Fourniture et transport de pouzzolane 7/12 et 4/7 dans les centres opérationnels routiers et les dépôts des pôles de territoire. Fourniture, sans transport, de pouzzolane 7/12 - plue-Value pour livraison urgente. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: departement@hauteloire.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://www.hauteloire.fr🌏 Communication
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département de la Haute-Loire
Adresse postale:
“Direction des services techniques - Service gestion de la route - 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310”
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M Salanon
Courrier électronique: herve.salanon@hauteloire.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://hauteloire.marcoweb.fr🌏 Communication
URL de participation: http://hauteloire.marcoweb.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Département de la Haute-Loire
Adresse postale:
“Direction ressources et ingénierie, Service juridique et achats, 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310”
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sjmp@hauteloire.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://hauteloire.marcoweb.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de pouzzolane
18POUZZ
Produits/services: Basalte concassé📦
Brève description:
“Fourniture et transport de pouzzolane 7/12 et 4/7 dans les centres opérationnels routiers et les dépôts des pôles de territoire. Fourniture, sans transport,...”
Brève description
Fourniture et transport de pouzzolane 7/12 et 4/7 dans les centres opérationnels routiers et les dépôts des pôles de territoire. Fourniture, sans transport, de pouzzolane 7/12 - plue-Value pour livraison urgente. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 353 100 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: Brioude
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Basalte concassé📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Fourniture et transport de pouzzolane sur le pôle de Brioude-Langeac - secteur de Brioude.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Suivi et contrôle de la qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Capacités de production
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Logistique d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Capacités de stockage
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 47 700 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 5
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: Craponne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture et transport de pouzzolane sur le pôle de Craponne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 69 100 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: Langeac
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture et transport de pouzzolane sur le pôle de Brioude-Langeac - secteur de Langeac.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 100 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: Monistrol
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture et transport de pouzzolane sur le pôle de Monistrol.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 100 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5: Le Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture et transport de pouzzolane sur le pôle du Puy-en-Velay.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 100 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à...”
Liste et brève description des conditions
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— liste de références récentes concernant les qualités et capacités techniques et financières,
— pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, le cas échéant en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les opérateurs économiques au stade de la passation de marché,
— agrément et qualification, garanties et capacités techniques et financières, références professionnelles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— renseignements relatifs à la nationalité du candidat pour les contrats passés dans le domaine de la défense,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail,
— capacités techniques.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement du marché assuré par les fonds propres de la collectivité groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-24
08:30 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (Dce). Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
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Source: OJS 2018/S 133-302394 (2018-07-10)
Avis d'attribution de marché (2019-03-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— fourniture et transport de pouzzolane 7/12 et 4/7 dans les Centres opérationnels routiers et les dépôts des pôles de territoire,
— fourniture, sans...”
Brève description
— fourniture et transport de pouzzolane 7/12 et 4/7 dans les Centres opérationnels routiers et les dépôts des pôles de territoire,
— fourniture, sans transport, de pouzzolane 7/12 — plue-value pour livraison urgente accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.
Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 437 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 — Brioude
Description
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché: Fourniture et transport de pouzzolane.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Suivi et contôle de la qualité du produit
Critère de qualité (nom): Capacité de production
Critère de qualité (nom): Logistique d'approvieionnement
Critère de qualité (nom): Capacité de stockage
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 — Craponne
Titre: Lot nº 3 — Langeac
Titre: Lot nº 4 — Monistrol
Titre: Lot nº 5 — Le Puy-en-Velay
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 133-302394
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18T103
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Briuode
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Chambon
Adresse postale: La Fridière
Commune postale: Paulhaguet
Code postal: 43230
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18T104
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Craponne
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmca
Adresse postale: 2 avenue Tony Garnier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18T105
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Langeac
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Yves Portal
Adresse postale: La Chaud
Commune postale: Saint-Georges-Lagricol
Code postal: 43500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 18T106
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Monistrol
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 18T107
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Le Puy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Marchés nº 18T103 à 18T107 signés le 18.12.2018, attribué le 29.10.2018. Marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
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Source: OJS 2019/S 052-119233 (2019-03-11)