Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en service d'horodateurs et les services associés pour la ville de Romans-sur-Isère. Date prévisionnelle de notification: février 2019 les montants annuels de l'accord-cadre sont les suivants:
— montant minimum annuel en euros HT: 200 000 EUR,
— montant maximum annuel en euros HT: 450 000 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, pose et mise en service d'horodateurs et services associés ACBC
182155”
Produits/services: Horodateurs📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en service d'horodateurs et les services associés pour la...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en service d'horodateurs et les services associés pour la ville de Romans-sur-Isère. Date prévisionnelle de notification: février 2019 les montants annuels de l'accord-cadre sont les suivants:
— montant minimum annuel en euros HT: 200 000 EUR,
— montant maximum annuel en euros HT: 450 000 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Horodateurs📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en service d'horodateurs et les services associés pour la...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en service d'horodateurs et les services associés pour la ville de Romans-sur-Isère. Date prévisionnelle de notification: février 2019 les montants annuels de l'accord-cadre sont les suivants:
— montant minimum annuel en euros HT: 200 000 EUR,
— montant maximum annuel en euros HT: 450 000 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Management environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du présent marché est au plus de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Ce marché pourra être éventuellement reconduit 3 fois et...”
Description des renouvellements
La durée du présent marché est au plus de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Ce marché pourra être éventuellement reconduit 3 fois et ne pourra excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Option au sens du droit communautaire: marché reconductible.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-10
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 26000 Valence
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr — Banc d'essai: Afin d'apprécier la valeur technique des offres un banc d'essai sera mis en œuvre. La participation au banc d'essai est obligatoire sous peine de déclaration irrégulière de l'offre concernée. Le soumissionnaire aura la possibilité de réaliser une présentation de son matériel. Tous les candidats dont la candidature est recevable et ayant présentés une offre seront invités à participer au banc d'essai à l'exception des candidats ayant présentés une offre inappropriée, une offre irrégulière non régularisable. Le banc d'essai se déroulera pendant la durée de l'analyse des offres dans les locaux de la ville. Le candidat sera préalablement contacté pour indiquer le jour et l'heure de procédure. Le matériel sera livré et installé en ordre de marche au plus tard la veille du banc d'essai. Les conditions de mise en œuvre du banc d'essai sont:
— période envisagée: semaine 02 ou 03 (du 7 au 18.1.2019),
— adresse du local de la ville accueillant le banc d'essai: Hôtel de Ville, salle Coalville place Jules Nadi 26, 100 Romans-sur-Isère,
— coordonnées du responsable: Xavier Dussel Port: +33 687645077,
— horaires d'ouverture des locaux: 8:00-17:30 du lundi au vendredi,
— durée: 2 heures maximum,
— mise en œuvre de différent scenario d'utilisation (paiement d'un forfait, paiement d'un Fps.M,?).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 238-543204 (2018-12-06)
Informations complémentaires (2018-12-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en service d'horodateurs et les services associés pour la...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en service d'horodateurs et les services associés pour la ville de Romans-sur-Isère. Date prévisionnelle de notification: février 2019 les montants annuels de l'accord-cadre sont les suivants:
— montant minimum annuel: 200 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: 450 000 EUR HT.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 238-543204
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-01-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-01-10 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-16 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2019/S 001-000559 (2018-12-28)
Avis d'attribution de marché (2019-05-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Valence Romans sud Rhône-Alpes
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en service d'horodateurs et les services associés pour la...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en service d'horodateurs et les services associés pour la ville de Romans-sur-Isère.
Date prévisionnelle de notification: février 2019.
Les montants annuels de l'accord-cadre sont les suivants:
— montant minimum annuel en euros HT: 200 000 EUR,
— montant maximum annuel en euros HT: 450 000 EUR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 330 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en service d'horodateurs et les services associés pour la...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en service d'horodateurs et les services associés pour la ville de Romans-sur-Isère.
Date prévisionnelle de notification: février 2019.
Les montants annuels de l'accord-cadre sont les suivants:
— montant minimum annuel en euros HT: 200 000 EUR,
— montant maximum annuel en euros HT: 450 000 EUR.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 238-543204
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Iem
Adresse postale: 310 avenue Marie Curie
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois
Code postal: 74166
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 675 000 💰
Source: OJS 2019/S 087-208937 (2019-05-03)