Fourniture et livraison de repas pour la restauration scolaire de la Communauté Alès Agglomération (article 28 du Décret du 25.3.2016)

Alès agglomération

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel au titre de chaque lot, relatif à la fourniture et la livraison de repas pour la restauration scolaire de la Communauté Alès Agglomération (article 28 du Décret n2016-360 du 25.3.2016).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-18 Avis de marché
2018-09-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 2017-FCS-01-0062
Brève description:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel au titre de chaque lot, relatif à la fourniture et la livraison de repas pour la restauration scolaire de la Communauté Alès Agglomération (article 28 du Décret n
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Alès Agglomération
Adresse postale: Bâtiment ATOME — 2 rue Michelet — BP 60249
Code postal: 30105
Commune postale: Ales Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ales.fr/ 🌏
Courrier électronique: manon.jourdan@alesagglo.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_k1v_uJ-tQd 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_k1v_uJ-tQd 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-219319
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
La Communauté Alès Agglomération souhaite que le titulaire réponde à une approche «Développement durable», dans le respect de l'environnement et par la réduction des impacts environnementaux à travers les axes suivants: procédés de transformation d'amont en aval du processus et valorisation des produits agricoles bruts de qualité dans une logique de circuits courts.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Zone géographique 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La zone géographique 1 comprend la commune d'Alès. Sites du lot 1: école élémentaire Romain Rolland, École du Panséra, Espace Cazot, École Germain David, Mas Sanier, Prés St-Jean, École Claire Lacombe. Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques. Visite sur site possible mais non obligatoire. Missions du prestataire: élaboration des menus, animations, confection des repas, conditionnements conformes, transport et livraison des repas, fourniture et livraison d'un repas froid de secours, fourniture et livraison d'un repas témoin, accessoires, fourniture de vaisselle jetable, fourniture et livraison de pain de type traditionnel, assaisonnements, contrôle de l'hygiène, communication sur la composition des menus, mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire et à Alès Agglomération),Dressage des tables,mise à disposition des plats au personnel d'Alès Agglomération chargé du service à table, service des plats en self, mise en place du personnel, formation du personnel, encadrement du personnel, prise en charge de la surveillance en matière d'hygiène et de la médecine du travail du personnel, mise en place de la démarche Haccp, Entretien de l'ensemble des locaux de chaque site de restauration, entretien de la vaisselle et autres ustensiles, fourniture des produits lessiviels, d'entretien et de désinfection nécessaires, reprise du personnel. Composition de chaque repas: 5 composantes(hors d'œuvre ou entrée(froide ou chaude), plat protidique principal(viande ou poisson), plat d'accompagnement(légumes ou féculents), fromage ou un laitage, dessert. 2 types de repas pourront être commandés: traditionnel et végétarien. Sur demande de l'acheteur public, le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Commandes: au plus tard à 13.00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48 h avant la livraison.dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10.30. Livraisons: la livraison des repas devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10.00 le jour de consommation sur chaque site. Le prestataire s'engage à reprendre le personnel affecté sur les sites de restauration du présent lot(article L1224-1 du Code du Travail et convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités du 20 juin 1983).
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.en cas de reconduction, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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Description des options:
L'Acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7
Informations complémentaires:
La Communauté Alès Agglomération souhaite que le titulaire réponde à une approche «Développement durable», dans le respect de l'environnement et par la réduction des impacts environnementaux à travers les axes suivants: procédés de transformation d'amont en aval du processus et valorisation des produits agricoles bruts de qualité dans une logique de circuits courts.
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Intitulé du lot: Lot 2: Zone géographique 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La zone géographique 2 comprend les communes de Saint Julien les Rosiers, les Mages, Saint Florent sur Auzonnet, Saint Jean de Valériscle, Rousson, Saint Julien de Cassagnas, Saint-Martin de Valgalgues, Salindres, Mons, Saint-Privat des Vieux. Sites du lot 2: saint-Julien les Rosiers(Ecole-Avenue des Mimosas), Les Mages(Ecole-Le Village), Saint-Florent sur Auzonnet(Ecole-Le Village), Saint-Jean de Valériscle(Ecole-Le Village), Rousson(Ecole Rue de la Mairie), Saint-Julien de Cassagnas(Ecole-Le Village), Saint-Martin de Valgalgues(Cantine Danièle Casanova-30 avenue du 8.5.1945 et Cantine Langevin Wallon-1 rue Jean Macé), Salindres(Ecole-Rue Pasteur), Mons(Groupe Scolaire du Valat de Sicard), Saint-Privat des Vieux(Groupe Scolaire Paul Valéry-Rue Paul Valéry et Groupe Scolaire Jean-Pierre Florian-Rue Florian et Groupe Scolaire Jean Giono-Rue des Muriers). Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques. Visite sur site possible mais non obligatoire. Missions du prestataire: élaboration des menus,animations, confection des repas, conditionnements conformes, transport et livraison des repas, fourniture et livraison d'un repas froid de secours, fourniture et livraison d'un repas témoin, accessoires, fourniture de vaisselle jetable, fourniture et livraison de pain de type traditionnel, assaisonnements, contrôle de l'hygiène, communication sur la composition des menus, mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire et à Alès Agglomération), Entretien de la vaisselle et autres ustensiles utilisés, fourniture des produits lessiviels. Composition de chaque repas: 5 composantes(hors d'œuvre ou entrée(froide ou chaude), plat protidique principal(viande ou poisson), plat d'accompagnement(légumes ou féculents), fromage ou un laitage, dessert. 2 types de repas pourront être commandés: traditionnel et végétarien.sur demande de l'acheteur public, le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Commandes: au plus tard à 13.00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48h avant la livraison. Dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10.30. Livraisons: la livraison des repas devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10.00 le jour de consommation sur chaque site.
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Intitulé du lot: Lot 3: Zone géographique 3
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La zone géographique 3 comprend les communes de Méjannes les Alès, Monteils, Deaux, Ners, Martignargues/Saint Etienne de l'olm, Saint Jean de Ceyrargues/Saint Cézaire de Gauzignan, Boucoiran et Nozières, Brignon, Cruviers Lascours. Sites du lot 3: méjannes les Alès(319 rue des Ecoles), Monteils(543 Traversée du Village), Deaux(Ecole le Village), Ners(Ecole rue des 4 Vents), Martignargues/Saint-Etienne de l'olm(salle Polyvalente-Le Village Martignargues), Saint-Jean de Ceyrargues/Saint-Cézaire de Gauzignan(Ecole rue du 19 mars-st-Jean de Ceyrargues), Boucoiran et Nozières(Ecole-1 place des Ecoles), Brignon(Ecole-1 place de la Liberté), Cruviers Lascours(Cantine la Planète). Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques.visite sur site possible mais non obligatoire. Missions du prestataire: élaboration des menus, animations, confection des repas, conditionnements conformes, transport et livraison des repas,fourniture et livraison d'un repas froid de secours, fourniture et livraison d'un repas témoin, accessoires, fourniture de vaisselle jetable, fourniture et livraison de pain de type traditionnel, assaisonnements, contrôle de l'hygiène, communication sur la composition des menus, mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire et à Alès Agglomération), Entretien de la vaisselle et autres ustensiles, fourniture des produits lessiviels. Composition de chaque repas: 5 composantes(hors d'œuvre ou entrée(froide ou chaude), plat protidique principal(viande ou poisson), plat d'accompagnement(légumes ou féculents), fromage ou un laitage,dessert. 2 types de repas pourront être commandés: traditionnel et végétarien.sur demande de l'acheteur public, le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Commandes: Au plus tard à 13.00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48h avant la livraison. Dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10.30. Livraisons:La livraison des repas devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10.00 le jour de consommation sur chaque site.
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Intitulé du lot: Lot 4: Zone géographique 4
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La zone géographique 4 comprend les communes d'anduze, Bagard, Lézan, Ribaute les Tavernes, Vézénobres, Saint Hilaire de Brethmas. Sites du lot 4: anduze(ecole maternelle rue De St Félix et Ecole élémentaire rue Bouriane), Bagard(Ecole maternelle chemin Carriol et Ecole élémentaire 61 route d'alès), lézan(ecole-4 chemin Costelongues), Ribaute les Tavernes(Ecole-742 chemin Bérard de Malavas),Vézénobres(Groupe scolaire Emile Chabrier-Rue des Ecoles),Saint Hilaire de Brethmas(Ecole maternelle 178 rue André Schenk et Ecole élémentaire 193 rue de l'école Maternelle). Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques. Visite sur site possible mais non obligatoire. Missions du prestataire: élaboration des menus, animations, confection des repas, conditionnements conformes, transport et livraison des repas, fourniture et livraison d'un repas froid de secours, fourniture et livraison d'un repas témoin, accessoires, fourniture de vaisselle jetable, fourniture et livraison de pain de type traditionnel,assaisonnements, contrôle de l'hygiène, communication sur la composition des menus, mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire et à Alès Agglomération), Entretien de la vaisselle et autres ustensiles, fourniture des produits lessiviels. Composition de chaque repas: 5 composantes(hors d'œuvre ou entrée(froide ou chaude), plat protidique principal(viande ou poisson), plat d'accompagnement(légumes ou féculents), fromage ou un laitage, dessert. 2 types de repas pourront être commandés:traditionnel et végétarien. Sur demande de l'acheteur public,le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Commandes:Au plus tard à 13.00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48h avant la livraison.dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10.30. Livraisons:La livraison des repas devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10.00 le jour de consommation sur chaque site.
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Intitulé du lot: Lot 5: Zone géographique 5
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La zone géographique 5 comprend les communes de Saint Jean du Gard, Mialet, Générargues, Saint-Sébastien d'Aigrefeuille, Saint-Jean du Pin et l'école de découverte d'Alès. Sites du lot 5: saint-Jean du Gard(Ecole maternelle place Carnot et Ecole élémentaire Quartier des Fumades), Mialet(Ecole le Village), Générargues(Ecole le Village), Saint-Sébastien d'aigrefeuille(ecole 370 avenue Jean Rampon), Saint-Jean du Pin(Ecole le Village), Alès(Ecole de découverte d'Alès — pôle Culturel et Scientifique — fg de Rochebelle). Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques. Visite sur site possible mais non obligatoire. Missions du prestataire: élaboration des menus, animations, confection des repas, conditionnements conformes, transport et livraison des repas, fourniture et livraison d'un repas froid de secours, fourniture et livraison d'un repas témoin, accessoires, fourniture de vaisselle jetable, fourniture et livraison de pain de type traditionnel, assaisonnements, contrôle de l'hygiène, communication sur la composition des menus, mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire et à Alès Agglomération), Entretien de la vaisselle et autres ustensiles, fourniture des produits lessiviels. Composition de chaque repas: 5 composantes(hors d'œuvre ou entrée(froide ou chaude), plat protidique principal(viande ou poisson), plat d'accompagnement(légumes ou féculents), fromage ou un laitage, dessert. 2 types de repas pourront être commandés: traditionnel et végétarien. Sur demande de l'acheteur public, le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Commandes: au plus tard à 13.00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48h avant la livraison. Dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10.30. Livraisons:La livraison des repas devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10.00 le jour de consommation sur chaque site.
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Intitulé du lot: Lot 6: Zone géographique 6
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison chaude. La zone géographique 6 comprend les communes de Saint-Just et Vacquières/Euzet/Seynes/Saint Hippolyte de Caton. Site du lot 6: Saint-Just et Vacquières/Euzet/Saint Hippolyte de Caton/Seynes(Salle Polyvalente — le Village — saint-Just et Vacquières). Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques. Visite sur site possible mais non obligatoire. Missions du prestataire: élaboration des menus, animations, confection des repas, conditionnements conformes, transport et livraison des repas, fourniture et livraison d'un repas froid de secours, fourniture et livraison d'un repas témoin, accessoires, fourniture de vaisselle jetable, fourniture et livraison de pain de type traditionnel, assaisonnements, contrôle de l'hygiène, communication sur la composition des menus, mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire et à Alès Agglomération), Entretien de la vaisselle et autres ustensiles, fourniture des produits lessiviels. Composition de chaque repas: 5 composantes(hors d'œuvre ou entrée(froide ou chaude), plat protidique principal(viande ou poisson), plat d'accompagnement(légumes ou féculents), fromage ou un laitage, dessert. 2 types de repas pourront être commandés: traditionnel et végétarien.sur demande de l'acheteur public, le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Commandes:Au plus tard à 13.00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48h avant la livraison. Dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10.30. Livraisons: Par véhicule frigorifique avant le premier service qui débute à 11.40 et avant le deuxième service qui débute à 12.20. La livraison des repas peut intervenir en une seule fois pour les deux services, mais le titulaire doit impérativement respecter les contraintes liées à la liaison chaude (bacs différents...etc).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communautaire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner relatifs aux articles 45 et 48 I 1
— Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement, dans leur dernière version, sur le site www.economie.gouv.fr Ou le DUME.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (en cours de validité).
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: La date et l'heure précisées ci dessus sont prévisionnelles.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président, Max ROUSTAN
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_k1v_uJ-tQd 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des Moyens Généraux et du Patrimoine — service Marchés Publics
Adresse postale: Place de l'hotel de Ville,
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Téléphone: +33 466564399 📞
Fax: +33 466561035 📠
Pays: Gard 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ou dépôt par voie papier: Service de la Commande Publique
Adresse postale: BP 70038
Commune postale: Alès Cedex
Code postal: 30101
Adresse Internet: http://www.ales.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A l'échéance du présent marché
Visite sur site possible mais non obligatoire pour tous les lots sur prise de rendez-vous avec Mme Barbara Genolhac(Service Education-Tel: 04.66.56.11.14- mail: barbara.genolhac@ville-ales.fr). Financement du marché: a lès Agglomération. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.avance prévue pour tous les lots dans les conditions des articles 110 à 113 du Décret n
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— envoyé sous forme papier par voie postale,
— retiré sur place au Service de la Commande Publique(Mme Manon Jourdan-Place de l'hôtel de Ville-30100 Alès) de 8.30 à 12.00 et de 13.30 à 17.00,
— retiré par voie électronique en téléchargeant le dossier aux adresses internet suivantes: www.achatpublic.com ou http://marchespublics.alescevennes.fr/ Toute demande de retrait de dossier sous format papier devra être précédée d'une demande par mail (manon.jourdan@alesagglo.fr)contenant les coordonnées de l'opérateur économique, le ou les lots concernés. Remise des plis:
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— recommandé avec accusé de réception ou courrier suivi (type chronopost...) au Service de la Commande Publique-Bp 70038-30101 Alès Cedex Ou,
— remis en main propre contre récépissé au Service de la Commande Publique-Place de l'hôtel de Ville-30100 Alès Ou
ê remis sur la plateforme de dématérialisation: www.achatpublic.com En cas de transmission des plis sous format papier, le pli doit être cacheté et porter la mention: marche a procedure Adaptee Fourniture et livraison de repas pour la restauration scolaire de la Communauté Alès Agglomération Pour le(s) lot(s) no..... Ne pas ouvrir.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères-Cs 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre;
— exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé pré contractuel avant la conclusion du contrat (articles L551-1 et R 551-1 du Code de Justice Administrative); après la conclusion du marché, un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L 551-13 à 551-14 et R.551-7 du Code de Justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7 mai 2009 et son décret n
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— un recours en contestation de la validité du contrat ou un recours de plein contentieux, dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 16 avenue Feuchères-CS 88010
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 096-219319 (2018-05-18)
Avis d'attribution de marché (2018-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel au titre de chaque lot, relatif à la fourniture et la livraison de repas pour la restauration scolaire de la Communauté Alès Agglomération (article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).
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Valeur totale du marché: 6 734 124 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bâtiment Atome — 2 rue Michelet — BP 60249
Commune postale: Alès Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-05 📅
Date de publication: 2018-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-391064
Se réfère à l'avis: 2018/S 096-219319
Numéro JO-S: 172

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La zone géographique 1 comprend la Commune d'Alès.
Sites du lot 1: École élémentaire Romain Rolland, École du Panséra, Espace Cazot, École Germain David, Mas Sanier, Prés St-Jean, École Claire Lacombe.
Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques. Visite sur site possible mais non obligatoire.
Missions du prestataire: élaboration des menus, animations, confection des repas, conditionnements conformes, transport et livraison des repas, fourniture et livraison d'un repas froid de secours, fourniture et livraison d'un repas témoin, accessoires, fourniture de vaisselle jetable, fourniture et livraison de pain de type traditionnel, assaisonnements, contrôle de l'hygiène, communication sur la composition des menus, mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel (appartenant au prestataire et à Alès Agglomération), dressage des tables, mise à disposition des plats au personnel d'Alès Agglomération chargé du service à table, service des plats en self, mise en place du personnel, formation du personnel, encadrement du personnel, prise en charge de la surveillance en matière d'hygiène et de la médecine du travail du personnel, mise en place de la démarche HACCP, entretien de l'ensemble des locaux de chaque site de restauration, entretien de la vaisselle et autres ustensiles, fourniture des produits lessiviels, d'entretien et de désinfection nécessaires, reprise du personnel.
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Composition de chaque repas: 5 composantes (hors d'œuvre ou entrée (froide ou chaude), plat protidique principal (viande ou poisson), plat d'accompagnement (légumes ou féculents), fromage ou un laitage, dessert.
2 types de repas pourront être commandés: traditionnel et végétarien.
Sur demande de l'acheteur public,le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique.
Commandes: au plus tard à 13:00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48 h avant la livraison. Dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10:30.
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Livraisons: la livraison des repas devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10:00 le jour de consommation sur chaque site. Le prestataire s'engage à reprendre le personnel affecté sur les sites de restauration du présent lot(article L. 1224-1 du code du travail et convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités du 20.6.1983).
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Description des options:
L'acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La zone géographique 2 comprend les communes de Saint Julien les Rosiers, les Mages, Saint Florent sur Auzonnet, Saint Jean de Valériscle, Rousson, Saint Julien de Cassagnas, Saint Martin de Valgalgues, Salindres, Mons, Saint Privat des Vieux. Sites du lot 2:saint Julien les Rosiers(Ecole-Avenue des Mimosas),Les Mages(Ecole-Le Village),Saint Florent sur Auzonnet(Ecole-Le Village),Saint Jean de Valériscle(Ecole-Le Village),Rousson(Ecole Rue de la Mairie),Saint Julien de Cassagnas(Ecole-Le Village),Saint Martin de Valgalgues(Cantine Danièle Casanova-30 avenue du 8 mai 1945 et Cantine Langevin Wallon-1 rue Jean Macé),Salindres(Ecole-Rue Pasteur),Mons(Groupe Scolaire du Valat de Sicard),Saint Privat des Vieux(Groupe Scolaire Paul Valéry-Rue Paul Valéry et Groupe Scolaire Jean-Pierre Florian-Rue Florian et Groupe Scolaire Jean Giono-Rue des Muriers).Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques.visite sur site possible mais non obligatoire. Missions du prestataire:élaboration des menus,animations,confection des repas,conditionnements conformes,transport et livraison des repas,fourniture et livraison d'un repas froid de secours,fourniture et livraison d'un repas témoin,accessoires,fourniture de vaisselle jetable,fourniture et livraison de pain de type traditionnel,assaisonnements,contrôle de l'hygiène,communication sur la composition des menus,mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire et à Alès Agglomération),Entretien de la vaisselle et autres ustensiles utilisés,fourniture des produits lessiviels. Composition de chaque repas:5 composantes(hors d'œuvre ou entrée(froide ou chaude),plat protidique principal(viande ou poisson),plat d'accompagnement(légumes ou féculents),fromage ou un laitage,dessert.2 types de repas pourront être commandés:traditionnel et végétarien.sur demande de l'acheteur public,le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Commandes:Au plus tard à 13h00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48h avant la livraison.dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10h30. Livraisons:La livraison des repas devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10h00 le jour de consommation sur chaque site
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Informations complémentaires:
La Communauté Alès Agglomération souhaite que le titulaire réponde à une approche "Développement durable", dans le respect de l'environnement et par la réduction des impacts environnementaux à travers les axes suivants: procédés de transformation d'amont en aval du processus et valorisation des produits agricoles bruts de qualité dans une logique de circuits courts
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Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison…
… froide. La zone géographique 3 comprend les communes de Méjannes les Alès, Monteils, Deaux, Ners, Martignargues/Saint Etienne de l'olm, Saint Jean de Ceyrargues/Saint Cézaire de Gauzignan, Boucoiran et Nozières, Brignon, Cruviers Lascours. Sites du lot 3:méjannes les Alès(319 rue des Ecoles),Monteils(543 Traversée du Village),Deaux(Ecole le Village),Ners(Ecole rue des 4 Vents),Martignargues/Saint Etienne de l'olm(salle Polyvalente-Le Village Martignargues),Saint Jean de Ceyrargues/Saint Cézaire de Gauzignan(Ecole rue du 19 mars-st Jean de Ceyrargues),Boucoiran et Nozières(Ecole-1 place des Ecoles),Brignon(Ecole-1 place de la Liberté),Cruviers Lascours(Cantine la Planète).Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques.visite sur site possible mais non obligatoire. Missions du prestataire:élaboration des menus,animations,confection des repas,conditionnements conformes,transport et livraison des repas,fourniture et livraison d'un repas froid de secours,fourniture et livraison d'un repas témoin,accessoires,fourniture de vaisselle jetable,fourniture et livraison de pain de type traditionnel,assaisonnements,contrôle de l'hygiène,communication sur la composition des menus,mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire et à Alès Agglomération),Entretien de la vaisselle et autres ustensiles,fourniture des produits lessiviels. Composition de chaque repas:5 composantes(hors d'œuvre ou entrée(froide ou chaude),plat protidique principal(viande ou poisson),plat d'accompagnement(légumes ou féculents),fromage ou un laitage,dessert.2 types de repas pourront être commandés:traditionnel et végétarien.sur demande de l'acheteur public,le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Commandes:Au plus tard à 13h00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48h avant la livraison.dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10h30. Livraisons:La livraison des repas devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10h00 le jour de consommation sur chaque site
… froide. La zone géographique 4 comprend les communes d'anduze, Bagard, Lézan, Ribaute les Tavernes, Vézénobres, Saint Hilaire de Brethmas. Sites du lot 4:anduze(ecole maternelle rue De St Félix et Ecole élémentaire rue Bouriane),Bagard(Ecole maternelle chemin Carriol et Ecole élémentaire 61 route d'alès),lézan(ecole-4 chemin Costelongues),Ribaute les Tavernes(Ecole-742 chemin Bérard de Malavas),Vézénobres(Groupe scolaire Emile Chabrier-Rue des Ecoles),Saint Hilaire de Brethmas(Ecole maternelle 178 rue André Schenk et Ecole élémentaire 193 rue de l'ecole Maternelle).Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques.visite sur site possible mais non obligatoire. Missions du prestataire:élaboration des menus,animations,confection des repas,conditionnements conformes,transport et livraison des repas,fourniture et livraison d'un repas froid de secours,fourniture et livraison d'un repas témoin,accessoires,fourniture de vaisselle jetable,fourniture et livraison de pain de type traditionnel,assaisonnements,contrôle de l'hygiène,communication sur la composition des menus,mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire et à Alès Agglomération),Entretien de la vaisselle et autres ustensiles,fourniture des produits lessiviels. Composition de chaque repas:5 composantes(hors d'œuvre ou entrée(froide ou chaude),plat protidique principal(viande ou poisson),plat d'accompagnement(légumes ou féculents),fromage ou un laitage,dessert.2 types de repas pourront être commandés:traditionnel et végétarien.sur demande de l'acheteur public,le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Commandes:Au plus tard à 13h00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48h avant la livraison.dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10h30. Livraisons:La livraison des repas devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10h00 le jour de consommation sur chaque site
… froide. La zone géographique 5 comprend les communes de Saint Jean du Gard, Mialet, Générargues, Saint Sébastien d'aigrefeuille, Saint Jean du Pin et l'école de découverte d'alès. Sites du lot 5:saint Jean du Gard(Ecole maternelle place Carnot et Ecole élémentaire Quartier des Fumades),Mialet(Ecole le Village),Générargues(Ecole le Village),Saint Sébastien d'aigrefeuille(ecole 370 avenue Jean Rampon),Saint Jean du Pin(Ecole le Village),Alès(Ecole de découverte d'alès - pôle Culturel et Scientifique - fg de Rochebelle).Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques.visite sur site possible mais non obligatoire. Missions du prestataire:élaboration des menus,animations,confection des repas,conditionnements conformes,transport et livraison des repas,fourniture et livraison d'un repas froid de secours,fourniture et livraison d'un repas témoin,accessoires,fourniture de vaisselle jetable,fourniture et livraison de pain de type traditionnel,assaisonnements,contrôle de l'hygiène,communication sur la composition des menus,mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire et à Alès Agglomération),Entretien de la vaisselle et autres ustensiles,fourniture des produits lessiviels. Composition de chaque repas:5 composantes(hors d'œuvre ou entrée(froide ou chaude),plat protidique principal(viande ou poisson),plat d'accompagnement(légumes ou féculents),fromage ou un laitage,dessert.2 types de repas pourront être commandés:traditionnel et végétarien.sur demande de l'acheteur public,le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Commandes:Au plus tard à 13h00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48h avant la livraison.dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10h30. Livraisons:La livraison des repas devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10h00 le jour de consommation sur chaque site
… chaude. La zone géographique 6 comprend les communes de Saint Just et Vacquières/Euzet/Seynes/Saint Hippolyte de Caton. Site du lot 6:saint Just et Vacquières/Euzet/Saint Hippolyte de Caton/Seynes(Salle Polyvalente - le Village - saint Just et Vacquières).Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques.visite sur site possible mais non obligatoire. Missions du prestataire:élaboration des menus,animations,confection des repas,conditionnements conformes,transport et livraison des repas,fourniture et livraison d'un repas froid de secours,fourniture et livraison d'un repas témoin,accessoires,fourniture de vaisselle jetable,fourniture et livraison de pain de type traditionnel,assaisonnements,contrôle de l'hygiène,communication sur la composition des menus,mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire et à Alès Agglomération),Entretien de la vaisselle et autres ustensiles,fourniture des produits lessiviels. Composition de chaque repas:5 composantes(hors d'œuvre ou entrée(froide ou chaude),plat protidique principal(viande ou poisson),plat d'accompagnement(légumes ou féculents),fromage ou un laitage,dessert.2 types de repas pourront être commandés:traditionnel et végétarien.sur demande de l'acheteur public,le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Commandes:Au plus tard à 13h00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48h avant la livraison.dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10h30. Livraisons:Par véhicule frigorifique avant le premier service qui débute à 11h40 et avant le deuxième service qui débute à 12h20.la livraison des repas peut intervenir en une seule fois pour les deux services, mais le titulaire doit impérativement respecter les contraintes liées à la liaison chaude (bacs différents...etc)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communautaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 Les performances en matière de développement durable (appréciées au regard du cadre de réponse technique dûment renseigné par le candidat détaillant les sous critères)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): 1.1 La présentation des circuits d'approvisionnement pour chaque famille de produits et par sous produits
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): 1.1.1 Garantie sur la traçabilité des produits agricoles bruts et des produits transformés utilisés,capacité à rendre le produit disponible,justification de la démarche des circuits courts
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 1.1.2 Fraîcheur et saisonnalité des produits appréciées au regard de la réduction du temps entre la cueillette des produits et la consommation, en fonction des saisons de production
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): 1.1.3 Qualité des produits appréciée au regard de la justification des signes officiels de qualité et de l'origine, des autres labels et autres démarcations qualitatives
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): 1.2 La présentation des engagements en matière de réduction des impacts écologiques
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): 1.2.1 Mise en place d'un plan d'action annuel pour la gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 1.2.2 La mise en place d'actions opérationnelles d'efficacités énergétiques en termes de consommables (eau, électricité, transport...)
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): 1.3 La méthodologie mise en œuvre pour l'utilisation des produits agricoles bruts dans la fabrication des repas
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): 2 La valeur technique (appréciée au regard du cadre de réponse technique dûment renseigné par le candidat détaillant les sous critères)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 2.1 La composition détaillée des repas
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 2.1.1 Proposition d'animations sur les repas appréciées au regard de la fréquence et du contenu (développement durable, qualité des produits, événements particuliers, etc.)
Critère de qualité (pondération): 11
Critère de qualité (nom): 2.1.2 Mise en valeur, dans les menus proposés, des performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): 2.1.3 Proposition de menus sur 2 semaines par saison (hiver, printemps, été, automne)
2.1.4 Respect de l'équilibre nutritionnel (fréquences et grammages)
2.2 Moyens en personnels spécifiquement mis en œuvre pour répondre aux exigences du marché
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): 2.3 Moyens matériels spécifiquement mis en œuvre pour répondre aux exigences du marché
Critère de coût (nom): 3. Le prix (apprécié au regard des sous critères. Le calcul du prix se fera suivant la formule: (meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x coefficient de pondération du prix)
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): 3.1 Le prix du repas traditionnel
Critère de coût (pondération): 14
Critère de coût (nom): 3.2 Le prix du repas végétarien
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): 3.3 L'indemnité forfaitaire kilométrique (en cas d'ajout de nouveau(x) site(s))(ce montant est calculé en faisant la moyenne de l'ensemble des indemnités forfaitaires kilométriques
Critère de coût (pondération): 1
Critère de coût (nom): 3-Le prix (apprécié au regard des sous critères. Le calcul du prix se fera suivant la formule: (meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x coefficient de pondération du prix)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-02 📅
Nom: SAS Terres de Cuisine
Adresse postale: ZA la Horsière
Commune postale: Rognonas
Code postal: 13870
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Adresse Internet: https://terresdecuisine.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 429 916 EUR 💰
Nom: sas terres de cuisine
Adresse postale: za la Horsière
Valeur totale du marché: 1 949 340 EUR 💰
603 192 EUR 💰
1 266 012 EUR 💰
485 664 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président, Max Roustan

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre,
— exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché, un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R.551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009),
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— un recours en contestation de la validité du contrat ou un recours de plein contentieux, dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques.
Source: OJS 2018/S 172-391064 (2018-09-05)
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Région:
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