Fourniture et réservation de végétaux dans le cadre des travaux d'espaces verts de la frange sud du plateau de Saclay

Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay

L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de Saclay. Il comporte 2 lots:
— lot 1: arbres tiges, cépées,
— lot 2: jeunes tiges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-02.

Qui ?

• Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-02	Avis de marché
2019-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 1800007
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de Saclay. Il comporte 2 lots: — lot 1: arbres tiges, cépées, — lot 2: jeunes tiges.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de pépinière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
Adresse postale: EPA Paris-Saclay, 6 boulevard Dubreuil
Code postal: 91400
Commune postale: Orsay
Contact
Adresse Internet: http://www.epaps.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@oin-paris-saclay.fr 📧
Téléphone: +33 164543650 📞
Fax: +33 169861148 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315560&orgAcronyme=q8k 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315560&orgAcronyme=q8k 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-02 📅
Date limite de soumission: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 213-487947
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Marché reconductible tacitement, à chaque date anniversaire pour des périodes de un (1) an sans pouvoir excéder 3 reconductions. Dès lors, le marché est conclu pour une durée maximum de 4 ans, périodes de reconduction comprises.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de Saclay. Il comporte 2 lots:

— lot 1: arbres tiges, cépées,

— lot 2: jeunes tiges.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: arbres tiges, cépées
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de Saclay. Le montant minimum de bon de commande s'élève à 30 000 EUR par an.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Intitulé du lot: Lot 2: jeunes tiges
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de Saclay. L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de Saclay. Le montant minimum de bon de commande s'élève à 15 000 EUR par an.

Description des renouvellements:

Marché reconductible tacitement, à chaque date anniversaire pour des périodes de un (1) an sans pouvoir excéder trois reconductions. Dès lors, le marché est conclu pour une durée maximum de 4 ans, périodes de reconduction comprises.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Essonne

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public d'aménagement
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315560&orgAcronyme=q8k 🌏

Référence
Informations complémentaires

A) Obtention du dossier de consultation — Les candidats doivent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site www.maximilien.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique tant pour le téléchargement du dossier de consultation que pour le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre;

B) Il est conseillé aux candidats de ne pas télécharger anonymement le DC. En effet, en cas de modification d'un des éléments du DC, une alerte leur sera envoyée. Sans identification, ces éléments ne pourront leur être parvenus;

C) Attention aux filtres anti-spam: la plate-forme envoie des courriers électroniques d'information sur la consultation. Il convient donc d'ajouter l'adresse de courrier électronique d'information à la liste blanche de votre serveur/client de messagerie/logiciel tiers anti-spam, afin que les courriels envoyés depuis notre outil de dématérialisation ne soient pas filtrés;

D) Sous peine d'élimination et conformément aux dispositions des articles 40 du décret n

E) Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle et financière par tout autre moyen.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: https://greffe.ta-versailles.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat: référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA). Après la conclusion du contrat: référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA) et/ou un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 213-487947 (2018-11-02)

Avis d'attribution de marché (2019-03-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public d'aménagement de Paris Saclay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-13 📅
Date de publication: 2019-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 054-124328
Se réfère à l'avis: 2018/S 213-487947
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

La procédure a été déclarée sans suite par le pouvoir adjudicateur compte tenu de la modification du périmètre du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de Saclay.

Le montant minimum de bon de commande s'élève à…

… 30 000 EUR par an.

… 15 000 EUR par an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Essonne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des types d'arbres proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Origine des types d'arbres proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Système global de fourniture (présentation des stocks, moyens, procédés et contrôle qualité des cultures et livraisons)
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Système global de fourniture (Présentation des stocks, moyens, procédés et contrôle qualité des cultures et livraisons)

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat: référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA).

Après la conclusion du contrat: référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA) et/ou un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 054-124328 (2019-03-13)

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