Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de la ville de Neuilly-sur-Seine
2018-114”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Fournitures de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de la ville de Neuilly-sur-Seine.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
Description du marché
Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière minimum de 7 500 EUR HT et maximum de 15 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2019 ou de sa notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible 3 fois par...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2019 ou de sa notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite pour une durée de 1 an à chaque fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurre, œuf, fromage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché:
“Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
Description du marché
Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière minimum de 15 000 EUR HT et maximum de 30 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles et dérivés, frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché:
“Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
Description du marché
Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière minimum de 2 500 EUR HT et maximum de 6 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire DC2 (rubrique E) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents et informations que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations. Si le candidat ne se sert pas de la DC2, il pourra également produire ces informations sur tout autre document électronique contenant les mêmes informations.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Il est possible de répondre en utilisant le dispositif Marché public simplifié (Mps) qui permet de réduire les pièces à fournir pour la candidature en...”
Liste et brève description des critères de sélection
Il est possible de répondre en utilisant le dispositif Marché public simplifié (Mps) qui permet de réduire les pièces à fournir pour la candidature en renseignant son numéro de SIRET (voir le règlement de la consultation). Si le candidat envoie une réponse papier ou une réponse électronique sans expérimenter le formulaire MPS, il devra fournir le formulaire DC1, ou les mêmes informations sur papier libre. Il n'est pas obligé de les dater et de les signer, tout comme les candidats répondant avec le dispositif MPS. La signature de ce document sera induite par la signature de l'acte d'engagement qui ne sera exigée que du seul attributaire. Le candidat devra fournir tout document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat datés et signés, le cas échéant. Le candidat devra produire la DC2 en renseignant notamment le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles, ou les mêmes informations sur papier libre.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat présentera:
— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat présentera:
— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée:
“Le pouvoir adjudicateur impose de recevoir les candidatures et les offres par voie électronique par le biais de son profil acheteur.” Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Novembre 2022.
Informations complémentaires
“a) en cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse:...”
a) en cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 27.7.2018 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées;
b) en application de l'article 40-i du décret 2016-360 du 25.3.2016, la Ville de Neuilly-sur-Seine impose la transmission des candidatures et des offres par voie électronique;
c) ce marché est conforme aux dispositifs DUME (Document unique de marché européen) et MPS (Marché public simplifié), ainsi qu'à l'article 53 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En renseignant leur numéro de SIRET sur la plate-forme Maximilien, les candidats ne sont plus tenus de fournir une partie des renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations. Voir les détails dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4.4.2014, Département du «Tarn-et-Garonne», n 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 216-493395 (2018-11-06)
Avis d'attribution de marché (2019-01-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de la Ville de Neuilly-sur-Seine
2018-114”
Brève description:
“Fournitures de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de la Ville de Neuilly-sur-Seine.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 204 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
Description du marché
Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière minimum de 7 500 EUR HT et maximum de 15 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Taux de remise sur catalogue indiqué dans l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Description
Description du marché:
“Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
Description du marché
Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière minimum de 15 000 EUR HT et maximum de 30 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeure technique
Description
Description du marché:
“Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
Description du marché
Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière minimum de 2 500 EUR HT et maximum de 6 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 216-493395
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018MF241
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Charcuterie
Date de conclusion du contrat: 2019-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Lucien
Numéro d'enregistrement national: 52722006500041
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines — ZAC de Ther — BP 70795
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
URL: http://www.lucien-allonne.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018MF242
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Beurre, œuf, fromage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: La Normandie A Paris
Numéro d'enregistrement national: 57211887500044
Adresse postale: ZI de la Poudrette — 36 allée de Luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://lanormandieaparis.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018MF243
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Volailles et dérivés, frais
Date de conclusion du contrat: 2019-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France
Numéro d'enregistrement national: 31680701500896
Adresse postale: 6/8 rue Jean Antoine de Baïf
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Région: Paris🏙️
URL: https://syscofrance.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 017-035758 (2019-01-22)