Fournitures de petits matériels et équipements sportifs pour la Ville de Romainville

Ville de Romainville

Fournitures et livraison de petits matériels sportifs Fournitures livraison installation montage d'équipements sportifs

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Casal Sport

Qui ?

• Ville de Romainville

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-31	Avis de marché
2018-09-20	Informations complémentaires
2019-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 218038
Brève description:

Fournitures et livraison de petits matériels sportifs Fournitures livraison installation montage d'équipements sportifs

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Romainville
Adresse postale: Service achats/marchés publics, place de la Laïcité
Code postal: 93231
Commune postale: Romainville Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-romainville.fr 🌏
Courrier électronique: achats.publics@ville-romainville.fr 📧
Téléphone: +33 149209388 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_gONr9E2wWO 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_gONr9E2wWO 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date limite de soumission: 2018-10-03 📅
Date de publication: 2018-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 168-382178
Numéro JO-S: 168

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Lot 1: Petits matériels sportifs
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fournitures et livraison de matériels sportif tel que listé dans le BPU (exemple: balle, ballons, chasubles, casque de vélo, vélo, chronomètre, cônes, coupes, médailles, cordes à sauter ...)

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, pour une période de 1 an sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.

Intitulé du lot: Lot 2: Équipements sportifs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture livraison installation et montage des équipements sportifs listé dans le BPU. Certains équipements nécessitent des scellements et ancrages au sol

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, pour une période de 1 an sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Romainville

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés public les candidats doivent produire:

Formulaire DC1 ou lettre de candidature;

Déclaration sur l'honneur: Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relatif aux marchés publics et aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Nota: Le candidat peut utiliser la déclaration annexée au présent règlement de la consultation (annexe 1).

Redressement judiciaire: Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

Engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: Pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution de l'accord cadre, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique; Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement; Extrait Kbis. RIB

Situation économique et financière:

En application de l'article 44 du décret n

Déclaration de chiffre d'affaires: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Attestation d'assurance: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Déclaration d'effectifs: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Références de service similaires: Présentation d'une liste des principaux services/fournitures/travaux effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

Titre d'études et titres professionnels: Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services/fournitures/travaux de même nature que celle du marché;

Liste des moyens techniques: Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; Certificats de qualifications professionnelles: La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune retenue de garantie ne sera effectuée. Le marché ne fait pas l'objet d'avance. Paiement sous 30 jours

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hotel de Ville Romainville
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Structure technique et commerciale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du service client
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La variété des produits du catalogue
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): démarche environnentale
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 219 300 639 000 16
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_gONr9E2wWO 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tout recours gracieux peut être adressé à la Ville dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Montreuil:

— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 CJA),

— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R. 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R. 421-1 CJA),

— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R. 421-3 CJA). Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R. 421-7 CJA.

— pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'état, n

— pour les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation d'un contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision rejetant leur demande de résiliation, en application de l'arrêt du Conseil d'état, n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: place de la Laïcité
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Adresse Internet: https://www.ville-romainville.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 168-382178 (2018-08-31)

Informations complémentaires (2018-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures et livraison de petits matériels sportifs — Fournitures et livraison installation montage d'équipements sportifs.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-20 📅
Date limite de soumission: 2018-10-11 📅
Date de publication: 2018-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 183-414033
Se réfère à l'avis: 2018/S 168-382178
Numéro JO-S: 183
Source: OJS 2018/S 183-414033 (2018-09-20)

Avis d'attribution de marché (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures et livraison de petits matériels sportifs. Fournitures livraison installation montage d'équipements sportifs.

Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service achats/marchés publics place de la Laïcité

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2019-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 010-018552
Numéro JO-S: 10

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 petits matériels sportifs
Brève description:

Fournitures et livraison de matériels sportif tel que listé dans le BPU (exemple: balle, ballons, chasubles, casque de vélo, vélo, chronomètre, cônes, coupes, médailles, cordes à sauter ...).

Intitulé du lot: Lot 2 équipements sportifs
Brève description:

Fourniture livraison installation et montage des équipements sportifs listé dans le BPU. Certains équipements nécessitent des scellements et ancrages au sol.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Romainville.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Démarche environnementale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-17 📅
Nom: Casal Sport
Adresse postale: rue de Bleriot Alfort
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.casalsport.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Adresse postale: rue Blériot Alfort
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tout recours gracieux peut être adressé à la ville dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Montreuil:

— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L. 551-1 CJA),

— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R. 421-3 CJA). Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article R. 421-7 CJA,

— pour les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation d'un contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la décision rejetant leur demande de résiliation, en application de l'arrêt du Conseil d'État, nº 398445, 30.6.2017.

Source: OJS 2019/S 010-018552 (2019-01-10)

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Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

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