Avis de marché (2018-08-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Code postal: 38043
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Benjamin Kerleroux
Téléphone: +33 476766855📞
Courrier électronique: bkerleroux@chu-grenoble.fr📧
Fax: +33 476766850 📠
Région: Isère🏙️
URL: http://www.chu-grenoble.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: GCS Voironnais-Chartreuse
Adresse postale: 14 route des Gorges — BP 208
Commune postale: Voiron Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de laboratoire: réactifs, anticorps et autres produits de biologie (relance des lots 128, 193, 198 et 207 de l'AO 17e3f052)
18E3F020”
Produits/services: Réactifs de laboratoire📦
Brève description:
“Fournitures de laboratoire: réactifs, anticorps et autres produits de biologie (relance des lots 128, 193, 198 et 207 de l'AO 17e3f052).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réactifs de laboratoire📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 38700 La Tronche
Description du marché: Hpv typage ADN in situ Ap-Nbt/Bcip sur coupe de tissus (ex-lot 128).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2018-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.”
Informations complémentaires:
“La forme de marché public est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ac type Diagenode ou équivalent (ex-lot 193).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit tacitement par périodes successives d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ac type Jackson Immunoresearch ou équivalent (ex-lot 198).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Ac type Santa Cruz ou équivalent (ex-lot 207).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-01
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication courant d'année 2021.” Informations complémentaires
“a) la présente procédure fait suite à l'infructuosité de 4 lots de l'appel d'offres n 17e3f052 (lots n 128, 193, 198 et 207) publié en décembre 2017;
b)...”
a) la présente procédure fait suite à l'infructuosité de 4 lots de l'appel d'offres n 17e3f052 (lots n 128, 193, 198 et 207) publié en décembre 2017;
b) elle fait l'objet d'un groupement de commandes réunissant le CHU Grenoble Alpes et le GCS Voironnais-Chartreuse (coordonnateur: CHU Grenoble Alpes);
c) dans un premier temps, les opérateurs économiques sont seulement invités à remettre un dossier de candidature. La date limite pour ce faire est mentionnée en rubrique IV.2.2) du présent avis. Les candidats sélectionnés seront invités ultérieurement à remettre une offre. Une nouvelle date limite sera fixée pour la réception des offres.
d) l'opération est financée par les crédits inscrits aux budgets annuels du CHU Grenoble Alpes et du GCS Voironnais-Chartreuse sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2018/S 167-380044 (2018-08-29)
Avis d'attribution de marché (2019-01-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: HPV typage ADN in situ AP-NBT/BCIP sur coupe de tissus
Description
Description du marché: HPV typage ADN in situ AP-NBT/BCIP sur coupe de tissus.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Champ d'application du marché
Titre: AC type Diagenode ou équivalent
Description
Description du marché: AC type Diagenode ou équivalent.
Champ d'application du marché
Titre: AC type Jackson immuno research ou équivalent
Description
Description du marché: AC type Jackson immuno research ou équivalent.
Champ d'application du marché
Titre: AC type Santa Cruz ou équivalent
Description
Description du marché: AC type Santa Cruz ou équivalent.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 167-380044
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018E200
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: HPV typage ADN in situ AP-NBT/BCIP sur coupe de tissus
Date de conclusion du contrat: 2019-01-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Enzo Life Sciences
Adresse postale: 13 avenue Albert Einstein
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“A) les lots nº 2, 3 et 4 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général: disparition du besoin;
B) les pièces constitutives du contrat sont...”
A) les lots nº 2, 3 et 4 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général: disparition du besoin;
B) les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi;
C) le montant de l'accord-cadre est renseigné à 1 EUR car il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum, le montant ne peut donc être indiqué sans trahir le secret commercial.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2019/S 020-042910 (2019-01-24)