Fourniture et pose d'équipements de métrologie dans le cadre de l'autosurveillance des systèmes d'eau potable et d'assainissement
Noréade
Fourniture et pose d'équipements de métrologie dans le cadre de l'autosurveillance des systèmes d'eau potable et d'assainissement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Noréade
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-19 | Avis de marché |
| 2019-04-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Débitmètres
Numéro de référence: 18 D 44 SP - BD
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Débitmètres 📦
Code CPV supplémentaire: Débitmètres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_g5bJp6YkjW 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664423 📞
Fax: +33 320802522 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_g5bJp6YkjW 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_g5bJp6YkjW 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-19 📅
Date limite de soumission: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 182-412887
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire d'intervention de Noréade
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_g5bJp6YkjW 🌏
Téléphone: +33 320664306 📞
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.noreade.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_g5bJp6YkjW 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2026 (à titre indicatif)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 182-412887 (2018-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Débitmètres
Numéro de référence: 18 D 44 SP - BD
Brève description:
Fourniture et pose d'équipements de métrologie dans le cadre de l'autosurveillance des systèmes d'eau potable et d'assainissement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Débitmètres 📦
Code CPV supplémentaire: Débitmètres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_g5bJp6YkjW 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664423 📞
Fax: +33 320802522 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_g5bJp6YkjW 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_g5bJp6YkjW 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-19 📅
Date limite de soumission: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 182-412887
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur Général de Noréade.
Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/CE du 26.2.2014.
Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016.
Il n'y aura qu'un seul attributaire.
Le présent marché a pour objet 2 types de prestations:
— la fourniture simple de matériel de métrologie avec livraison sur les sites de Noréade,
— la fourniture et pose des équipements de métrologie sur les systèmes d'eau potable et d'assainissement.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est passé pour 1 an de sa date de notification et, au plus tôt, le 20.1.2019. Il sera reconductible sept fois pour une durée d'1 an chacune, sur décision expresse de Noréade. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus
Le présent marché est passé pour 1 an de sa date de notification et, au plus tôt, le 20.1.2019. Il sera reconductible sept fois pour une durée d'1 an chacune, sur décision expresse de Noréade. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire d'intervention de Noréade
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 nouvelle version du 26.10.2016 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 nouvelle version du 26.10.2016 ou équivalent),
— extrait KBIS datant de moins 3 mois, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Afficher plus
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement se fera par le budget général de Noréade.
Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique.
Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement.
Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
Le montant sera calculé conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique.
Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_g5bJp6YkjW 🌏
Téléphone: +33 320664306 📞
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.noreade.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_g5bJp6YkjW 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2026 (à titre indicatif)
Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur Général de Noréade.
Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/CE du 26.2.2014.
Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016.
Il n'y aura qu'un seul attributaire.
Le présent marché a pour objet 2 types de prestations:
— la fourniture simple de matériel de métrologie avec livraison sur les sites de Noréade,
— la fourniture et pose des équipements de métrologie sur les systèmes d'eau potable et d'assainissement.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 182-412887 (2018-09-19)
Avis d'attribution de marché (2019-04-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-09 📅
Date de publication: 2019-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 072-171337
Se réfère à l'avis: 2018/S 182-412887
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire d'intervention de Noréade.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-11 📅
Nom: Société Edgard Duval SAS
Adresse postale: 1460 ZA du Looweg
Commune postale: Hondschoote
Code postal: 59122
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2019/S 072-171337 (2019-04-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-09 📅
Date de publication: 2019-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 072-171337
Se réfère à l'avis: 2018/S 182-412887
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le présent marché est passé pour 1 an de sa date de notification et, au plus tôt, le 20.1.2019. Il sera reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur décision expresse de Noréade. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire d'intervention de Noréade.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-11 📅
Nom: Société Edgard Duval SAS
Adresse postale: 1460 ZA du Looweg
Commune postale: Hondschoote
Code postal: 59122
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2019/S 072-171337 (2019-04-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕