Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel au titre de chaque lot, relatif à la fourniture et la livraison de repas pour la restauration scolaire de la Communauté Alès Agglomération (article 28 du Décret n2016-360 du 25.3.2016).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-18.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-09-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Alès Agglomération
Adresse postale: Bâtiment Atome — 2 rue Michelet — BP 60249
Commune postale: Alès Cedex
Code postal: 30105
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président, Max Roustan
Courrier électronique: manon.jourdan@alesagglo.fr📧
Région: Gard🏙️
URL: http://www.ales.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de repas pour la restauration scolaire de la Communauté Alès Agglomération (article 28 du décret du 25.3.2016)
2017-FCS-01-0062”
Produits/services: Services de restauration scolaire📦
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel au titre de...”
Brève description
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel au titre de chaque lot, relatif à la fourniture et la livraison de repas pour la restauration scolaire de la Communauté Alès Agglomération (article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 734 124 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Zone géographique 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de restauration scolaire📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communautaire.
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La zone géographique 1 comprend la Commune d'Alès.
Sites du lot 1: École...”
Description du marché
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La zone géographique 1 comprend la Commune d'Alès.
Sites du lot 1: École élémentaire Romain Rolland, École du Panséra, Espace Cazot, École Germain David, Mas Sanier, Prés St-Jean, École Claire Lacombe.
Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques. Visite sur site possible mais non obligatoire.
Missions du prestataire: élaboration des menus, animations, confection des repas, conditionnements conformes, transport et livraison des repas, fourniture et livraison d'un repas froid de secours, fourniture et livraison d'un repas témoin, accessoires, fourniture de vaisselle jetable, fourniture et livraison de pain de type traditionnel, assaisonnements, contrôle de l'hygiène, communication sur la composition des menus, mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel (appartenant au prestataire et à Alès Agglomération), dressage des tables, mise à disposition des plats au personnel d'Alès Agglomération chargé du service à table, service des plats en self, mise en place du personnel, formation du personnel, encadrement du personnel, prise en charge de la surveillance en matière d'hygiène et de la médecine du travail du personnel, mise en place de la démarche HACCP, entretien de l'ensemble des locaux de chaque site de restauration, entretien de la vaisselle et autres ustensiles, fourniture des produits lessiviels, d'entretien et de désinfection nécessaires, reprise du personnel.
Composition de chaque repas: 5 composantes (hors d'œuvre ou entrée (froide ou chaude), plat protidique principal (viande ou poisson), plat d'accompagnement (légumes ou féculents), fromage ou un laitage, dessert.
2 types de repas pourront être commandés: traditionnel et végétarien.
Sur demande de l'acheteur public,le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique.
Commandes: au plus tard à 13:00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48 h avant la livraison. Dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10:30.
Livraisons: la livraison des repas devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10:00 le jour de consommation sur chaque site. Le prestataire s'engage à reprendre le personnel affecté sur les sites de restauration du présent lot(article L. 1224-1 du code du travail et convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités du 20.6.1983).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“1 Les performances en matière de développement durable (appréciées au regard du cadre de réponse technique dûment renseigné par le candidat détaillant les...”
Critère de qualité (nom)
1 Les performances en matière de développement durable (appréciées au regard du cadre de réponse technique dûment renseigné par le candidat détaillant les sous critères)
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Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“1.1 La présentation des circuits d'approvisionnement pour chaque famille de produits et par sous produits”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“1.1.1 Garantie sur la traçabilité des produits agricoles bruts et des produits transformés utilisés,capacité à rendre le produit disponible,justification de...”
Critère de qualité (nom)
1.1.1 Garantie sur la traçabilité des produits agricoles bruts et des produits transformés utilisés,capacité à rendre le produit disponible,justification de la démarche des circuits courts
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Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“1.1.2 Fraîcheur et saisonnalité des produits appréciées au regard de la réduction du temps entre la cueillette des produits et la consommation, en fonction...”
Critère de qualité (nom)
1.1.2 Fraîcheur et saisonnalité des produits appréciées au regard de la réduction du temps entre la cueillette des produits et la consommation, en fonction des saisons de production
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Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom):
“1.1.3 Qualité des produits appréciée au regard de la justification des signes officiels de qualité et de l'origine, des autres labels et autres démarcations...”
Critère de qualité (nom)
1.1.3 Qualité des produits appréciée au regard de la justification des signes officiels de qualité et de l'origine, des autres labels et autres démarcations qualitatives
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Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom):
“1.2 La présentation des engagements en matière de réduction des impacts écologiques”
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): 1.2.1 Mise en place d'un plan d'action annuel pour la gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“1.2.2 La mise en place d'actions opérationnelles d'efficacités énergétiques en termes de consommables (eau, électricité, transport...)”
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom):
“1.3 La méthodologie mise en œuvre pour l'utilisation des produits agricoles bruts dans la fabrication des repas”
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom):
“2 La valeur technique (appréciée au regard du cadre de réponse technique dûment renseigné par le candidat détaillant les sous critères)”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 2.1 La composition détaillée des repas
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“2.1.1 Proposition d'animations sur les repas appréciées au regard de la fréquence et du contenu (développement durable, qualité des produits, événements...”
Critère de qualité (nom)
2.1.1 Proposition d'animations sur les repas appréciées au regard de la fréquence et du contenu (développement durable, qualité des produits, événements particuliers, etc.)
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Critère de qualité (pondération): 11
Critère de qualité (nom):
“2.1.2 Mise en valeur, dans les menus proposés, des performances en matière de développement durable”
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom):
“2.1.3 Proposition de menus sur 2 semaines par saison (hiver, printemps, été, automne)”
Critère de qualité (nom): 2.1.4 Respect de l'équilibre nutritionnel (fréquences et grammages)
Critère de qualité (nom):
“2.2 Moyens en personnels spécifiquement mis en œuvre pour répondre aux exigences du marché”
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom):
“2.3 Moyens matériels spécifiquement mis en œuvre pour répondre aux exigences du marché”
Critère de coût (nom):
“3. Le prix (apprécié au regard des sous critères. Le calcul du prix se fera suivant la formule: (meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x...”
Critère de coût (nom)
3. Le prix (apprécié au regard des sous critères. Le calcul du prix se fera suivant la formule: (meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x coefficient de pondération du prix)
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Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): 3.1 Le prix du repas traditionnel
Critère de coût (pondération): 14
Critère de coût (nom): 3.2 Le prix du repas végétarien
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom):
“3.3 L'indemnité forfaitaire kilométrique (en cas d'ajout de nouveau(x) site(s))(ce montant est calculé en faisant la moyenne de l'ensemble des indemnités...”
Critère de coût (nom)
3.3 L'indemnité forfaitaire kilométrique (en cas d'ajout de nouveau(x) site(s))(ce montant est calculé en faisant la moyenne de l'ensemble des indemnités forfaitaires kilométriques
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Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du...”
Description des options
L'acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Informations complémentaires:
“La Communauté Alès Agglomération souhaite que le titulaire réponde à une approche «Développement durable», dans le respect de l'environnement et par la...”
Informations complémentaires
La Communauté Alès Agglomération souhaite que le titulaire réponde à une approche «Développement durable», dans le respect de l'environnement et par la réduction des impacts environnementaux à travers les axes suivants: procédés de transformation d'amont en aval du processus et valorisation des produits agricoles bruts de qualité dans une logique de circuits courts.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: Zone géographique 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communautaire
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La zone géographique 2 comprend les communes de Saint Julien les Rosiers,...”
Description du marché
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La zone géographique 2 comprend les communes de Saint Julien les Rosiers, les Mages, Saint Florent sur Auzonnet, Saint Jean de Valériscle, Rousson, Saint Julien de Cassagnas, Saint Martin de Valgalgues, Salindres, Mons, Saint Privat des Vieux. Sites du lot 2:saint Julien les Rosiers(Ecole-Avenue des Mimosas),Les Mages(Ecole-Le Village),Saint Florent sur Auzonnet(Ecole-Le Village),Saint Jean de Valériscle(Ecole-Le Village),Rousson(Ecole Rue de la Mairie),Saint Julien de Cassagnas(Ecole-Le Village),Saint Martin de Valgalgues(Cantine Danièle Casanova-30 avenue du 8 mai 1945 et Cantine Langevin Wallon-1 rue Jean Macé),Salindres(Ecole-Rue Pasteur),Mons(Groupe Scolaire du Valat de Sicard),Saint Privat des Vieux(Groupe Scolaire Paul Valéry-Rue Paul Valéry et Groupe Scolaire Jean-Pierre Florian-Rue Florian et Groupe Scolaire Jean Giono-Rue des Muriers).Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques.visite sur site possible mais non obligatoire. Missions du prestataire:élaboration des menus,animations,confection des repas,conditionnements conformes,transport et livraison des repas,fourniture et livraison d'un repas froid de secours,fourniture et livraison d'un repas témoin,accessoires,fourniture de vaisselle jetable,fourniture et livraison de pain de type traditionnel,assaisonnements,contrôle de l'hygiène,communication sur la composition des menus,mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire et à Alès Agglomération),Entretien de la vaisselle et autres ustensiles utilisés,fourniture des produits lessiviels. Composition de chaque repas:5 composantes(hors d'œuvre ou entrée(froide ou chaude),plat protidique principal(viande ou poisson),plat d'accompagnement(légumes ou féculents),fromage ou un laitage,dessert.2 types de repas pourront être commandés:traditionnel et végétarien.sur demande de l'acheteur public,le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Commandes:Au plus tard à 13h00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48h avant la livraison.dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10h30. Livraisons:La livraison des repas devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10h00 le jour de consommation sur chaque site
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Critère de coût (nom):
“3-Le prix (apprécié au regard des sous critères. Le calcul du prix se fera suivant la formule: (meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x...”
Critère de coût (nom)
3-Le prix (apprécié au regard des sous critères. Le calcul du prix se fera suivant la formule: (meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x coefficient de pondération du prix)
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Description des options:
“L'Acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7 du Décret no2016-360 du 25...”
Description des options
L'Acheteur public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La Communauté Alès Agglomération souhaite que le titulaire réponde à une approche "Développement durable", dans le respect de l'environnement et par la...”
Informations complémentaires
La Communauté Alès Agglomération souhaite que le titulaire réponde à une approche "Développement durable", dans le respect de l'environnement et par la réduction des impacts environnementaux à travers les axes suivants: procédés de transformation d'amont en aval du processus et valorisation des produits agricoles bruts de qualité dans une logique de circuits courts
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: Zone géographique 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La zone géographique 3 comprend les communes de Méjannes les Alès,...”
Description du marché
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La zone géographique 3 comprend les communes de Méjannes les Alès, Monteils, Deaux, Ners, Martignargues/Saint Etienne de l'olm, Saint Jean de Ceyrargues/Saint Cézaire de Gauzignan, Boucoiran et Nozières, Brignon, Cruviers Lascours. Sites du lot 3:méjannes les Alès(319 rue des Ecoles),Monteils(543 Traversée du Village),Deaux(Ecole le Village),Ners(Ecole rue des 4 Vents),Martignargues/Saint Etienne de l'olm(salle Polyvalente-Le Village Martignargues),Saint Jean de Ceyrargues/Saint Cézaire de Gauzignan(Ecole rue du 19 mars-st Jean de Ceyrargues),Boucoiran et Nozières(Ecole-1 place des Ecoles),Brignon(Ecole-1 place de la Liberté),Cruviers Lascours(Cantine la Planète).Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques.visite sur site possible mais non obligatoire. Missions du prestataire:élaboration des menus,animations,confection des repas,conditionnements conformes,transport et livraison des repas,fourniture et livraison d'un repas froid de secours,fourniture et livraison d'un repas témoin,accessoires,fourniture de vaisselle jetable,fourniture et livraison de pain de type traditionnel,assaisonnements,contrôle de l'hygiène,communication sur la composition des menus,mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire et à Alès Agglomération),Entretien de la vaisselle et autres ustensiles,fourniture des produits lessiviels. Composition de chaque repas:5 composantes(hors d'œuvre ou entrée(froide ou chaude),plat protidique principal(viande ou poisson),plat d'accompagnement(légumes ou féculents),fromage ou un laitage,dessert.2 types de repas pourront être commandés:traditionnel et végétarien.sur demande de l'acheteur public,le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Commandes:Au plus tard à 13h00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48h avant la livraison.dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10h30. Livraisons:La livraison des repas devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10h00 le jour de consommation sur chaque site
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: Zone géographique 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La zone géographique 4 comprend les communes d'anduze, Bagard, Lézan,...”
Description du marché
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La zone géographique 4 comprend les communes d'anduze, Bagard, Lézan, Ribaute les Tavernes, Vézénobres, Saint Hilaire de Brethmas. Sites du lot 4:anduze(ecole maternelle rue De St Félix et Ecole élémentaire rue Bouriane),Bagard(Ecole maternelle chemin Carriol et Ecole élémentaire 61 route d'alès),lézan(ecole-4 chemin Costelongues),Ribaute les Tavernes(Ecole-742 chemin Bérard de Malavas),Vézénobres(Groupe scolaire Emile Chabrier-Rue des Ecoles),Saint Hilaire de Brethmas(Ecole maternelle 178 rue André Schenk et Ecole élémentaire 193 rue de l'ecole Maternelle).Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques.visite sur site possible mais non obligatoire. Missions du prestataire:élaboration des menus,animations,confection des repas,conditionnements conformes,transport et livraison des repas,fourniture et livraison d'un repas froid de secours,fourniture et livraison d'un repas témoin,accessoires,fourniture de vaisselle jetable,fourniture et livraison de pain de type traditionnel,assaisonnements,contrôle de l'hygiène,communication sur la composition des menus,mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire et à Alès Agglomération),Entretien de la vaisselle et autres ustensiles,fourniture des produits lessiviels. Composition de chaque repas:5 composantes(hors d'œuvre ou entrée(froide ou chaude),plat protidique principal(viande ou poisson),plat d'accompagnement(légumes ou féculents),fromage ou un laitage,dessert.2 types de repas pourront être commandés:traditionnel et végétarien.sur demande de l'acheteur public,le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Commandes:Au plus tard à 13h00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48h avant la livraison.dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10h30. Livraisons:La livraison des repas devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10h00 le jour de consommation sur chaque site
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: Zone géographique 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La zone géographique 5 comprend les communes de Saint Jean du Gard,...”
Description du marché
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide. La zone géographique 5 comprend les communes de Saint Jean du Gard, Mialet, Générargues, Saint Sébastien d'aigrefeuille, Saint Jean du Pin et l'école de découverte d'alès. Sites du lot 5:saint Jean du Gard(Ecole maternelle place Carnot et Ecole élémentaire Quartier des Fumades),Mialet(Ecole le Village),Générargues(Ecole le Village),Saint Sébastien d'aigrefeuille(ecole 370 avenue Jean Rampon),Saint Jean du Pin(Ecole le Village),Alès(Ecole de découverte d'alès - pôle Culturel et Scientifique - fg de Rochebelle).Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques.visite sur site possible mais non obligatoire. Missions du prestataire:élaboration des menus,animations,confection des repas,conditionnements conformes,transport et livraison des repas,fourniture et livraison d'un repas froid de secours,fourniture et livraison d'un repas témoin,accessoires,fourniture de vaisselle jetable,fourniture et livraison de pain de type traditionnel,assaisonnements,contrôle de l'hygiène,communication sur la composition des menus,mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire et à Alès Agglomération),Entretien de la vaisselle et autres ustensiles,fourniture des produits lessiviels. Composition de chaque repas:5 composantes(hors d'œuvre ou entrée(froide ou chaude),plat protidique principal(viande ou poisson),plat d'accompagnement(légumes ou féculents),fromage ou un laitage,dessert.2 types de repas pourront être commandés:traditionnel et végétarien.sur demande de l'acheteur public,le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Commandes:Au plus tard à 13h00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48h avant la livraison.dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10h30. Livraisons:La livraison des repas devra se faire par véhicule frigorifique au plus tard à 10h00 le jour de consommation sur chaque site
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: Zone géographique 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison chaude. La zone géographique 6 comprend les communes de Saint Just et...”
Description du marché
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison chaude. La zone géographique 6 comprend les communes de Saint Just et Vacquières/Euzet/Seynes/Saint Hippolyte de Caton. Site du lot 6:saint Just et Vacquières/Euzet/Saint Hippolyte de Caton/Seynes(Salle Polyvalente - le Village - saint Just et Vacquières).Possibilité d'intégrer de nouveaux sites par bons de commande juridiques.visite sur site possible mais non obligatoire. Missions du prestataire:élaboration des menus,animations,confection des repas,conditionnements conformes,transport et livraison des repas,fourniture et livraison d'un repas froid de secours,fourniture et livraison d'un repas témoin,accessoires,fourniture de vaisselle jetable,fourniture et livraison de pain de type traditionnel,assaisonnements,contrôle de l'hygiène,communication sur la composition des menus,mise à disposition de matériels et d'ustensiles, maintenance du matériel(appartenant au prestataire et à Alès Agglomération),Entretien de la vaisselle et autres ustensiles,fourniture des produits lessiviels. Composition de chaque repas:5 composantes(hors d'œuvre ou entrée(froide ou chaude),plat protidique principal(viande ou poisson),plat d'accompagnement(légumes ou féculents),fromage ou un laitage,dessert.2 types de repas pourront être commandés:traditionnel et végétarien.sur demande de l'acheteur public,le repas pourra être servi comme un repas froid ou pique-nique. Commandes:Au plus tard à 13h00 le jeudi pour la semaine suivante (soit le jeudi pour le lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec la possibilité de réajuster jusqu'à 48h avant la livraison.dans le cas où le jeudi est un jour férié, les commandes seront effectuées le mercredi précédent au plus tard à 10h30. Livraisons:Par véhicule frigorifique avant le premier service qui débute à 11h40 et avant le deuxième service qui débute à 12h20.la livraison des repas peut intervenir en une seule fois pour les deux services, mais le titulaire doit impérativement respecter les contraintes liées à la liaison chaude (bacs différents...etc)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 096-219319
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Zone géographique 1 (Commune d'Alès)
Date de conclusion du contrat: 2018-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Terres de Cuisine
Adresse postale: ZA la Horsière
Commune postale: Rognonas
Code postal: 13870
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
URL: https://terresdecuisine.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 429 916 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Zone géographique 2(st Julien les Rosiers,Les Mages,St Florent sur Auzonnet,St Jean de Valériscle,Rousson,St Julien de Cassagnas,St Martin de...”
Titre
Zone géographique 2(st Julien les Rosiers,Les Mages,St Florent sur Auzonnet,St Jean de Valériscle,Rousson,St Julien de Cassagnas,St Martin de Valgalgues,Salindres,Mons,St Privat des Vieux)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: sas terres de cuisine
Adresse postale: za la Horsière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 949 340 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Zone géographique 3(méjannes les Alès,Monteils,Deaux,Ners,Martignargues/Saint Etienne de l'olm,saint Jean de Ceyrargues/Saint Cézaire de Gauzignan,Boucoiran...”
Titre
Zone géographique 3(méjannes les Alès,Monteils,Deaux,Ners,Martignargues/Saint Etienne de l'olm,saint Jean de Ceyrargues/Saint Cézaire de Gauzignan,Boucoiran et Nozières,Brignon,Cruviers Lascours)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 603 192 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Zone géographique 4(anduze, Bagard, Lézan, Ribaute les Tavernes, Vézénobres, Saint Hilaire de Brethmas)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 266 012 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Zone géographique 5(saint Jean du Gard, Mialet, Générargues, Saint Sébastien d'aigrefeuille, Saint Jean du Pin et l'école de découverte d'alès)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 485 664 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Zone géographique 6(saint Just et Vacquières/Euzet/Seynes/Saint Hippolyte de Caton)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre,
— exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché, un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R.551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009),
— un recours en contestation de la validité du contrat ou un recours de plein contentieux, dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 172-391064 (2018-09-05)