Fourniture et livraison de végétaux pour la ville de Fontenay-aux-Roses
Commune de Fontenay-aux-Roses
Le présent marché a pour objet de définir les prestations concernant l'achat et la livraison des végétaux. Le marché se décompose en 4 lots:
— lot 1: fourniture et livraison de plants fleuris,
— lot 2: fourniture et livraison de bulbes et tubercules,
— lot 3: fourniture et livraison de végétaux de pépinières,
— lot 4: fourniture et livraison de sapins de Noël.
Le délai de réception des offres était de 2019-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-03 | Avis de marché |
| 2019-07-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 18m09
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Arbres 📦
Arbustes 📦
Arbre de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Fontenay-aux-Roses
Adresse postale: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com/, http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com/
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-aux-roses.fr 🌏
Courrier électronique: priscilla.virton@fontenay-aux-roses.fr 📧
Téléphone: +33 141132000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-03 📅
Date limite de soumission: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2018-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 235-536789
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de plants fleuris
Numéro du lot: 1
Brève description: Se reporter à l'article 3 du CCTP.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Se reporter à l'article 4 du CCTP.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières
Numéro du lot: 3
Brève description: Se reporter à l'article 5 du CCTP.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de sapins de Noël
Numéro du lot: 4
Brève description: Se reporter à l'article 6 du CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Lieu: Fontenay-aux-Roses.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920032600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-aux-Roses
Adresse postale: 75 rue Boucicaut
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 235-536789 (2018-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 18m09
Brève description:
Le présent marché a pour objet de définir les prestations concernant l'achat et la livraison des végétaux. Le marché se décompose en 4 lots:
— lot 1: fourniture et livraison de plants fleuris,
— lot 2: fourniture et livraison de bulbes et tubercules,
— lot 3: fourniture et livraison de végétaux de pépinières,
— lot 4: fourniture et livraison de sapins de Noël.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Arbres 📦
Arbustes 📦
Arbre de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Fontenay-aux-Roses
Adresse postale: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com/, http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com/
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-aux-roses.fr 🌏
Courrier électronique: priscilla.virton@fontenay-aux-roses.fr 📧
Téléphone: +33 141132000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-03 📅
Date limite de soumission: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2018-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 235-536789
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet de définir les prestations concernant l'achat et la livraison des végétaux. Le marché se décompose en 4 lots:
— lot 1: fourniture et livraison de plants fleuris,
— lot 2: fourniture et livraison de bulbes et tubercules,
— lot 3: fourniture et livraison de végétaux de pépinières,
— lot 4: fourniture et livraison de sapins de Noël.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de plants fleuris
Numéro du lot: 1
Brève description: Se reporter à l'article 3 du CCTP.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est passé pour 1 an à compter du 30.4.2019, reconductible 3 fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bulbes et tubercules
Numéro du lot: 2
Brève description: Se reporter à l'article 4 du CCTP.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières
Numéro du lot: 3
Brève description: Se reporter à l'article 5 du CCTP.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de sapins de Noël
Numéro du lot: 4
Brève description: Se reporter à l'article 6 du CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail),
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— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,
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— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Lieu: Fontenay-aux-Roses.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920032600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-aux-Roses
Adresse postale: 75 rue Boucicaut
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 235-536789 (2018-12-03)
Avis d'attribution de marché (2019-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 75, rue Boucicaut
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-02 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-312671
Se réfère à l'avis: 2018/S 235-536789
Numéro JO-S: 128
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-21 📅
Nom: Hortiflandre
Adresse postale: 13 rue du Min de Lomme
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: Brageirac Fleuri Sarl
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Pepinières Allavoine
Adresse postale: 4 route de Favreuse
Commune postale: Bièvres
Code postal: 91570
Pays: Essonne 🏙️
Nom: Abies Decor
Adresse postale: 5 allées des Richards, Prunoy
Commune postale: Charny
Code postal: 89120
Pays: Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2019/S 128-312671 (2019-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet de définir les prestations concernant l'achat et la livraison des végétaux. Le marché se décompose en quatre lots:
— Lot 1: fourniture et livraison de plants fleuris,
— Lot 2: fourniture et livraison de bulbes et tubercules,
— Lot 3: fourniture et livraison de végétaux de pépinières,
— Lot 4: Fourniture et livraison de sapins de Noël.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 75, rue Boucicaut
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-02 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-312671
Se réfère à l'avis: 2018/S 235-536789
Numéro JO-S: 128
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet de définir les prestations concernant l'achat et la livraison des végétaux. Le marché se décompose en quatre lots:
— Lot 1: fourniture et livraison de plants fleuris,
— Lot 2: fourniture et livraison de bulbes et tubercules,
— Lot 3: fourniture et livraison de végétaux de pépinières,
— Lot 4: Fourniture et livraison de sapins de Noël.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-21 📅
Nom: Hortiflandre
Adresse postale: 13 rue du Min de Lomme
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: Brageirac Fleuri Sarl
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Pepinières Allavoine
Adresse postale: 4 route de Favreuse
Commune postale: Bièvres
Code postal: 91570
Pays: Essonne 🏙️
Nom: Abies Decor
Adresse postale: 5 allées des Richards, Prunoy
Commune postale: Charny
Code postal: 89120
Pays: Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2019/S 128-312671 (2019-07-02)
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