Fourniture, livraison et installation d'une cuve de détonation

CNRS-Délégation Alsace

Marché visant à la fourniture, la livraison et l'installation d'une cuve de détonation.
Présence de 5 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives:
— PSE n 1: fourniture d’un appareil de métrologie permettant la mesure de la vitesse de détonation comprenant un enregistreur de signaux transitoires et des sondes à ionisation/court-circuit,
— PSE n 2: fourniture d’un appareil de métrologie permettant la mesure de la pression lors de la détonation et la pression quasi statique dans la cuve de détonation,
— PSE n 3: fourniture d’un appareil de métrologie permettant la mesure et le calcul de flux de chaleur incluant les ports de thermocouples,
— PSE n 4: fourniture d’un PC incluant un logiciel adapté aux manipulations sur la cuve de détonation,
— PSE n 5: fourniture d’un appareil permettant un déclenchement optique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-17.

Qui ?

• CNRS-Délégation Alsace

Qu'est-ce que c'est ?

• Conteneurs légers, bouchons, couvercles pour conteneurs, cuves et couvercles › Cuves

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin
• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-17	Avis de marché
2019-02-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cuves
Numéro de référence: 10201474
Brève description:

Marché visant à la fourniture, la livraison et l'installation d'une cuve de détonation. Présence de 5 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives: — PSE n — PSE n — PSE n — PSE n — PSE n

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cuves 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Lœss — BP 20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106987 📞
Fax: +33 388106791 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395787&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395787&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-17 📅
Date limite de soumission: 2018-11-16 📅
Date de publication: 2018-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 203-461472
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

Marché à prix global et forfaitaire régi par les Conditions particulières d'achat (CPA) et le CCAG-FCS. Prix fermes. Avance possible de 30 % sur le montant TTC du bon de commande, sans acompte. Le détail des prestations est indiqué dans le CCTP. Présence de 5 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché visant à la fourniture, la livraison et l'installation d'une cuve de détonation.

Présence de 5 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives:

— PSE n

La description des prestations est présente dans le CCTP joint dans le Document de consultation des entreprises (DCE).

Durée de l'accord: 20 mois
Informations complémentaires:

Marché à prix global et forfaitaire régi par les Conditions particulières d'achat (CPA) et le CCAG-FCS. Prix fermes. Avance possible de 30 % sur le montant TTC du bon de commande, sans acompte.

Le détail des prestations est indiqué dans le CCTP.

Présence de 5 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire NS3E, UMR 3208 ISL/CNRS/UNISTRA, Institut franco-allemand de Saint-Louis (ISL), 5, rue du Général Cassagnou, 68301 Saint-Louis

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

a) soit la déclaration de candidature MPS renseignée en ligne sur la plate-forme PLACE;

b) soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE;

c) soit les pièces suivantes:

— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat,

— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat,

— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les 5 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Elles peuvent être proposées ou non par les candidats.

Le choix de retenir ou non les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sera communiqué lors de la notification du contrat au titulaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:01

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Contact
Point de contact: Le délégué régional du CNRS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395787&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Alsace
Commune postale: Strasbourg
Point de contact: SFC — pôle achats marchés
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319948&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395787&orgAcronyme=f2h

Les réponses doivent être parvenus avant les dates et heure limites, par voie dématérialisée sur la plate-forme PLACE uniquement.

Pièces à fournir dans l'offre:

— les Conditions particulières d’achat (CPA) valant acte d’engagement, dûment renseignées et datées,

— un relevé d’identité bancaire (RIB) ou une lettre de banque correspondant aux indications portées sur l’acte d’engagement (CPA),

— la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) dûment complétée,

— l’offre technique comprenant le Cadre de réponse technique (CRT) complété ainsi que les descriptifs techniques (documentation, fiche techniques…).

Le soumissionnaire joindra les documents relatifs à son offre en langue française. Toutefois, le CNRS acceptera que la documentation technique fournie par le soumissionnaire soit rédigée en langue anglaise.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours susceptibles d’être formés pour contester la passation du marché sont les suivants:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA))

— du référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 203-461472 (2018-10-17)

Avis d'attribution de marché (2019-02-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-28 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-100386
Se réfère à l'avis: 2018/S 203-461472
Numéro JO-S: 44

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire NS3E, UMR 3208 ISL/CNRS/Unistra, Institut franco-allemand de Saint-Louis (ISL), 5 rue du Général Cassagnou, 68301 Saint-Louis

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garanties apportées en terme de durabilité de l'appareil (nombre de détonations estimées dans le temps, qualité du matériau proposé)
Critère de qualité (pondération): 18 %
Critère de qualité (nom): Ergonomie de l'appareil
Critère de qualité (pondération): 14 %
Critère de qualité (nom): Résistance de l’appareil (en g d’équivalent TNT) (rappel: 100g minimum)
Délai d’intervention maximal sur place en cas de panne avérée
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Modalités de saisine du SAV
Qualité de la formation proposée (dont répartition des jours de formation)
Délai de livraison à réception de la commande exprimé en nombre de semaines
Critère de qualité (pondération): 2 %
Critère de qualité (nom): Délai d’installation
Critère de qualité (pondération): 3 %
Prix (pondération): 30 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le Délégué Régional du CNRS

Référence
Informations complémentaires

La consultation a été déclarée sans suite pour les raisons suivantes: le besoin du laboratoire a évolué principalement concernant la résistance de la cuve de détonation. Les expériences que le laboratoire souhaite conduire dans cette cuve nécessitent la mise en œuvre de charges explosives ayant des masses allant de 150 à 250 g (équivalent TNT).

De ce fait, une cuve de détonation capable de résister à de telles charges est nécessaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)),

Source: OJS 2019/S 044-100386 (2019-02-28)

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