Fourniture, par abonnement ou acquisition, de documentation électronique et gestion des accès pour l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Université Paris 1 — Panthéon-Sorbonne

Fourniture, par abonnement ou acquisition, de documentation électronique et gestion des accès pour l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DATEC SARL
• EBSCO information services SAS

Qui ?

• Université Paris 1 — Panthéon-Sorbonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de traitement de données › Services de fourniture de données

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-01	Avis de marché
2018-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de fourniture de données
Numéro de référence: 17M09
Brève description:

Fourniture, par abonnement ou acquisition, de documentation électronique et gestion des accès pour l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de fourniture de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de fourniture de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 1 — Panthéon-Sorbonne
Adresse postale: 12 place du Panthéon
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-paris1.fr 🌏
Courrier électronique: marches@univ-paris1.fr 📧
Téléphone: +33 144077923 📞
Fax: +33 144077695 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368083&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-01 📅
Date limite de soumission: 2018-04-06 📅
Date de publication: 2018-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 044-095653
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Le marché est traité à bons de commande sans seuil minimal ni seuil maximal, sous forme mono-attributaire, conformément à l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, les dépenses liées au marché de fourniture, par abonnement ou acquisition, de documentation électronique se sont élevées à 562 300 EUR HT tous lots confondus sur l'année d'exécution 2017.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Base de données bibliographiques et/ou statistiques, corpus de données, de textes et/ou d'images, livres électroniques isolés ou sous forme de bouquets accessibles en ligne ou sur support numérique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Base de données bibliographiques et/ou statistiques, corpus de données, de textes et/ou d'images, livres électroniques isolés ou sous forme de bouquets accessibles en ligne ou sur support numérique.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Conformément à l'article 16 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est renouvelable 3 fois, par période de 1 an, par tacite reconduction, à l'exception de la dernière période qui prendra fin le 27.7.2022.

Description des options:

L'université se réserve la possibilité de recourir au marché négocié, sans publicité préalable, ni mise en concurrence, portant sur des prestations similaires, visé à l'article 30 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'Université se réserve le droit de procéder à des modifications du marché dans les conditions fixées à l'article 139 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Bouquets de périodiques électroniques en texte intégral accessible en ligne ou sur support numérique
Numéro du lot: 2
Brève description:

Bouquets de périodiques électroniques en texte intégral accessible en ligne ou sur support numérique.

Description des renouvellements:

Conformément à l'article 16 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est renouvelable 3 fois par période de 1 an, par tacite reconduction, à l'exception de la dernière période qui prendra fin le 27.7.2022.

Description des options:

L'université se réserve la possibilité de recourir au marché négocié, sans publicité préalable, ni mise en concurrence, portant sur des prestations similaires, visé à l'article 30 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'université se réserve le droit de procéder à des modifications du marché dans les conditions fixées à l'article 139 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application des articles 48 et 49 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le dossier de candidature doit contenir les pièces suivantes:

— une lettre de candidature désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1* ou équivalent); en cas de groupement, une seule lettre de candidature est à remettre mais chaque membre du groupement doit remettre l'ensemble des autres pièces et renseignements demandés ci-dessous,

— le document relatif aux pouvoirs de la personne signataire. Si le signataire des pièces est habilité de droit à engager la société, il peut fournir un extrait K bis ou équivalent. Si le signataire agit en vertu d'une délégation de pouvoir, il devra fournir une attestation de délégation signée par la personne habilitée de plein droit à engager la société et tout document attestant que la personne qui délègue est elle-même habilitée à engager la société,

— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2* ou équivalent),

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (formulaire DC2). Si l'entreprise candidate, de création récente, n'est objectivement pas en mesure de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, elle peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur,

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une liste des principales références de prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19751717000019
Contact
Point de contact: Dafb — scp
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368083&orgAcronyme=f2h 🌏
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2022.

Les dossiers des candidats sont transmis, par tout moyen, permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité. Le candidat doit choisir pour une même consultation, entre l'envoi sur support papier des documents de candidature et d'offre ou de leur transmission électronique par voie dématérialisée. En cas de mode de remise différencié entre les pièces de candidature et d'offre, l'ensemble de la réponse sera rejeté par le pouvoir adjudicateur. Il en résulte, au choix du candidat, la possibilité d'une transmission:

— soit sur support papier: par courrier postal (courrier recommandé avec avis de réception ou équivalent): Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne DAFB — service de la commande publique, 12 place du Panthéon, 75231 Paris, Cedex 05 — France. Les candidats sont informés que le cachet de la poste ne fait pas foi dans le cadre de cette consultation — en remise sur site contre récépissé: attention: ce n'est pas une adresse postale. Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne DAFB — service de la commande publique, 2 rue Cujas (derrière la grille — fond de cour — 2

— soit par voie dématérialisée, sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante: «www.marches-publics.gouv.fr».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des marchés publics
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Téléphone: +33 140040404 📞
Courrier électronique: mediateur.industrie@finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 155352425 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 044-095653 (2018-03-01)

Avis d'attribution de marché (2018-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2249201.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 1 — Panthéon Sorbonne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-21 📅
Date de publication: 2018-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 248-573236
Se réfère à l'avis: 2018/S 044-095653
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Les marchés sont conclus pour une durée de 1 an à compter de leur date de notification à savoir: Le 30.7.2018 pour le lot nº 1 le 27.7.2018 pour le lot nº 2 la date de début d'exécution des marchés est le 28.7.2018. Les marchés sont renouvelables trois (3) fois, par période d'un an, par tacite reconduction, à l'exception de la dernière période qui prendra fin le 27.7.2022. La valeur estimative totale du marché s'entend reconductions comprises. Le marché est traité à bons de commande sans seuil minimal ni seuil maximal, sous forme mono-attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

L'Université se réserve la possibilité de recourir au marché négocié, sans publicité préalable, ni mise en concurrence, portant sur des prestations similaires, visé à l'article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'Université se réserve le droit de procéder à des modifications du marché dans les conditions fixées à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Intitulé du lot: Bouquets de périodiques électroniques en texte intégral accessibles en ligne ou sur support numérique
Brève description:

Bouquets de périodiques électroniques en texte intégral accessibles en ligne ou sur support numérique.

Description des options:

L'Université se réserve la possibilité de recourir au marché négocié, sans publicité préalable, ni mise en concurrence, portant sur des prestations similaires, visé à l'article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'université se réserve le droit de procéder à des modifications du marché dans les conditions fixées à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie de mise en place et pertinence des moyens humains et techniques affectés à la réalisation du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Adéquation des délais proposés par le candidat sur la base du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Maîtrise technique et éditoriale des ressources telle que demandée dans le questionnaire test
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom: Datec Sarl
Adresse postale: 14 rue de Provigny
Commune postale: Cachan
Code postal: 94236
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 147406790 📞
Courrier électronique: infos@datec.lavoisier.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.datec.lavoisier.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1417176.20 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-27 📅
Nom: EBSCO Information Services SAS
Adresse postale: immeuble Le Nobel, 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Téléphone: +33 140964700 📞
Courrier électronique: evinet@ebsco.com 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.ebsco.fr 🌏
Valeur totale du marché: 832 025 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Médiateur des Marchés Publics
Source: OJS 2018/S 248-573236 (2018-12-21)

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