La commune de Sarlat-La-Canéda est coordonnatrice du groupement (sise place de la Liberté — CS 8020 — 24206 Sarlat Cedex), composé des communes de Sergeac, Beynac-et-Cazenac, Aubas, Fanlac, La Chapelle Aubareil, Le Bugue, Les Farges, Montignac, Peyzac-le-Moustier, Saint-Avit-de-Vialard, Saint-Félix-de-Reilhac-et-Mortemart, Savignac-de-Miremont, Thonac, Tursac, Valojoulx, Marcillac-Saint-Quentin, Marquay, Proissans, Saint-Vincent-de-Cosse, Sainte-Nathalène, Tamniès, Bassillac et Auberoche, Château-l'Évêque, Cornille, Coursac, Paunat, Savignac-les-Églises, Sorges et Ligueux en Périgord, Veyrines-de-Vergt, Ajat, Auriac du Périgord, Azerat, Badefols-d'Ans, Bars, Fossemagne, La Dornac, Limeyrat, Nailhac, Teillots, Thenon, Tourtoirac, Fleurac, La Roque-Gageac.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose de plaques et de panneaux de rues, de leur support et numéros d'immeuble
2018foadressage”
Produits/services: Plaques d'adresse📦
Brève description:
“La commune de Sarlat-La-Canéda est coordonnatrice du groupement (sise place de la Liberté — CS 8020 — 24206 Sarlat Cedex), composé des communes de Sergeac,...”
Brève description
La commune de Sarlat-La-Canéda est coordonnatrice du groupement (sise place de la Liberté — CS 8020 — 24206 Sarlat Cedex), composé des communes de Sergeac, Beynac-et-Cazenac, Aubas, Fanlac, La Chapelle Aubareil, Le Bugue, Les Farges, Montignac, Peyzac-le-Moustier, Saint-Avit-de-Vialard, Saint-Félix-de-Reilhac-et-Mortemart, Savignac-de-Miremont, Thonac, Tursac, Valojoulx, Marcillac-Saint-Quentin, Marquay, Proissans, Saint-Vincent-de-Cosse, Sainte-Nathalène, Tamniès, Bassillac et Auberoche, Château-l'Évêque, Cornille, Coursac, Paunat, Savignac-les-Églises, Sorges et Ligueux en Périgord, Veyrines-de-Vergt, Ajat, Auriac du Périgord, Azerat, Badefols-d'Ans, Bars, Fossemagne, La Dornac, Limeyrat, Nailhac, Teillots, Thenon, Tourtoirac, Fleurac, La Roque-Gageac.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“La commune de Sarlat-La-Canéda est coordonnatrice du groupement (sise place de la Liberté — CS 8020 — 24206 Sarlat Cedex), composé des communes de Sergeac,...”
Description du marché
La commune de Sarlat-La-Canéda est coordonnatrice du groupement (sise place de la Liberté — CS 8020 — 24206 Sarlat Cedex), composé des communes de Sergeac, Beynac-et-Cazenac, Aubas, Fanlac, La Chapelle Aubareil, Le Bugue, Les Farges, Montignac, Peyzac-le-Moustier, Saint-Avit-de-Vialard, Saint-Félix-de-Reilhac-et-Mortemart, Savignac-de-Miremont, Thonac, Tursac, Valojoulx, Marcillac-Saint-Quentin, Marquay, Proissans, Saint-Vincent-de-Cosse, Sainte-Nathalène, Tamniès, Bassillac et Auberoche, Château-l'Évêque, Cornille, Coursac, Paunat, Savignac-les-Églises, Sorges et Ligueux en Périgord, Veyrines-de-Vergt, Ajat, Auriac du Périgord, Azerat, Badefols-d'Ans, Bars, Fossemagne, La Dornac, Limeyrat, Nailhac, Teillots, Thenon, Tourtoirac, Fleurac, La Roque-Gageac.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Renouvelable 3 fois de la même durée.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-10
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/accueil.htm
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Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 214-489916 (2018-11-05)
Avis d'attribution de marché (2019-03-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de la Libeté, CS 80210
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La commune de Sarlat-la-Canéda est coordonnatrice du groupement (sise place de la Liberté — CS 8020 — 24206 Sarlat Cedex), composé des communes de Sergeac,...”
Brève description
La commune de Sarlat-la-Canéda est coordonnatrice du groupement (sise place de la Liberté — CS 8020 — 24206 Sarlat Cedex), composé des communes de Sergeac, Beynac-et-Cazenac, Aubas, Fanlac, La Chapelle-Aubareil, Le Bugue, Les Farges, Montignac, Peyzac-le-Moustier, Saint-Avit-de-Vialard, Saint-Félix-de-Reilhac-et-Mortemart, Savignac-de-Miremont, Thonac, Tursac, Valojoulx, Marcillac-Saint-Quentin, Marquay, Proissans, Saint-Vincent-de-Cosse, Sainte-Nathalène, Tamniès, Bassillac et Auberoche, Château-l'Évêque, Cornille, Coursac, Paunat, Savignac-les-Églises, Sorges et Ligueux en Périgord, Veyrines-de-Vergt, Ajat, Auriac-du-Périgord, Azerat, Badefols-d'Ans, Bars, Fossemagne, La Dornac, Limeyrat, Nailhac, Teillots, Thenon, Tourtoirac, Fleurac, La Roque-Gageac.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 467 959 💰
Description
Description du marché:
“La commune de Sarlat-la-Canéda est coordonnatrice du groupement (sise place de la Liberté — CS 8020 — 24206 Sarlat Cedex), composé des communes de Sergeac,...”
Description du marché
La commune de Sarlat-la-Canéda est coordonnatrice du groupement (sise place de la Liberté — CS 8020 — 24206 Sarlat Cedex), composé des communes de Sergeac, Beynac-et-Cazenac, Aubas, Fanlac, La Chapelle-Aubareil, Le Bugue, Les Farges, Montignac, Peyzac-le-Moustier, Saint-Avit-de-Vialard, Saint-Félix-de-Reilhac-et-Mortemart, Savignac-de-Miremont, Thonac, Tursac, Valojoulx, Marcillac-Saint-Quentin, Marquay, Proissans, Saint-Vincent-de-Cosse, Sainte-Nathalène, Tamniès, Bassillac et Auberoche, Château-l'Évêque, Cornille, Coursac, Paunat, Savignac-les-Églises, Sorges et Ligueux en Périgord, Veyrines-de-Vergt, Ajat, Auriac-du-Périgord, Azerat, Badefols-d'Ans, Bars, Fossemagne, La Dornac, Limeyrat, Nailhac, Teillots, Thenon, Tourtoirac, Fleurac, La Roque-Gageac.
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Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 214-489916
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Signature
Adresse postale: 37 impasse du Taillan
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 467 959 💰
“S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande, la valeur et le montant en euro(s) HT indiqués sont ceux du Détail quantitatif estimatif (DQE) de l'attributaire.”
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande, la valeur et le montant en euro(s) HT indiqués sont ceux du Détail quantitatif estimatif (DQE) de l'attributaire.
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 060-138812 (2019-03-21)