Fournitures de pièces détachées d'origine, d'usure ou spécifiques pour les engins du parc routier départemental. 3 lots réf.1738

Département de la Gironde

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine, de pièces d'usures et de pièces spécifiques pour les véhicules, les engins et les différents outils utilisés par les centre routiers et le parc routier, dans le cadre de l'entretien des routes départementales et des dépendances vertes.
Ces pièces devront être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Gironde

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-23	Avis de marché
2018-06-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 18ff-Tdi-0562-T
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine, de pièces d'usures et de pièces spécifiques pour les véhicules, les engins et les différents outils utilisés par les centre routiers et le parc routier, dans le cadre de l'entretien des routes départementales et des dépendances vertes. Ces pièces devront être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Gironde
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle, CS 71223
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.gironde.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@gironde.fr 📧
Téléphone: +33 556993333 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-23 📅
Date limite de soumission: 2018-03-29 📅
Date de publication: 2018-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-084800
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.gironde.fr/ — Cette procédure fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en date du 14.2.2018. Pièces constituant l'offre: l'acte d'engagement établi selon le modèle joint, complété par les représentants qualifiés de toutes les entreprises qui seront signataires de l'accord-cadre. Le bordereau des prix unitaires complété — le détail quantitatif estimatif complété, (document non contractuel). Le catalogue ou le listing du fournisseur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces pièces devront être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées de marque Noremat
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2018 et est soumis au montant maximum de 240 000 EUR HT par période d'exécution.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2018. Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconductions tacites de 1 an au 1

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées spécifiques pour repandeuses
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2018 et est soumis au montant maximum de 10 000 EUR HT par période d'exécution.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées spécifiques pour gravillonneurs et pata
Numéro du lot: 3
Brève description:

L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2018 et est soumis au montant maximum de 25 000 EUR HT par période d'exécution.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2018.

Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconductions tacites de 1 an au 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou DC1 — la déclaration du candidat (partie II du kit de réponse) ou DC2.

Situation économique et financière:

— le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— la liste des principales fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22330001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Gironde: immeuble Gironde
Adresse postale: Niveau accueil, 1 esplanade du Général de Gaulle
Téléphone: +33 556993314 📞
Courrier électronique: dgac-dru-accueil-gironde@gironde.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pièces constituant l'offre: l'acte d'engagement établi selon le modèle joint, complété par les représentants qualifiés de toutes les entreprises qui seront signataires de l'accord-cadre.

Le bordereau des prix unitaires complété — le détail quantitatif estimatif complété, (document non contractuel).

Le catalogue ou le listing du fournisseur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel possible jusqu'à la signature du contrat.

Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31

Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Source: OJS 2018/S 039-084800 (2018-02-23)

Avis d'attribution de marché (2018-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine, de pièces d'usures et de pièces spécifiques pour les véhicules, les engins et les différents outils utilisés par les centre routiers et le parc routier, dans le cadre de l'entretien des routes départementales et des dépendances vertes. Ces pièces devront être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes.

Valeur totale du marché: 275 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle, CS 71223

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-05 📅
Date de publication: 2018-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 107-243635
Se réfère à l'avis: 2018/S 039-084800
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Conformément à la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, le point de contact auprès duquel le marché peut être consulté sur place ou pour obtenir une copie dudit marché est: conseil général de la Gironde, service de la commande publique, immeuble Gironde 1 esplanade Charles de Gaulle, CS 71223, 33074 Bordeaux Cedex, tél: +33 556993333.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-24 📅
2018-05-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

– référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat,

– référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31

– recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Source: OJS 2018/S 107-243635 (2018-06-05)

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