L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de Saclay. Il comporte 2 lots:
— lot 1: arbres tiges, cépées,
— lot 2: jeunes tiges.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et réservation de végétaux dans le cadre des travaux d'espaces verts de la frange sud du plateau de Saclay
1800007”
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de Saclay. Il comporte 2 lots:
— lot 1: arbres tiges, cépées,
— lot 2: jeunes tiges.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: arbres tiges, cépées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Essonne
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de Saclay. Le montant minimum de bon de commande s'élève à 30 000 EUR par an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché reconductible tacitement, à chaque date anniversaire pour des périodes de un (1) an sans pouvoir excéder 3 reconductions. Dès lors, le marché est...”
Description des renouvellements
Marché reconductible tacitement, à chaque date anniversaire pour des périodes de un (1) an sans pouvoir excéder 3 reconductions. Dès lors, le marché est conclu pour une durée maximum de 4 ans, périodes de reconduction comprises.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: jeunes tiges
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de Saclay. L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de Saclay. Le montant minimum de bon de commande s'élève à 15 000 EUR par an.
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Description des renouvellements:
“Marché reconductible tacitement, à chaque date anniversaire pour des périodes de un (1) an sans pouvoir excéder trois reconductions. Dès lors, le marché est...”
Description des renouvellements
Marché reconductible tacitement, à chaque date anniversaire pour des périodes de un (1) an sans pouvoir excéder trois reconductions. Dès lors, le marché est conclu pour une durée maximum de 4 ans, périodes de reconduction comprises.
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Informations complémentaires:
“Marché reconductible tacitement, à chaque date anniversaire pour des périodes de un (1) an sans pouvoir excéder 3 reconductions. Dès lors, le marché est...”
Informations complémentaires
Marché reconductible tacitement, à chaque date anniversaire pour des périodes de un (1) an sans pouvoir excéder 3 reconductions. Dès lors, le marché est conclu pour une durée maximum de 4 ans, périodes de reconduction comprises.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-08
10:00 📅
“A) Obtention du dossier de consultation — Les candidats doivent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site www.maximilien.fr qui met à...”
A) Obtention du dossier de consultation — Les candidats doivent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site www.maximilien.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique tant pour le téléchargement du dossier de consultation que pour le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre;
B) Il est conseillé aux candidats de ne pas télécharger anonymement le DC. En effet, en cas de modification d'un des éléments du DC, une alerte leur sera envoyée. Sans identification, ces éléments ne pourront leur être parvenus;
C) Attention aux filtres anti-spam: la plate-forme envoie des courriers électroniques d'information sur la consultation. Il convient donc d'ajouter l'adresse de courrier électronique d'information à la liste blanche de votre serveur/client de messagerie/logiciel tiers anti-spam, afin que les courriels envoyés depuis notre outil de dématérialisation ne soient pas filtrés;
D) Sous peine d'élimination et conformément aux dispositions des articles 40 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, les soumissionnaires doivent obligatoirement déposer leur candidature et leur offre par voie électronique;
E) Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle et financière par tout autre moyen.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: https://greffe.ta-versailles.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat: référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA). Après la conclusion du contrat: référé contractuel (art. L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat: référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA). Après la conclusion du contrat: référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA) et/ou un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2018/S 213-487947 (2018-11-02)
Avis d'attribution de marché (2019-03-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Établissement public d'aménagement de Paris Saclay
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Essonne.
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de Saclay.
Le montant minimum de bon de commande s'élève à 30 000 EUR par an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des types d'arbres proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Origine des types d'arbres proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Système global de fourniture (présentation des stocks, moyens, procédés et contrôle qualité des cultures et livraisons)”
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet la réservation, la culture et l'approvisionnement d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement du Sud plateau de Saclay.
Le montant minimum de bon de commande s'élève à 15 000 EUR par an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Système global de fourniture (Présentation des stocks, moyens, procédés et contrôle qualité des cultures et livraisons)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 213-487947
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et réservation de végétaux dans le cadre des travaux d'espaces verts de la frange Sud du plateau de Saclay — lot 1: arbres tiges, cépées” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et réservation de végétaux dans le cadre des travaux d'espaces verts de la frange Sud du plateau de Saclay — lot 2: jeunes tiges”
“La procédure a été déclarée sans suite par le pouvoir adjudicateur compte tenu de la modification du périmètre du marché.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat: référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA).
Après la conclusion du contrat: référé contractuel (art. L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat: référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA).
Après la conclusion du contrat: référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA) et/ou un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 054-124328 (2019-03-13)