Fourniture, livraison, montage, installation, mise en service de mobiliers et d'équipements spécifiques aux accueils enfance et petite enfance (territoire de la communauté d'agglomeration de Beaune)
Beaune côte sud com Beaune-Chagny-Nola
La présente consultation a pour objet en la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de mobiliers, accessoires et jeux spécifiques aux accueils enfance et petite enfance. Le présent marché est un marché de fournitures passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un prestataire unique par lot, en appel d'offres ouvert, en application des articles 4 et 42 1 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et de l'article 25, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. La durée du marché est de 4 ans à compter de la notification du premier bon de commande. La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée à mai 2018.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-07 | Avis de marché |
| 2018-07-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Numéro de référence: 18015
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Beaune côte sud com Beaune-Chagny-Nola
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet — BP 40288
Code postal: 21208
Commune postale: Beaune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.beaunecoteetsud.com 🌏
Courrier électronique: coralie.lucas@beaunecoteetsud.com 📧
URL des documents: https://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=48114&orgAcronyme=q0o 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-07 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 048-104942
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
En application de l'article 139 alinéa 2
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobiliers de puériculture
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobiliers de puériculture.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Accessoires de puériculture
Numéro du lot: 2
Brève description: Accessoires de puériculture.
Intitulé du lot: Mobiliers et accessoires de change
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobiliers et accessoires de change.
Intitulé du lot: Jeux d'éveil, éducatifs, pédagogiques, spécifiques petite enfance
Numéro du lot: 4
Brève description: Jeux d'éveil, éducatifs, pédagogiques, spécifiques petite enfance.
Intitulé du lot: Mobiliers de restauration et d'activité enfance
Numéro du lot: 5
Brève description: Mobiliers de restauration et d'activité enfance.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Coralie Lucas
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 048-104942 (2018-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Numéro de référence: 18015
Brève description:
La présente consultation a pour objet en la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de mobiliers, accessoires et jeux spécifiques aux accueils enfance et petite enfance. Le présent marché est un marché de fournitures passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un prestataire unique par lot, en appel d'offres ouvert, en application des articles 4 et 42 1
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Beaune côte sud com Beaune-Chagny-Nola
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet — BP 40288
Code postal: 21208
Commune postale: Beaune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.beaunecoteetsud.com 🌏
Courrier électronique: coralie.lucas@beaunecoteetsud.com 📧
URL des documents: https://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=48114&orgAcronyme=q0o 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-07 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 048-104942
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
En application de l'article 139 alinéa 2
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobiliers de puériculture
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobiliers de puériculture.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Accessoires de puériculture
Numéro du lot: 2
Brève description: Accessoires de puériculture.
Intitulé du lot: Mobiliers et accessoires de change
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobiliers et accessoires de change.
Intitulé du lot: Jeux d'éveil, éducatifs, pédagogiques, spécifiques petite enfance
Numéro du lot: 4
Brève description: Jeux d'éveil, éducatifs, pédagogiques, spécifiques petite enfance.
Intitulé du lot: Mobiliers de restauration et d'activité enfance
Numéro du lot: 5
Brève description: Mobiliers de restauration et d'activité enfance.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
3 références de prestations exécutées au cours des 3 dernières années de même nature et de même importance que l'objet du marché
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Coralie Lucas
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 048-104942 (2018-03-07)
Avis d'attribution de marché (2018-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 80299.53 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Beaune Côte sud com Beaune Chagny Nola
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-02 📅
Date de publication: 2018-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 125-284900
Se réfère à l'avis: 2018/S 048-104942
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Les montants de marché indiqués correspondent aux montants des simulations
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures proposées (fiabilité, solidité, fonctionnalité, ergonomie, confort, modularité, facilité d'entretien)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): délais de livraison, durée et conditions de garantie, SAV
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Politique environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison, durée et conditions de garantie, SAV
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-16 📅
Source: OJS 2018/S 125-284900 (2018-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet en la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de mobiliers, accessoires et jeux spécifiques aux accueils enfance et petite enfance. Le présent marché est un marché de fournitures passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un prestataire unique par lot, en appel d'offres ouvert, en application des articles 4 et 42 1º de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et de l'article 25, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. La durée du marché est de 4 ans à compter de la notification du premier bon de commande. La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée à mai 2018
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Beaune Côte sud com Beaune Chagny Nola
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-02 📅
Date de publication: 2018-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 125-284900
Se réfère à l'avis: 2018/S 048-104942
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Les montants de marché indiqués correspondent aux montants des simulations
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mobiliers de puériculture
Accessoires de puériculture
Mobiliers et accessoires de change
Jeux d'éveil, éducatifs, pédagogiques, spécifiques petite enfance
Mobiliers de restauration et d'activité enfance
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures proposées (fiabilité, solidité, fonctionnalité, ergonomie, confort, modularité, facilité d'entretien)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): délais de livraison, durée et conditions de garantie, SAV
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Politique environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison, durée et conditions de garantie, SAV
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-16 📅
Source: OJS 2018/S 125-284900 (2018-07-02)
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