Fourniture/livraison de matériels a destination des jardins de Versailles
Epcmdn-Versailles
Le marché public a pour objet la fourniture et la livraison de matériels à destination du service des jardins de Versailles de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles › Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Voitures particulières › Véhicules à usage spécial
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-11-08 | Avis de marché |
| 2019-03-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Numéro de référence: 18MatAgriJV
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Code CPV supplémentaire: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Tracteurs 📦
Véhicules à usage spécial 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epcmdn-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_13UwW-V72H&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_13UwW-V72H&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-08 📅
Date limite de soumission: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 218-498444
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Chargeuse
Numéro du lot: 1
Brève description: Chargeuse
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Intitulé du lot: Microtracteur (+ accessoires)
Numéro du lot: 2
Brève description: Microtracteur (+ accessoires).
Intitulé du lot: Petit outillage électrique
Numéro du lot: 3
Brève description: Petit outillage électrique.
Intitulé du lot: Voiturettes utilitaires
Numéro du lot: 4
Brève description: Voiturettes utilitaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat: Retenue de garantie de 3 % (cf. art. 4.4 du CCP).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée sur la base des caractéristiques techniques du matériel proposé et des conditions de garantie et de SAV
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — Secteur commande publique, Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_13UwW-V72H&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973399 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2018/S 218-498444 (2018-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Numéro de référence: 18MatAgriJV
Brève description:
Le marché public a pour objet la fourniture et la livraison de matériels à destination du service des jardins de Versailles de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Code CPV supplémentaire: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Tracteurs 📦
Véhicules à usage spécial 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epcmdn-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_13UwW-V72H&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_13UwW-V72H&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-08 📅
Date limite de soumission: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 218-498444
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement sur budget de l'EPV et/ou mécénat; Règlement par virement bancaire; Délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date d'exécution des prestations lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement. À titre de précision, il est indiqué que les «12 mois» fixés à l'article Ii.2.7 du présent AAPC s'entendent comme correspondant aux "12 mois minimum" de garantie à compter de la livraison des matériels relevant de chaque lot.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Chargeuse
Numéro du lot: 1
Brève description: Chargeuse
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
L'EPV se réserve la possibilité d'avoir recours à la passation de toute modification et/ou tout marché public complémentaire, entendu au sens du droit national et/ou de l'union européenne, qui s'avérerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du marché public.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Microtracteur (+ accessoires).
Intitulé du lot: Petit outillage électrique
Numéro du lot: 3
Brève description: Petit outillage électrique.
Intitulé du lot: Voiturettes utilitaires
Numéro du lot: 4
Brève description: Voiturettes utilitaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur conformément à l'article 48 du décret nº 2016-360 (incluse dans DC1 du Minefi joint au DCE ou Dume ou sur papier libre)
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans DC2 du Minefi joint au DCE ou DUME ou sur papier libre).
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans DC2 du Minefi joint au DCE ou DUME ou sur papier libre) références au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au DC2 du Minefi joint au DCE ou DUME ou sur papier libre).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Retenue de garantie de 3 % (cf. art. 4.4 du CCP).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée sur la base des caractéristiques techniques du matériel proposé et des conditions de garantie et de SAV
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — Secteur commande publique, Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_13UwW-V72H&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973399 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2018/S 218-498444 (2018-11-08)
Avis d'attribution de marché (2019-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 111674.35 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-12 📅
Date de publication: 2019-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 052-119368
Se réfère à l'avis: 2018/S 218-498444
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Chargeuse.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-12 📅
Nom: Bouchard Manutention
Numéro d'enregistrement national: 42244946200031
Adresse postale: D 619
Commune postale: Mormant
Code postal: 77720
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.bouchard-manutention.com 🌏
Valeur totale du marché: 53 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-11 📅
Nom: Solvert
Numéro d'enregistrement national: 32678385900027
Adresse postale: Sainte-Apolline, 90 avenue de Dreux, BP 54
Commune postale: Plaisir Cedex
Code postal: 78371
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.solvert.com 🌏
Valeur totale du marché: 36 810 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Nom: Crosnier SAS
Numéro d'enregistrement national: 31188978600027
Adresse postale: route de Bullion
Commune postale: Bonnelles
Code postal: 78830
Adresse Internet: http://www.motoculture-crosnier.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2664.35 EUR 💰
19 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2019/S 052-119368 (2019-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 111674.35 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-12 📅
Date de publication: 2019-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 052-119368
Se réfère à l'avis: 2018/S 218-498444
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Dates: la date d'attribution inscrite au point V.1) du présent avis correspond à la date de notification du contrat; à titre d'information, la date de signature de ce contrat est le 22.1.2019. Modalités de consultation du contrat: le contrat peut être consulté gratuitement sur demande envoyée à l'adresse smdaf@chateauversailles.fr le cas échéant certaines mentions seront masquées dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Chargeuse.
Description des options:
L'EPV se réserve la possibilité d'avoir recours à la passation de toute modification et/ou tout marché public complémentaire, entendu au sens du droit national et/ou de l'Union européenne, qui s'avérerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du marché public.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-12 📅
Nom: Bouchard Manutention
Numéro d'enregistrement national: 42244946200031
Adresse postale: D 619
Commune postale: Mormant
Code postal: 77720
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.bouchard-manutention.com 🌏
Valeur totale du marché: 53 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-11 📅
Nom: Solvert
Numéro d'enregistrement national: 32678385900027
Adresse postale: Sainte-Apolline, 90 avenue de Dreux, BP 54
Commune postale: Plaisir Cedex
Code postal: 78371
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.solvert.com 🌏
Valeur totale du marché: 36 810 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Nom: Crosnier SAS
Numéro d'enregistrement national: 31188978600027
Adresse postale: route de Bullion
Commune postale: Bonnelles
Code postal: 78830
Adresse Internet: http://www.motoculture-crosnier.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2664.35 EUR 💰
19 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2019/S 052-119368 (2019-03-12)
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