Fourniture et transport de granulats dédiés au remblaiement de tranchées et aux travaux de terrassement et dépôt pour le recyclage de matériaux de classe III

Métropole Rouen Normandie

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 60 000 EUR HT et sans maximum. Les bons de commande seront réalisés essentiellement par la direction de l'eau. Plus occasionnellement, ils pourront être réalisés par d'autres directions de la métropole Rouen Normandie.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-02 Avis de marché
2018-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand
Commune postale: Rouen
Code postal: 76176
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232764422 📞
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Fax: +33 232764429 📠
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL de participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: Métropole Rouen Normandie: service des marchés
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76176
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232764422 📞
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: http://www.mpe76.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et transport de granulats dédiés au remblaiement de tranchées et aux travaux de terrassement et dépôt pour le recyclage de matériaux de classe...”    Afficher plus
Produits/services: Grave 📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 60 000 EUR HT et sans maximum. Les bons de commande seront réalisés essentiellement par la...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 119 990 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Rouen Normandie
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 60 000 EUR HT et sans maximum. Les bons de commande seront réalisés essentiellement par la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 119 990 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que la durée globale du...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Critères de sélection des candidatures hiérarchisés: — garanties et capacités techniques et financières, — capacités professionnelles chaque candidat aura à...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (inclus dans le DC 2).”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principaux services effectués, en lien avec l'objet du marché, au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire....”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la collectivité. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la métropole Rouen Normandie. Les candidats peuvent présenter une...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-27 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr — Il s'agit d'un marché négocié avec mise...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 150-345623 (2018-08-02)
Avis d'attribution de marché (2018-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et transport de granulats dédiés au remblaiement de tranchées et aux travaux de terrassements 18-Eau-Lcdb-Rgranulats”
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 60 000 EUR HT et sans maximum. Les bons de commande seront réalisés essentiellement par la...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 129 396 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Rouen Normandie
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 60 000 EUR HT et sans maximum. Les bons de commande seront réalisés essentiellement par la...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 150-345623

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrières et Ballastières Normandie
Adresse postale: ZI du Jonquay
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129 396 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La Commission d'appel d'offres attribue l'accord-cadre à bons de commande d'un montant annuel minimum de 60 000 EUR HT et sans montant maximum, à la société...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 242-553569 (2018-12-12)