Fourniture et transport de pouzzolane

Département de la Haute-Loire

Fourniture et transport de pouzzolane 7/12 et 4/7 dans les centres opérationnels routiers et les dépôts des pôles de territoire. Fourniture, sans transport, de pouzzolane 7/12 - plue-Value pour livraison urgente. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Haute-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Pierraille et pierre concassée › Basalte concassé

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-10	Avis de marché
2019-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Basalte concassé
Numéro de référence: 18POUZZ
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Basalte concassé 📦
Code CPV supplémentaire: Basalte concassé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hauteloire.fr 🌏
Courrier électronique: departement@hauteloire.fr 📧
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date limite de soumission: 2018-09-20 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-302394
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (Dce). Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 353 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1: Brioude
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et transport de pouzzolane sur le pôle de Brioude-Langeac - secteur de Brioude.

Valeur estimée hors TVA: 47 700 EUR 💰
Durée de l'accord: 5 jours
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Intitulé du lot: Lot nº 2: Craponne
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et transport de pouzzolane sur le pôle de Craponne.
Valeur estimée hors TVA: 69 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 3: Langeac
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et transport de pouzzolane sur le pôle de Brioude-Langeac - secteur de Langeac.

Valeur estimée hors TVA: 48 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 4: Monistrol
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et transport de pouzzolane sur le pôle de Monistrol.
Valeur estimée hors TVA: 98 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 5: Le Puy-en-Velay
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et transport de pouzzolane sur le pôle du Puy-en-Velay.
Valeur estimée hors TVA: 90 100 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— liste de références récentes concernant les qualités et capacités techniques et financières,

— pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, le cas échéant en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les opérateurs économiques au stade de la passation de marché,

— agrément et qualification, garanties et capacités techniques et financières, références professionnelles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— renseignements relatifs à la nationalité du candidat pour les contrats passés dans le domaine de la défense,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail,

— capacités techniques.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement du marché assuré par les fonds propres de la collectivité groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Suivi et contrôle de la qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Capacités de production
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Logistique d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Capacités de stockage
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction des services techniques - Service gestion de la route - 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Point de contact: M Salanon
Courrier électronique: herve.salanon@hauteloire.fr 📧
Adresse Internet: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction ressources et ingénierie, Service juridique et achats, 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Courrier électronique: sjmp@hauteloire.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Source: OJS 2018/S 133-302394 (2018-07-10)

Avis d'attribution de marché (2019-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fourniture et transport de pouzzolane 7/12 et 4/7 dans les Centres opérationnels routiers et les dépôts des pôles de territoire, — fourniture, sans transport, de pouzzolane 7/12 — plue-value pour livraison urgente accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.

Valeur totale du marché: 1 437 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-11 📅
Date de publication: 2019-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 052-119233
Se réfère à l'avis: 2018/S 133-302394
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Marchés nº 18T103 à 18T107 signés le 18.12.2018, attribué le 29.10.2018. Marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fourniture et transport de pouzzolane 7/12 et 4/7 dans les Centres opérationnels routiers et les dépôts des pôles de territoire,

— fourniture, sans transport, de pouzzolane 7/12 — plue-value pour livraison urgente accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.

Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.

Intitulé du lot: Lot nº 1 — Brioude
Brève description: Fourniture et transport de pouzzolane.
Intitulé du lot: Lot nº 2 — Craponne
Lot nº 3 — Langeac
Lot nº 4 — Monistrol
Lot nº 5 — Le Puy-en-Velay

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Suivi et contôle de la qualité du produit
Capacité de production
Logistique d'approvieionnement
Capacité de stockage

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Nom: SAS Chambon
Adresse postale: La Fridière
Commune postale: Paulhaguet
Code postal: 43230
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Cmca
Adresse postale: 2 avenue Tony Garnier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: Rhône 🏙️
Nom: SAS Yves Portal
Adresse postale: La Chaud
Commune postale: Saint-Georges-Lagricol
Code postal: 43500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Source: OJS 2019/S 052-119233 (2019-03-11)

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