Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de matériels d'impression à jet d'encre avec bobine
AOO_SIER@_2018_02”
Produits/services: Imprimantes à jet d'encre📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet: la fourniture et maintenance de matériels d'impression à jet d'encre avec bobine”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Imprimantes à jet d'encre📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet: la fourniture et maintenance de matériels d'impression à jet d'encre avec bobine. Il est passé sans montant minimum, ni...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet: la fourniture et maintenance de matériels d'impression à jet d'encre avec bobine. Il est passé sans montant minimum, ni maximum. L'accord-cadre comprend:
— la fourniture, la livraison, l'installation dans les centres éditiques de l'acheteur à, la mise en ordre de marche des matériels d'impression à jet d'encre avec bobine, les logiciels, la documentation et la formation à l'utilisation des matériels et logiciels,
— la maintenance annuelle des matériels fournis pendant la période de garantie,
— la maintenance annuelle des matériels fournis hors période de garantie,
— la fourniture de consommables pendant toute la durée d'exécution du présent accord-cadre,
— les éventuels travaux de modification de l'existant. Les matériels sont à livrer et les prestations sont à réaliser sur les sites de l'acheteur situés à Mordelles (35) et à Avelin (59).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique du système d'impression proposé
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation et des moyens mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-09
12:30 📅
“Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil de l'acheteur jusqu'à la date limite de remise des offres sur le site https://msa.achatpublic.com. La...”
Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil de l'acheteur jusqu'à la date limite de remise des offres sur le site https://msa.achatpublic.com. La visite du site préalablement au dépôt de l'offre est obligatoire en prenant rendez-vous selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. Le contenu de l'offre et les modalités de transmission sont précisées dans le règlement de la consultation. Le critère prix (50 %) sera apprécié sur la base de la simulation financière. Le critère relatif à la qualité technique du système d'impression proposé (30 %) sera apprécié selon les sous-critères suivants:
a) Les capacités de production (30 %);
b) La rapidité d'impression (30 %);
c) La complétude et l'ergonomie du logiciel de pilotage (20 %);
d) La simplicité de la maintenance 1 niveau (20 %).
Le critère relatif à la qualité de l'organisation et des moyens mis en œuvre (20 %) sera apprécié selon les sous-critères suivants:
a) L'installation et la mise en service du système d'impression (40 %);
b) La formation des personnels de Sier@ (programme, durée, etc.) (20 %);
c) La maintenance du système d'impression, y compris le service de conseil pour améliorer la production (20 %). Les candidats peuvent obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires pour finaliser leur proposition selon les modalités définies à l'article VIII.2 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Montauban
Adresse postale: 5 place du Coq
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 563214000📞
Courrier électronique: tgi-montauban@justice.fr📧
Fax: +33 563663452 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Référé contractuel en application des articles 1441-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile. Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence Tarn-et-Garonne du conseil d'État (CE, n 358994, Tarn-et-Garonne) dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Montauban
Adresse postale: 5 place du Coq
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 563214000📞
Courrier électronique: tgi-montauban@justice.fr📧
Fax: +33 563663452 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 128-291258 (2018-07-04)
Avis d'attribution de marché (2018-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sier@
Adresse postale: rue du Clos Maury — BP 926
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture et maintenance de matériels d'impression à jet d'encre avec bobine.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 418 172 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture et maintenance de matériels d'impression à jet d'encre avec bobine. Il est passé sans montant minimum, ni maximum....”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et maintenance de matériels d'impression à jet d'encre avec bobine. Il est passé sans montant minimum, ni maximum. L'accord-cadre comprend:
— la fourniture, la livraison, l'installation dans les centres éditiques de l'acheteur à la mise en ordre de marche des matériels d'impression à jet d'encre avec bobine, les logiciels, la documentation et la formation à l'utilisation des matériels et logiciels,
— la maintenance annuelle des matériels fournis pendant la période de garantie,
— la maintenance annuelle des matériels fournis hors période de garantie,
— la fourniture de consommables pendant toute la durée d'exécution du présent accord-cadre,
— les éventuels travaux de modification de l'existant. Les matériels sont à livrer et les prestations sont à réaliser sur les sites de l'acheteur situés à Mordelles (35) et à Avelin (59).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 128-291258
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AOO_sier@_2018_02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et maintenance de matériels d'impression à jet d'encre avec bobine
Date de conclusion du contrat: 2018-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Xerox
Adresse postale: immeuble Exelmans — 33 rue des Vanesses
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.xerox.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 418 172 💰
“L'accord-cadre est passé sans montant maximum et avec un minimum correspondant à la fourniture d'une imprimante telle que décrite dans le CCTP et à sa...”
L'accord-cadre est passé sans montant maximum et avec un minimum correspondant à la fourniture d'une imprimante telle que décrite dans le CCTP et à sa maintenance jusqu'à la fin de l'accord-cadre. Le montant indiqué dans les rubriques «Valeur totale finale du marché/lot» et «Valeur totale finale (HT)» correspond au montant HT de la simulation financière ayant servi au jugement des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie — CS 11403
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 547339000📞
Courrier électronique: tgi-bordeaux@justice.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile,
— recours en contestation de validité du contrat en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence Tarn-et-Garonne du Conseil d'État (CE, nº 358994, Tarn-et-Garonne) dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie — CS 11403
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 547339000📞
Courrier électronique: tgi-bordeaux@justice.fr📧
Source: OJS 2018/S 214-490169 (2018-11-05)