Fournitures de pièces détachées pour des engins de fauchage et d'élagage du département de l'Oise et prestations de dépannage

Conseil départemental de l'Oise

La consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées pour des engins de fauchage et d'élagage du Département de l'Oise et prestations de dépannage.
Les caractéristiques techniques des fournitures et prestations sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-17 Avis de marché
2018-12-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Oise
Adresse postale:
“Direction générale adjointe finances et modernisation direction de la commande publique 224 bis avenue Marcel Dassault”
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 344066060 📞
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Région: Oise 🏙️
URL: http://www.oise.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pièces détachées pour des engins de fauchage et d'élagage du département de l'Oise et prestations de dépannage 18-SPAG-CH-01”
Produits/services: Accessoires pour tracteurs 📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées pour des engins de fauchage et d'élagage du Département de l'Oise et prestations de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 378 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pièces détachées pour des engins de fauchage et d'élagage du Département de l'Oise et prestations de dépannage du matériel de marque Noremat”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour tracteurs 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Oise
Description du marché:
“Les caractéristiques techniques des fournitures et prestations sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 204 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La description des modalités des reconductions est précisée à l'article 2.2 du CCAP”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum et sans montant maximum pour l'ensemble des lots, sur sa durée...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pièces détachées pour des engins de fauchage du Département de l'Oise et prestations de dépannage du matériel de marque SMA et Rousseau”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 174 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum et sans montant maximum pour l'ensemble des lots, sur sa durée...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment la déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cet accord-cadre ne comporte pas de conditions particulières d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'économie, à l'innovation, à...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-04 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-05 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Beauvais
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 32 et 42-1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au Vl.4.1: — un référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord-cadre conformément à l'article L....”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2018/S 138-314645 (2018-07-17)
Avis d'attribution de marché (2018-12-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction générale adjointe finances et modernisation, Direction de la commande publique, 224bis avenue Marcel Dassault”
Téléphone: +33 344066092 📞
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pieces détachées pour des engins de fauchage et d'élagage du Département de l'Oise et prestations de dépannage 18-SPAG-CH-01”
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées pour des engins de fauchage et d'élagage du Département de l'Oise et prestations de dépannage.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 378 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour des engins de fauchage et d'élagage du Département de l'Oise et prestations de dépannage du materiel de marque Noremat”
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées pour des engins de fauchage et d'élagage du Département de l'Oise et prestations de dépannage.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 138-314645

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour des engins de fauchage du Département de l'Oise et prestations de dépannage du matériel de marque Noremat”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampere Dynapole Ludres Fleville, BP 60093
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714
Pays: France 🇫🇷
Région: Lorraine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 204 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour des engins de fauchage du Département de l'Oise et prestations de dépannage du materiel de marque SMA et Rousseau”
Nom et adresse du contractant
Nom: Sepamac Sarl
Adresse postale: ZI 15 rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
Région: Centre — Val de Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La consultation a été passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 32 et 42-1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015...”    Afficher plus
Organe de révision
Commune postale: Amiens Cedex 01
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au Vl.4.1: — un référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord-cadre conformément à l'article L....”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Commune postale: Amiens Cedex 01
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 248-573212 (2018-12-21)