La commune de Sarlat-La-Canéda est coordonnatrice du groupement (sise place de la Liberté — CS 8020 — 24206 Sarlat Cedex), composé des communes de Sergeac, Beynac-et-Cazenac, Aubas, Fanlac, La Chapelle Aubareil, Le Bugue, Les Farges, Montignac, Peyzac-le-Moustier, Saint-Avit-de-Vialard, Saint-Félix-de-Reilhac-et-Mortemart, Savignac-de-Miremont, Thonac, Tursac, Valojoulx, Marcillac-Saint-Quentin, Marquay, Proissans, Saint-Vincent-de-Cosse, Sainte-Nathalène, Tamniès, Bassillac et Auberoche, Château-l'Évêque, Cornille, Coursac, Paunat, Savignac-les-Églises, Sorges et Ligueux en Périgord, Veyrines-de-Vergt, Ajat, Auriac du Périgord, Azerat, Badefols-d'Ans, Bars, Fossemagne, La Dornac, Limeyrat, Nailhac, Teillots, Thenon, Tourtoirac, Fleurac, La Roque-Gageac.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-11-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Plaques d'adresse
Numéro de référence: 2018foadressage
Brève description:
La commune de Sarlat-La-Canéda est coordonnatrice du groupement (sise place de la Liberté — CS 8020 — 24206 Sarlat Cedex), composé des communes de Sergeac, Beynac-et-Cazenac, Aubas, Fanlac, La Chapelle Aubareil, Le Bugue, Les Farges, Montignac, Peyzac-le-Moustier, Saint-Avit-de-Vialard, Saint-Félix-de-Reilhac-et-Mortemart, Savignac-de-Miremont, Thonac, Tursac, Valojoulx, Marcillac-Saint-Quentin, Marquay, Proissans, Saint-Vincent-de-Cosse, Sainte-Nathalène, Tamniès, Bassillac et Auberoche, Château-l'Évêque, Cornille, Coursac, Paunat, Savignac-les-Églises, Sorges et Ligueux en Périgord, Veyrines-de-Vergt, Ajat, Auriac du Périgord, Azerat, Badefols-d'Ans, Bars, Fossemagne, La Dornac, Limeyrat, Nailhac, Teillots, Thenon, Tourtoirac, Fleurac, La Roque-Gageac.
La commune de Sarlat-La-Canéda est coordonnatrice du groupement (sise place de la Liberté — CS 8020 — 24206 Sarlat Cedex), composé des communes de Sergeac, Beynac-et-Cazenac, Aubas, Fanlac, La Chapelle Aubareil, Le Bugue, Les Farges, Montignac, Peyzac-le-Moustier, Saint-Avit-de-Vialard, Saint-Félix-de-Reilhac-et-Mortemart, Savignac-de-Miremont, Thonac, Tursac, Valojoulx, Marcillac-Saint-Quentin, Marquay, Proissans, Saint-Vincent-de-Cosse, Sainte-Nathalène, Tamniès, Bassillac et Auberoche, Château-l'Évêque, Cornille, Coursac, Paunat, Savignac-les-Églises, Sorges et Ligueux en Périgord, Veyrines-de-Vergt, Ajat, Auriac du Périgord, Azerat, Badefols-d'Ans, Bars, Fossemagne, La Dornac, Limeyrat, Nailhac, Teillots, Thenon, Tourtoirac, Fleurac, La Roque-Gageac.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plaques d'adresse📦
Code CPV supplémentaire: Installation de mobilier urbain📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-11-05 📅
Date limite de soumission: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 214-489916
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/accueil.htm
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/accueil.htm
Objet Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable 3 fois de la même durée.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 214-489916 (2018-11-05)
Avis d'attribution de marché (2019-03-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La commune de Sarlat-la-Canéda est coordonnatrice du groupement (sise place de la Liberté — CS 8020 — 24206 Sarlat Cedex), composé des communes de Sergeac, Beynac-et-Cazenac, Aubas, Fanlac, La Chapelle-Aubareil, Le Bugue, Les Farges, Montignac, Peyzac-le-Moustier, Saint-Avit-de-Vialard, Saint-Félix-de-Reilhac-et-Mortemart, Savignac-de-Miremont, Thonac, Tursac, Valojoulx, Marcillac-Saint-Quentin, Marquay, Proissans, Saint-Vincent-de-Cosse, Sainte-Nathalène, Tamniès, Bassillac et Auberoche, Château-l'Évêque, Cornille, Coursac, Paunat, Savignac-les-Églises, Sorges et Ligueux en Périgord, Veyrines-de-Vergt, Ajat, Auriac-du-Périgord, Azerat, Badefols-d'Ans, Bars, Fossemagne, La Dornac, Limeyrat, Nailhac, Teillots, Thenon, Tourtoirac, Fleurac, La Roque-Gageac.
La commune de Sarlat-la-Canéda est coordonnatrice du groupement (sise place de la Liberté — CS 8020 — 24206 Sarlat Cedex), composé des communes de Sergeac, Beynac-et-Cazenac, Aubas, Fanlac, La Chapelle-Aubareil, Le Bugue, Les Farges, Montignac, Peyzac-le-Moustier, Saint-Avit-de-Vialard, Saint-Félix-de-Reilhac-et-Mortemart, Savignac-de-Miremont, Thonac, Tursac, Valojoulx, Marcillac-Saint-Quentin, Marquay, Proissans, Saint-Vincent-de-Cosse, Sainte-Nathalène, Tamniès, Bassillac et Auberoche, Château-l'Évêque, Cornille, Coursac, Paunat, Savignac-les-Églises, Sorges et Ligueux en Périgord, Veyrines-de-Vergt, Ajat, Auriac-du-Périgord, Azerat, Badefols-d'Ans, Bars, Fossemagne, La Dornac, Limeyrat, Nailhac, Teillots, Thenon, Tourtoirac, Fleurac, La Roque-Gageac.
Valeur totale du marché: 467 959 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: place de la Libeté, CS 80210
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-03-21 📅
Date de publication: 2019-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 060-138812
Se réfère à l'avis: 2018/S 214-489916
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande, la valeur et le montant en euro(s) HT indiqués sont ceux du Détail quantitatif estimatif (DQE) de l'attributaire.
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-18 📅
Nom: Signature
Adresse postale: 37 impasse du Taillan
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Pays: France 🇫🇷 Gironde
🏙️
Valeur totale du marché: 467 959 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Informations sur les délais d'introduction des recours
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.