de Charenton — CS 20005
Valeur totale du marché: 149549.08 EUR 💰
Nom: Sdm
Numéro d'enregistrement national: 41399755200018
Adresse postale: 635 avenue de l'industrie
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://sdm-dentallproject.com/accueil.php 🌏
Valeur totale du marché: 410258.16 EUR 💰
Nom: Société Odontec
Numéro d'enregistrement national: 34850047100043
Adresse postale: 7 rue des Montagnes de Lans
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38130
Adresse Internet: https://www.odontec.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 103331.48 EUR 💰
Nom: Sarl Cap
Numéro d'enregistrement national: 3444808350067
Adresse postale: 2 bis chemin du loup
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.capdentaire.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 83 331 EUR 💰
49778.60 EUR 💰
16883.84 EUR 💰
Nom: Sarl Jyl
Numéro d'enregistrement national: 45187737700023
Adresse postale: 14 rue Douaumont
Commune postale: Villeurballe
Code postal: 69100
Valeur totale du marché: 488193.24 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-06 📅
Nom: Apol Sarl
Numéro d'enregistrement national: 38752894600040
Adresse postale: 597 rue René Cassin
Commune postale: Champagnole
Code postal: 39300
Pays: Jura 🏙️
Adresse Internet: http://www.apol.fr/Apol_travaux/en_travaux.html 🌏
Valeur totale du marché: 47607.20 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.sdm-dentallproject.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 84668.32 EUR 💰
17438.08 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-24 📅
Nom: Septodont
Numéro d'enregistrement national: 55213967700025
Adresse postale: 58 rue du pont de Créteil
Commune postale: St Maur-des-Fossés
Code postal: 94100
Adresse Internet: http://www.septodont.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 97843.24 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
5
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Unité budget/marchés bureau D101s, du lundi au vendredi de 9 heures à 11:30 et de 14:00 à 16:30 (pour les retraits et dépôts de dossier sur place, se présenter au poste de sécurité au 2 rue Pierre Cacard 69100 Villeurbanne)
Source: OJS 2018/S 190-429421 (2018-09-28)

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