Fourniture, pose et travaux de réparation de clôtures diverses sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie

Métropole Rouen Normandie

Les travaux à réaliser comporteront essentiellement:
— la construction de clôtures diverses, sur poteaux béton ou sur poteaux métalliques ronds ou tés, de panneaux en treillis ou à barreaudage,
— la fourniture et pose de portails et portillons
— la fourniture et pose de pieux de clôture en châtaignier,
— la fourniture et pose de fils de ronce,
— la réparation des clôtures grillagées et panneaux treillis,
— la mise à disposition de main d'œuvre qualifiée pour divers travaux de réparation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Clôtures Langlois

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-18	Avis de marché
2018-10-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clôtures
Numéro de référence: 18-Assain-Whvs-Clotures
Brève description:

Les travaux à réaliser comporteront essentiellement: — la construction de clôtures diverses, sur poteaux béton ou sur poteaux métalliques ronds ou tés, de panneaux en treillis ou à barreaudage, — la fourniture et pose de portails et portillons — la fourniture et pose de pieux de clôture en châtaignier, — la fourniture et pose de fils de ronce, — la réparation des clôtures grillagées et panneaux treillis, — la mise à disposition de main d'œuvre qualifiée pour divers travaux de réparation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clôtures 📦
Code CPV supplémentaire: Pose de clôtures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: le 108, 108,allée Fraçois Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 095-217156
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr — La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 26-1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux à réaliser comporteront essentiellement:

— la construction de clôtures diverses, sur poteaux béton ou sur poteaux métalliques ronds ou tés, de panneaux en treillis ou à barreaudage,

— la fourniture et pose de portails et portillons

— la fourniture et pose de pieux de clôture en châtaignier,

— la fourniture et pose de fils de ronce,

— la réparation des clôtures grillagées et panneaux treillis,

— la mise à disposition de main d'œuvre qualifiée pour divers travaux de réparation.

Valeur totale estimée: 145 877 EUR 💰
Brève description:

— la construction de clôtures diverses, sur poteaux béton ou sur poteaux métalliques ronds ou tés, de panneaux en treillis ou à barreaudage

— la fourniture et pose de portails et portillons,

Valeur estimée hors TVA: 145 877 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire DC1: version à jour 26.10.2016),

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler les capacités du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour: 26.10.2016),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, en lien avec l'objet du marché, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:

— qualibat 1331 — poteaux et clôtures ou équivalent,

— qualibat 4382 — clôtures et treillages ou équivalent,

— qualibat 4441 — clôtures métalliques (technicité courante) ou équivalent ou attestations de maîtres d'ouvrage publics ou privés relatives à la compétence de l'entreprise à réaliser les travaux pour lesquels elle se porte candidate.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.

Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit: La Direction de l'assainissement de la Métropole Rouen Normandie est certifiée Iso 14001. De ce fait, le titulaire du marché devra s'engager à suivre les procédures en place visant notamment au respect des aspects environnementaux et législatifs en vigueur (voir Politique environnementale).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie: Service des marchés
Adresse postale: Le 108, 108 Allée François Mitterrand
Commune postale: Rouen cedex
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16.7.2007 «Société tropic travaux signalisation» req. Nº 291545 et Ce, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne » req. Nº358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2018/S 095-217156 (2018-05-18)

Avis d'attribution de marché (2018-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux à réaliser comporteront essentiellement: — la construction de clôtures diverses, sur poteaux béton ou sur poteaux métalliques ronds ou tés, de panneaux en treillis ou à barreaudage, — la fourniture et pose de portails et portillons, — la fourniture et pose de pieux de clôture en châtaignier, — la fourniture et pose de fils de ronce — la réparation des clôtures grillagées et panneaux treillis, — la mise à disposition de main d'œuvre qualifiée pour divers travaux de réparation.

Valeur totale du marché: 134 658 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 200-455495
Se réfère à l'avis: 2018/S 095-217156
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

La commission d'appel d'offres attribue l'accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 30 000,00 EUR HT et sans maximum, à l'entreprise Clotures Langlois pour un montant résultant du Détail quantitatif estimatif (non contractuel) de 161 590,20 EUR TTC. Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis nº 18-68037 publié le 19.5.2018. Référence de l'avis initial paru au JOUE: nº 2018/S 095-217156 publié le 19.5.2018. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 232764422.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la fourniture et pose de fils de ronce — la réparation des clôtures grillagées et panneaux treillis,

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-09 📅
Nom: Clotures Langlois
Adresse postale: 3 rue Marconi
Commune postale: Maromme
Code postal: 76150
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 134658.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2018/S 200-455495 (2018-10-15)

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